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p. 145.

RAMSLA (Village de ), p. 128. nus étrangers à la France, p. 18, 67, RANCONNIÈRE ( La ), frontière de

72, 75, 76, 78, 80, 88. France, P: 9.

REMIREMONT (District de), p. 53. RANG entre les agens diplomatiques (Ré- RENTES à payer par la France, p. 80, glement du), p. 166.

83, 84, 89. RASOUMOFFSKY | M. le comte), mi- RÉQUISITIONS. militaires ( Cessation nistre plénipotentiaire de Russie

des), p. 5. pour la conclusion des traités de RESPONSABILITÉ des employés, p. 75. Paris, et au congrès de Vienne, RESTITUTIONS, P. 66. po 20, 45, 95 et 104.

RETRAITE ( Solde de). V. Solde. RATIONS ( Fixation du nombre de) RÉUNIONS des Puissances, à des époques pour les armées alliées, p. 51. –

déterminées, pour le maintien de la paix Légères et pesantes , p. 61.

de l'Europe, P: 97. RAVENNE (Légation de;, restituée au Reuss , branche aînée et cadette. Rang Saint-Siège, P. 160.

et voix dans la diète fédérative, et RAVENSBERG (Comté de ), restitué à dans l'assemblée générale de la Conla Prusse, p. 117:

fédération germanique , p. 136 et RAZüns ( Seigneurie de ); p. 147.

suiv. Recès provincial, duis septembre Reuss ( Pays de), p. 113. 1802, relatif au Hanovre , p. 124 ;

RHEDA (Seigneurie de), p. 130. de la députation extraordinaire RHEINA (Route par), p. 126. de l'Empire, du 25

février 1803,

RHEINA-WOLBECK, possession hano

vrienne , p. 123, 126. RECEVEURS communaux, p. 74.

RHEIN-UND-WILDGRAFEN (Les comtes RECEVEURS des contributions, 80.

p:

dénommés les), p. 130. RECKEBERG (Bailliage de), p. 124.

RHIN ( Département du Bas), p. 9, RÉCLAMATIONS de créances sur le Gou 37,52. vernement français, p. 64 et suiv.

RHIN (Grand-duché du Bas- ), p. 122. REÇus des fournitures et vivres, &c. RHIN (Département du Haut-), p. 38,

52, P: 59. REDEVANCES dues aux établissemens reli- RHIN (Fleuve du), p. 9, 11,38,117, gieux et d'instruction publique, p. us.

118, 119, 121,

133, 134, RECKLINGSHAUSEN (Le comté de),

142. V. Rive gauche.

RHONE ( Fleuve du), p. 39, 148. P: 130, RÉFORME (Traitemens de). V. Trai- RICHELIEU (Le duc de), ministre plé

nipotentiaire de France , pour la Reggio (Duché de ), P: 157.

conclusion du traité de Paris, du 20 REGISTRES (Tenue des ) des commissions novembre 1815, p. 36, 43, 44, de liquidation, d'arbitrage, &c.

45. Son discours aux Chambres, REGISTRES du trésor royal , p. 76.

des Pairs et des Députés, en leur donREIGNIER (Canton de), p. 10.

nant communication de ce traité, REIMS (District de ), p. 53.

p. 27.

Note adressée à S. ExcelREINACH (Commune de), p. 146.

lence par les ministres des quatre RELATIONS de coinmerce ( Rétablisse

Puissances alliées, p. 98, 99. ment des ), p. 4.

RINTZENBERG, possession prussienne, RELIGIEUX (Établissemens), p. 115. p. 119. REMBOURSEMENS des fonds versés dans RITTBEKG ( Le comté de), p. 130.

les caisses françaises par des communes, Rive gauche du Rhin (Dépare nens de établissemens publics et particuliers deve la). Domaines nationaux, p. 18.

1 2 2

temens.

P. 69.

[graphic]

gation, ibid.

RIVIÈRES (Libre navigation des),p. 110, Mühlberg à Eilembourg, p. 111,
120, 162.—Uniformité de système, 112; - par

Versoix,

p.
p. 163.

Tarif des droits de navi- ROUTES militaires dans le royaume de
Bureau de percep-

Hanovre ,

p. 125.
tion, ibid.

Chemins de halage, Routes de poste , p. 111.
164. Droits de relâche, ibid. RÜDIGERSHAYN (Village de ), p. 124.
Douanes , ibid. Navigation du RUREMONDE, P. 120 et 141.
Rhin, du Necker, du Men, de la Russie. Traité de Paris du 30 mai
Moselle, de la Meuse et de i Escaut,

1814 , p. 20;

du 20 novembre
ibid.

1815, p.27.-L'Empereur recondu
ROCETTE (Canton de la ), p. 10. Roi de Pologne, p. 46. - Commis-
ROCHE (Canton de la), p. 10.

saires pour statuer sur la dette de
ROCROY, occupé par les Ailiés, P.40, Hollande, p. 73.— La Russie une
56.

des puissances contractantes au con-
RODRIGUE, cédée à l'Angleterre , grès de Vienne, p. 104. - Réunion

du duché de Varsovie à l’Empire ,
Roer (Département de la), p. 120, p. 105. Frontière entre la Russie
141.

et la Gallicie, p. 107. — Cracovie
ROHAN (Charles de). Arbitrage pour mise sous la protection de la Russie,
statuer sur ses droits au duché de p. 108, 109.

Garantie des pays
Bouillon, p. 144.

cédés à la Prusse , p. 113: — Média-?
ROMAINS (Etats), p. 156. V. Saint tion pour les maisons d'Oldenbourg,
Srége.

&c. p. 134;

pour la réversibilité
ROUTE par Merzdorf, p. 112 ; — de de Parme et Plaisance, p. 157.

p. 12.

S

SAALE (Cercle de ia), restitué à la SAINT-VENANT, force de la garnison,

Prusse, p. 116.
SAALE ! La), rivière, p. 112.

SAINT-VITH (Canton de), p. 120,
SAALMÜNSTER ( Bailliage de), p. 129. 143.
SAARBRUCK Canton de), p. 8 et 9. SAINTE-LUCIE (Ile de), p. 12.
SAIFFERTZ (Village de), p. 129.

SAINTE - MENEHOULD ( District de),
SAINT-Diez (District de), p. 53.

P:53
SAINT-DIZIER (District de), p. 53. Saisies de denrées coloniales, p. 67.
SAINT-DOMINGUE ( Colonie de), p. 12. SAISIES mobilières, p. 86.
SAINT-GALL (Canton de ), p. 149, SALDANHA DE GAMA ( Le sieur An-
150.

toine), ministre plénipotentiaire de
SAINT-HIPPOLYTE (District de), p. 53. Portugal au congrès de Vienne, p.
SAINT-JULIEN (Canton de), p. 10. 103•
SAINT-LAURENT ( Pêche dans le golfe SALECK, possession prussienne, p. 129.
de), p. 14.

SA LEVE (Montagne de), p. 148.
SAINT-OMER, force de la garnison, SALINES de Kreutznach, p. 133; – de

Wieliczka , p. 107;
p: 53:
SAINT-PIERRE - D’ALBIGNY ( Canton SALM-KYRBOURG (Les princes de),
de), p. 10.

p. 130.
SAINT-QUENTIN (District de), p. 53. SALM-SALM (Les princes de), p.130.
SAINT-SIÉGE (Dispositions relatives aux SAMBRE-ET-MEUSE (Départeme i de),
restițutions faites au ), p. 160.

p.8.

p. 136 et suiv.

1 20.

p. 54.

SANTA MARIA (Fief impérial de), p. SAXE-GOTHA. Rang et voix dans la
159.

Confédération germanique, p. 136
SAONE (Département de la Haute-), et suiv.
p. 53.

SAXE-HILDBURGHAUSEN. Rang et voix
SARDAIGNE (Rapports entre la ) et la

dans la Confédération germanique ,
principauté de Monaco, p. 39. - p. 136 et suiv.
Cession du Roi de Sardaigne au can- SAXE-MEINUNGEN. Rang et voix dans
ton de Genève, p. 148 et 153. –

la Confédération germanique, p. 136
Limites du royaume, P: 151.

et suiv.
Cenes y est réuni: le Roi prend le SAXE. WEIMAR (Grand-duc de), p.
titre de duc de Gènes , p. 152.

18, 127,- Concessions

par

le Roi
Droit de fortification, p: 153: - de Prusse , P: 128. — Rang et voix
Frontières autrichiennes du côté de dans la Confédération germanique,
la Sardaigne, p. 155.- Droits du

P. 136 et suiv.
Roi sur Parme et Plaisance,p. 157, SAYN - WITGENSTEIN - BERLEBOURG
158. — Sa médiation pour régler (Les princes de), P: 139.
l'indemnité due pour la principauté SCHARDOF, frontière de France, P: 37.
de Piombino, p.159.

SCHAUEN ( Baronnie de), p. 131.
SARRE (Département de la), p. 8, SCHAUMBOURG-LIPPE. Rang et voix
133, 134.

dans la Confédération germanique ,
SARRE (Rivière de la), p. 37, 119.
SARREBOURG ( District de), p. 33, SCHELESTADT, force de la garnison ,
SARREBRUCK, frontière de France, SCHKEHLEN, possession prussienne,
p. 37:

p. 112.
SARRE-Louis, frontière de France, SCHLEIDEN (Canton de), p. 120.
p. 37,55

SCHENBACH (Commune de), p.146.
SAUF - CONDUITS accordés aux marins SCHELLER (Seigneurie de), p. 1
francais, p. 14.

SCHENBERG (Bailliage de 1, p. +19.
SAVE (La), p. 155;

SCHENSTEIN Bailliage de), p. 119.
SAVENA ER ( Ville de ), p. 121. SCHWALLEMBERG (Bailliage de ), res-
Savoie (Frontières de la!, p. 38. titué à la Prusse,

P. 117,
Cession d'une partie au canton de SCHWALMEN, partie du territoire des
Genève, p. 148. - Districts de la Pays-Bas,
Savoie, P. 153

SCHWARZ-WASSER (Le), possession
SAXE. Cession de la Saxe à la Prusse, prussienne, P. 111.

p. 111, 112. — Le titre de duc de SCHWARZBOURG-RUDOLSTADT. Rang
Saxe conféré au Roi de Prusse, et voix dans la Confédération-ger-
p. 113. --Le titre de margrave de la manique, p. 136 et suiv.
Haute - Lusace conféré au Roi de SCHWARZBOURG - SONDERSHAUSEN.
Saxe, p. 113. – Traité de Vienne,

Rang et voix dans la Confédération
p. 114 --Renonciation aux droits

germanique, p. 1:36 et suiv.
de féodalité, ibid. -- Provinces de la SCHWARZE-ELSTER (La), possession
Saxe réunies à la Prusse , p. 118. - prussienne, p. 112.
Rang et voix dans la Confédération Schwitz (Canton de), p. 149, 150,

germanique, p. 135 et suiv. SECHELLES ( Les), cédées à l'Angle-
SAXE-COBOURG (Territoire réservé terre , P: 12,

pour la maison de), p. 133. – Rang SÉDAN, occupé par les Alliés, p. 40,
et voix dans la Confédération ger so.
manique , p. 136 et suiv.

SEIDENBERG , cédé à la Prusse, p. un.

118.

, p. 141.

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Vienne. p. 103:

p. '12.

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SEIGLE (Fourniture de) aux troupes

plénipotentiaire de la Grande-Bre-
alliées restant en France, p. 61. tagne, pour la conclusion du traité
SÉNAT de Hambourg, p. 67.

de Paris,

p. 21; au congrès de
SÉQUESTRES (Main-levée des), depuis

1792, p. 24, 83, 85, 86, 87, 110. STOLZENHAYN, possession prussienne,
SERMENT (Interrogatoire sous), pour

les objets -soumis à la liquidation, STOPELDERG (Bailliage de), restitué à
p. 68, 69, 70, 73, 85, 91.

la Prusse, p. 117.
SERVICE militaire, p. 115.

STRASBOURG (Pont entre Kehl et),
SESEGUIN, frontière de France, p. 10. p. 38.-Force de la garnison, p.154.
SESENEUVE, frontière de France, p. 10. STYRUM ( Seigneurie de ), p. 118.
SEVENAER ( La ville de ), p. 142.

SUERE. Restitution de la Guadeloupe
SICILES (Royaume des DEUX-). V.

à la France , p. 13.

Nomination
Naples.

de commissaires pour statuer sur la
SIEGEN ( Principauté de), p.118, 143,

dette de Hollande , p. 73. – La
145.

Suède est une des Puissances contrac-
SILÉSIE, P. 107 et 108.

tantes au congrès de Vienne , p. 105
SIMPLON (Route du), p. 148.

et suiv.
SITTARD (Canton de), p. 120, 141. SUISSE. Genève en fait partie , p. 10.
SKEUDITZ, possession prussienne , p.

Ses communications avec ceat:

ville , p. 11,38.--La Suisse est dé-
SLUPCE ( Ville de ), p. 107.

clarée indépendante, p. 12. - Så
SLUZEWO, fait partie du grand duché neutralité, p. 32., 154.. - L'inté-
de Posen , p. 106.

grité des dix-neuf cantons est recon-
SOLCHDOR, possession prussienne , p. nue comme base du système helvé.

tique, p. 146. - Compensations à
SOLDE d'activité ( Paiement de la ), due établir entre les anciens et les nou-
aux étrangers, p. 65.

veaux cantons, p. 149. Disposi-
SOLDE de retraite (Paiement de la), duc tions relatives aux fonds placés en
aux étrangers, 18, 76.

Angleterre , p. 150.- Indemnités
SOLDE de l'armée des Puissances alliées , pour les propriétaires des lauds, p.

151.

Confirmation des arrange-
SOMME (Département de la), p. 52. mens relatifs à la Suisse , p. 151..
SOMME (Rivière de la ), P. 52.

Ses frontières avec l'Autriche, p.156.
SONNERZ, possession prussienne, p. 129. SUR-ARBITRES (Commission de), p.
SORT ( Tirage au ) des commissaires 90,91.

juges, p. 69, 70; -- des sur-arbitres, SURE (La), rivière , p. 120, 143.
p. 90.

SURROGATS ( Mode de délivrance des)
SPARENBERG, possession prussienne ,

p. 58,61.
p: 113

Sursis à l'examen d'une réclamation,
SPREE (Rivière de la ), p. lll. p. 69,70.
STADION ( Le comte de ), plénipoten- SURVEILLANS des magasins militaires,
tiaire d'Autriche pour le traité de

SUSTEREN , frontière du territoire hol-
STAKELBERG (Le comte de ), ministre landais, p. 120, 141.

plénipotentiaire de Russie au con- SWALMEN, frontière du territoire hol-
grès de Vienne , p: 105:

landais, p. 121.
STECKNITZ (.Canal de la ), p. 125. Szymo, possession prussienne, p. 106.
STEINFURTH ( Le comté de), p. 330. SZYTNO, fait partie du grand-duché
STEWART (Le chevalier), ministre de Posen, p. 106,

N

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p. 65.

Paris, p. 7;

T

France, p. 59

p. 58 et suiv.

p. 160.

Tabac à fumer pour les Alliés restant en Tiers consolidé (Consentement à rece

voir le ), p. 84. TABAGO (Ile de ), p. 12.

Tilsit (Traité de), p. 25; TALLEYRAND-PÉRIGORD (Le prince), Titres de créances, p. 85. V. Créances. plénipotentaire de France pour la TOMASZOW, fait partie du territoire conclusion des traités de Paris, du de Cracovie, p. 108. 30 mai 1814, p. 6, 20 et suiv. ; TORGAU ( Bailliage de), p. 112. au congrès de Vienne, p. 101.

TOSCANE (Frontières de la), p. 152. TARIF des douanes , p. 92;

des droits Le grand-duché est restitué à de navigation sur les rivières. V. Ri l'archiduc Ferdinand d'Autriche, vières ; des vivres, fourrages, loge p. 158. — Rente à l'Infante Mariement et chauffage des troupes alliées, Louise par le Grand-duc, P: 159:

Ses droits sur le duché de Lucques, TARNOPOL (Restitution des cercles de ) à l'Autriche, p. 107,

TOUL (District de), P: 53. TAUBENTROENKE , possession prus

TOURBE (Fourniture de) aux troupes sienne, p. 114.

alliées restant en France, P

60. TAUCHRITZ, possession prussienne, TRAITE des Noirs , p. 23, 42, 43. p. 111.

TRAJTEMENS de réforme (Paiement des) TECKLENBOURG ( Comté de), restitué dus aux étrangers, p. 18,65,76. à la Prusse , p. 117.

TRAITÉS de Paris, entre la France et TÉMOINS appeles pour la discussion des les Puissances alliées, du 30 mai 1814, titres de créances sur la France , p. 91.

p. 6; du 20 novembre 1815, TERRAINS pris par ordre des autorités mi

P: 35.

Traités divers rappelés litaires françaises. Demandes en in dans les actes qui composent ce redemnité, p. 67.

cueil de Badajoz, p. 16! ; .TÆRRE-NEUVE (Pêche sur le banc de Bâle, p. 25; – de Campoformio, de), p. 14.

P: 73, 154, 157; de Chaumont, TERWEILER ( Commune de ), p. 146. P: 95 ;

de Francfort, p. 130; TESSIN (Canton du), p. 149, 150, de la Haye, p. 145; -de Lunéville, 155, 156.

P: 9, 73, 154;

de Paris, en TEUTONIQUE (Ordre). V. Ordre Teu 1786, entre la France et la Grandetonique, p. 128.

Bretagne, p. 83; - de Paris, du ni TEXEL (Flotte du) restituée à la Hol

avril 1814, p. 95;

de Paris,

30 lande , p. 15:

mai 1814, p. 27,65, 69, 71, 77, THAÏDEN (Village de), p. 129. 78, 80, 87, 117, 122, 134, 141, THIONVILLE, frontière de France, 145, 148, 151, 153, 154,161; P: 37: Elle est occupée par

les

de Presbourg, p. 154; — de Tilsit, Alliés, p. 40.

p. 25, 116,

117;

d'Utrecht, THOLEY (Canton de), p. 8.

de Vienne, p. 107, 114, THONES (Canton de), p. 10.

147, 154, 158. -- Confirmation, THUIN (Canton de ), p.

8.

par l'acte du congrès de Vienne, de 1 HULLA, possession prussienne,p. 129. dix-sept traités, &c. entre les Puis. THURINGE ( Landgrave de), titre du sances alliées, p. 165. Roi de Prusse, p.113; – du Roi de TRANSFUGES, p. 109. Şaxe, ibid.

TRANSPORTS militaires. V. Charrois,

P. 162;

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