DES TRAITÉS ET CONVENTIONS ENTRE LA FRANCE ET LES PUISSANCES ALLIÉES, EN 1814 ET 1815; SUIVI DE L'ACTE DU CONGRÈS DE VIENNE, ET TERMINÉ Par une TABLE ALPHABÉTIQUE des Matières, des Lieux et des Personnes, contenus dans les Actes composant ce Recueil. DE L'IMPRIMERIE ROYALE. A PARIS, CHEZ RONDONNEAU et DECLE, au Dépôt des Lois, Place du Palais de Justice, n.° 1. 1815. TABLE DES TRAITÉS ET CONVENTIONS CONTENUS DANS CE RECUEIL. er N.° 1. CONVENTIONS arrêtées entre S. A. R.MON- N.o 2. TRAITÉ DE PAIX entre le Roi et les Puis- N.o 3. TRAITÉ entre la France et les Puissances alliées, conclu à Paris. 20 novembre 1815, précédé du discours prononcé par S. Exc. Monseigneur le duc de Richelieu, chargé d'en faire la communication aux N. 4. CONVENTION conclue en conformité de l'art. 4 du traité principal, et relative au paiement N.o 5. CONVENTION conclue en conformité de l'art. 5 du traité principal, et relative à l'occupation N. 6. CONVENTION conclue en conformité de l'art. 9 |