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DES

TRAITÉS ET CONVENTIONS

ENTRE LA FRANCE

ET LES PUISSANCES ALLIÉES,

EN 1814 ET 1815;

SUIVI

DE L'ACTE DU CONGRÈS DE VIENNE,

ET TERMINÉ

Par une TABLE ALPHABÉTIQUE des Matières, des Lieux et des Personnes, contenus dans les Actes composant ce Recueil.

DE L'IMPRIMERIE ROYALE.

A PARIS,

CHEZ RONDONNEAU et DECLE, au Dépôt des Lois, Place du Palais de Justice, n.° 1.

1815.

TABLE

DES TRAITÉS ET CONVENTIONS

CONTENUS DANS CE RECUEIL.

er

N.° 1. CONVENTIONS arrêtées entre S. A. R.MON-
SIEUR, lieutenant général du royaume, et les
hautes Puissances alliées.-23 avril 1814.

N.o 2. TRAITÉ DE PAIX entre le Roi et les Puis-
sances alliées, conclu à Paris. — 30 mai
1814....

N.o 3. TRAITÉ entre la France et les Puissances

alliées, conclu à Paris. 20 novembre

1815, précédé du discours prononcé par

S. Exc. Monseigneur le duc de Richelieu,

chargé d'en faire la communication aux

Chambres des Pairs et des Députés.

novembre 1815.....

N. 6. CONVENTION conclue en conformité de l'art. 9
du traité principal, et relative à l'examen et

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