Recueil des traités et conventions entre la France et les puissances alliées, en 1814 et 1815: et terminé par une table alphabétique des matières, des lieux et des personnes, contenus dans les actes composant ce recueilImprimerie royale, 1815 - 196 pages |
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... actuel , ministre d'état , des conférences et des affaires étrangères de Sa Majesté I. et R. Apostolique ; Et le comte Jean - Philippe de Stadion , Thannhausen et Warthausen , chevalier de , la Toison d'or , grand ' croix de l'ordre de ...
... actuel , ministre d'état , des conférences et des affaires étrangères de Sa Majesté I. et R. Apostolique ; Et le comte Jean - Philippe de Stadion , Thannhausen et Warthausen , chevalier de , la Toison d'or , grand ' croix de l'ordre de ...
Page 20
... actuel de Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies , chevalier des ordres de Saint - André , de Saint - Alexandre - Newsky , grand'croix de celui de Saint- Wolodimir de la première classe ; et Charles - Robert comte de Nesselrode ...
... actuel de Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies , chevalier des ordres de Saint - André , de Saint - Alexandre - Newsky , grand'croix de celui de Saint- Wolodimir de la première classe ; et Charles - Robert comte de Nesselrode ...
Page 36
... Conseiller intime actuel de S. M. l'Empe- reur d'Autriche , Roi de Hongrie et de Bohème , son Mi- nistre d'état , des conférences et des affaires étrangères , Et le sieur Jean - Philippe Baron de Wessenberg , 36 TRAITÉ DE PARIS.
... Conseiller intime actuel de S. M. l'Empe- reur d'Autriche , Roi de Hongrie et de Bohème , son Mi- nistre d'état , des conférences et des affaires étrangères , Et le sieur Jean - Philippe Baron de Wessenberg , 36 TRAITÉ DE PARIS.
Page 37
... actuel de S. M. l'Empereur d'Autriche , Roi de Hongrie et de Bohème ; Lesquels , après avoir échangé leurs pleins - pouvoirs trou- vés en bonne et due forme , ont signé les articles suivans : 1 er ART . I. Les frontières de la France ...
... actuel de S. M. l'Empereur d'Autriche , Roi de Hongrie et de Bohème ; Lesquels , après avoir échangé leurs pleins - pouvoirs trou- vés en bonne et due forme , ont signé les articles suivans : 1 er ART . I. Les frontières de la France ...
Page 45
... actuel de S. M. l'Empereur de toutes les Russies , chevalier de l'ordre de Saint - André , de Saint - Alexandre Newsky , grand'croix de celui de Saint- Wolodimir de la première classe , grand'croix de l'ordre royal de Saint - Étienne de ...
... actuel de S. M. l'Empereur de toutes les Russies , chevalier de l'ordre de Saint - André , de Saint - Alexandre Newsky , grand'croix de celui de Saint- Wolodimir de la première classe , grand'croix de l'ordre royal de Saint - Étienne de ...
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136 et suiv 20 novembre apposé le cachet armées arrangemens ARTICLE ADDITIONNEL Bailliage caisse canton de Genève cédés chevalier de l'ordre chevalier grand'croix ci-devant commissaires commission comte Confédération germanique congrès de Vienne Cracovie créances d'Hanovre départemens desdits diète dispositions districts duché duché de Bouillon duché de Varsovie établi établissemens États force et valeur françaises frontière Gouvernemens Gouvernement grand-duc grand-livre grand'croix de l'ordre Grande-Bretagne hautes parties contractantes inscriptions jouissance du 22 l'Aigle noir l'Aigle rouge Lauterecken limites liquidation militaires ministre navigation ordre du Chardon ordres de Saint-André paiement pays Pays-Bas possession prussienne présent article présent traité présente convention principauté Prusse Puissances alliées Rang et voix ratifications réclamations relativement remboursement rentes Rhin rivière royaume royaume des Pays-Bas Russie S. M. Britannique S. M. I. et R. A. S. M. l'Empereur d'Autriche S. M. prussienne Sardaigne Saxe Seigneurie sera seront stipulations sujets de S. M. sur-arbitres territoire tion troupes alliées restant Village