Recueil des traités et conventions entre la France et les puissances alliées, en 1814 et 1815: et terminé par une table alphabétique des matières, des lieux et des personnes, contenus dans les actes composant ce recueilImprimerie royale, 1815 - 196 pages |
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... lieux et des personnes, contenus dans les actes composant ce recueil Congrès de Vienne. 7 IF 407 / i li SAO L BIBLIOTHÈQUE S.J. Les Fontaines 60- CHANTILLY DES TRAITÉS ET CONVENTIONS ENTRE LA FRANCE ET LES PUISSANCES 8.14213.
... lieux et des personnes, contenus dans les actes composant ce recueil Congrès de Vienne. 7 IF 407 / i li SAO L BIBLIOTHÈQUE S.J. Les Fontaines 60- CHANTILLY DES TRAITÉS ET CONVENTIONS ENTRE LA FRANCE ET LES PUISSANCES 8.14213.
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et terminé par une table alphabétique des matières, des lieux et des personnes, contenus dans les actes composant ce recueil Congrès de Vienne. 1 , DES TRAITÉS ET CONVENTIONS ENTRE LA FRANCE ET LES PUISSANCES.
et terminé par une table alphabétique des matières, des lieux et des personnes, contenus dans les actes composant ce recueil Congrès de Vienne. 1 , DES TRAITÉS ET CONVENTIONS ENTRE LA FRANCE ET LES PUISSANCES.
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... CONVENTIONS ENTRE LA FRANCE ET LES PUISSANCES ALLIÉES , EN 1814 ET 1815 ; SUIVI DE L'ACTE DU CONGRÈS DE VIENNE , ET TERMINÉ Par une TABLE ALPHABÉTIQUE des Matières , des Lieux et des Personnes , contenus dans les Actes composant ce ...
... CONVENTIONS ENTRE LA FRANCE ET LES PUISSANCES ALLIÉES , EN 1814 ET 1815 ; SUIVI DE L'ACTE DU CONGRÈS DE VIENNE , ET TERMINÉ Par une TABLE ALPHABÉTIQUE des Matières , des Lieux et des Personnes , contenus dans les Actes composant ce ...
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... CONVENTION conclue en conformité de l'art . 4 du traité principal , et relative au paiement de l'indemnité pécuniaire à fournir par la France aux Puissances alliées . vembre 1815 ... - 20 no- N.o 5. CONVENTION conclue en conformité de l ...
... CONVENTION conclue en conformité de l'art . 4 du traité principal , et relative au paiement de l'indemnité pécuniaire à fournir par la France aux Puissances alliées . vembre 1815 ... - 20 no- N.o 5. CONVENTION conclue en conformité de l ...
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... CONVENTION conclue en conformité de l'art . 9 du traité principal , et relative à l'examen et à la liquidation des réclamations des sujets de S. M. Britannique envers le Gouvernement 20 novembre 18 français . -- 5 . N. 8. TRAITÉ entre l ...
... CONVENTION conclue en conformité de l'art . 9 du traité principal , et relative à l'examen et à la liquidation des réclamations des sujets de S. M. Britannique envers le Gouvernement 20 novembre 18 français . -- 5 . N. 8. TRAITÉ entre l ...
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136 et suiv 20 novembre apposé le cachet armées arrangemens ARTICLE ADDITIONNEL Bailliage caisse canton de Genève cédés chevalier de l'ordre chevalier grand'croix ci-devant commissaires commission comte Confédération germanique congrès de Vienne Cracovie créances d'Hanovre départemens desdits diète dispositions districts duché duché de Bouillon duché de Varsovie établi établissemens États force et valeur françaises frontière Gouvernemens Gouvernement grand-duc grand-livre grand'croix de l'ordre Grande-Bretagne hautes parties contractantes inscriptions jouissance du 22 l'Aigle noir l'Aigle rouge Lauterecken limites liquidation militaires ministre navigation ordre du Chardon ordres de Saint-André paiement pays Pays-Bas possession prussienne présent article présent traité présente convention principauté Prusse Puissances alliées Rang et voix ratifications réclamations relativement remboursement rentes Rhin rivière royaume royaume des Pays-Bas Russie S. M. Britannique S. M. I. et R. A. S. M. l'Empereur d'Autriche S. M. prussienne Sardaigne Saxe Seigneurie sera seront stipulations sujets de S. M. sur-arbitres territoire tion troupes alliées restant Village