Recueil des traités et conventions entre la France et les puissances alliées, en 1814 et 1815: et terminé par une table alphabétique des matières, des lieux et des personnes, contenus dans les actes composant ce recueil |
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Page 36
... Le sieur Armand - Emmanuel du Plessis Richelieu , Duc de Richelieu ,
Chevalier de l'ordre royal et militaire de Saint ... Ochsenhausen , Chevalier de la
Toison d'or , Grand'croix de l'ordre royal de Saint - Etienne , Chevalier des ordres
de ...
... Le sieur Armand - Emmanuel du Plessis Richelieu , Duc de Richelieu ,
Chevalier de l'ordre royal et militaire de Saint ... Ochsenhausen , Chevalier de la
Toison d'or , Grand'croix de l'ordre royal de Saint - Etienne , Chevalier des ordres
de ...
Page 44
... gardes à cheval , chevalier du très - noble ordre de la Jarretière , chevalier
grand'croix du très - honorable ordre du Bain , prince de Waterloo , duc de
Ciudad - Rodrigo et grand d'Espagne de la première classe , duc de Vittoria ,
marquis de ...
... gardes à cheval , chevalier du très - noble ordre de la Jarretière , chevalier
grand'croix du très - honorable ordre du Bain , prince de Waterloo , duc de
Ciudad - Rodrigo et grand d'Espagne de la première classe , duc de Vittoria ,
marquis de ...
Page 45
... Dannebrog de Danemarck , chevalier grand'croix de l'ordre de la Couronne de
Bavière et de celui de la Fidélité de Bade . Le traité entre la France et la Russie ,
Pour la France , par le sieur Armand - Emmanuel du PlessisRichelieu , duc de ...
... Dannebrog de Danemarck , chevalier grand'croix de l'ordre de la Couronne de
Bavière et de celui de la Fidélité de Bade . Le traité entre la France et la Russie ,
Pour la France , par le sieur Armand - Emmanuel du PlessisRichelieu , duc de ...
Page 101
... SaintHubert , de la Couronne de Saxe , de l'ordre de Saint - Joseph , de l'ordre
du Soleil de Perse , & c . & c . & c .; Le sieur duc de Dalberg , ministre d'état de
S. M. le Roi de France et de Navarre , grand - cordon de la Légion d'hon--- neur ...
... SaintHubert , de la Couronne de Saxe , de l'ordre de Saint - Joseph , de l'ordre
du Soleil de Perse , & c . & c . & c .; Le sieur duc de Dalberg , ministre d'état de
S. M. le Roi de France et de Navarre , grand - cordon de la Légion d'hon--- neur ...
Page 102
S. M. le Roi du Royaume uni de la Grande - Bretagne et d'Irlande , Le très -
honorable Robert Stewart , vicomte ... et chevalier grand'croix du très - honorable
ordre militaire du Bain , duc de Ciudad - Rodrigo , et grand d'Espagne de la ...
S. M. le Roi du Royaume uni de la Grande - Bretagne et d'Irlande , Le très -
honorable Robert Stewart , vicomte ... et chevalier grand'croix du très - honorable
ordre militaire du Bain , duc de Ciudad - Rodrigo , et grand d'Espagne de la ...
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acte actuel alliées alliées restant armées articles aura Autriche Bailliage caisse canton cédés cent chargés chevalier commissaires commission commun comte confédération congrès conseiller contractantes convention côté cours créances d'après d'Autriche département dernier diète dispositions districts donner duché également établi États étrangers fixé fonds force forme fournies françaises frontière général Genève germanique Gouvernement grand-duc guerre hautes inscriptions intérêts jour juges jusqu'à jusqu'au l'Aigle l'article l'autre l'ordre lesdits libre ligne limites liquidation lois manière mars militaire mille ministre mois navigation nécessaires nommés occupé ordre paiement paix particulière pays Pays-Bas places plénipotentiaire port possédera possession prussienne pourra première présent traité prince principauté propriété provinces Prusse publique Puissances Puissances alliées Rang rapport réclamations régler relatives rentes respectifs restitué réunis Rhin rive rivière route royal royaume Russie S. M. Britannique Sardaigne Saxe Seigneurie sera seront signé somme souveraineté stipulations successeurs Suisse suite suiv territoire tion titre troupes trouve Vienne Village ville voix