Recueil des traités et conventions entre la France et les puissances alliées, en 1814 et 1815: et terminé par une table alphabétique des matières, des lieux et des personnes, contenus dans les actes composant ce recueilImprimerie royale, 1815 - 196 pages |
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Page 36
... Duc de Richelieu , Chevalier de l'ordre royal et militaire de Saint - Louis , et des ordres de Saint - Alexandre ... Grand'croix de l'ordre royal de Saint - Etienne , Che- valier des ordres de Saint - André , de Saint - Alexandre Newsky et de ...
... Duc de Richelieu , Chevalier de l'ordre royal et militaire de Saint - Louis , et des ordres de Saint - Alexandre ... Grand'croix de l'ordre royal de Saint - Etienne , Che- valier des ordres de Saint - André , de Saint - Alexandre Newsky et de ...
Page 44
... grand'croix du très - honorable ordre du Bain , prince de Waterloo , duc de Ciudad - Rodrigo et grand d'Espagne de la première classe , duc de Vittoria , marquis de Torrès - Vedras , comte de Vimiera en Portugal , chevalier de l'ordre ...
... grand'croix du très - honorable ordre du Bain , prince de Waterloo , duc de Ciudad - Rodrigo et grand d'Espagne de la première classe , duc de Vittoria , marquis de Torrès - Vedras , comte de Vimiera en Portugal , chevalier de l'ordre ...
Page 45
... grand ordre de PAigle rouge et de celui de la Croix de fer de Prusse , grand ... duc de Richelieu ( ut suprà ) ; Et pour la Russie , par le sieur André ... grand'croix de celui de Saint- Wolodimir de la première classe , grand'croix de l ...
... grand ordre de PAigle rouge et de celui de la Croix de fer de Prusse , grand ... duc de Richelieu ( ut suprà ) ; Et pour la Russie , par le sieur André ... grand'croix de celui de Saint- Wolodimir de la première classe , grand'croix de l ...
Page 101
... grand'croix de l'ordre royal de Saint - Étienne , che- valier des ordres de Saint André , de Saint- Alexandre Newsky ... duc de Dalberg , ministre d'état de S. M. le Roi de France et de Navarre , grand - cordon de la Légion d'hon- neur ...
... grand'croix de l'ordre royal de Saint - Étienne , che- valier des ordres de Saint André , de Saint- Alexandre Newsky ... duc de Dalberg , ministre d'état de S. M. le Roi de France et de Navarre , grand - cordon de la Légion d'hon- neur ...
Page 102
... grand'croix de l'ordre royal et militaire des Saints Maurice et Lazare ... duc , marquis et comte de Wellington , marquis Douro , vicomte Wellington de ... grand'croix du très - honorable ordre militaire du Bain , duc de Ciudad - Rodrigo ...
... grand'croix de l'ordre royal et militaire des Saints Maurice et Lazare ... duc , marquis et comte de Wellington , marquis Douro , vicomte Wellington de ... grand'croix du très - honorable ordre militaire du Bain , duc de Ciudad - Rodrigo ...
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136 et suiv 20 novembre apposé le cachet armées arrangemens ARTICLE ADDITIONNEL Bailliage caisse canton de Genève cédés chevalier de l'ordre chevalier grand'croix ci-devant commissaires commission comte Confédération germanique congrès de Vienne Cracovie créances d'Hanovre départemens desdits diète dispositions districts duché duché de Bouillon duché de Varsovie établi établissemens États force et valeur françaises frontière Gouvernemens Gouvernement grand-duc grand-livre grand'croix de l'ordre Grande-Bretagne hautes parties contractantes inscriptions jouissance du 22 l'Aigle noir l'Aigle rouge Lauterecken limites liquidation militaires ministre navigation ordre du Chardon ordres de Saint-André paiement pays Pays-Bas possession prussienne présent article présent traité présente convention principauté Prusse Puissances alliées Rang et voix ratifications réclamations relativement remboursement rentes Rhin rivière royaume royaume des Pays-Bas Russie S. M. Britannique S. M. I. et R. A. S. M. l'Empereur d'Autriche S. M. prussienne Sardaigne Saxe Seigneurie sera seront stipulations sujets de S. M. sur-arbitres territoire tion troupes alliées restant Village