Recueil des traités et conventions entre la France et les puissances alliées, en 1814 et 1815: et terminé par une table alphabétique des matières, des lieux et des personnes, contenus dans les actes composant ce recueilImprimerie royale, 1815 - 196 pages |
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... Aigle noir et de l'Aigle rouge de Prusse , grand'croix de l'ordre de Saint - Joseph de Würtzbourg , chevalier de l'ordre de Saint - Hubert de Bavière , de celui de l'Aigle d'or de Würtemberg , et de plusieurs autres , chambellan , con ...
... Aigle noir et de l'Aigle rouge de Prusse , grand'croix de l'ordre de Saint - Joseph de Würtzbourg , chevalier de l'ordre de Saint - Hubert de Bavière , de celui de l'Aigle d'or de Würtemberg , et de plusieurs autres , chambellan , con ...
Page 21
... Aigle noir et de l'Aigle rouge de Prusse , et de plusieurs autres , et son envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire prês Sa Majesté le Roi de Prusse ; Le traité entre la France et la Prusse , Pour B 3 DU 30 MAI 1814 . 21.
... Aigle noir et de l'Aigle rouge de Prusse , et de plusieurs autres , et son envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire prês Sa Majesté le Roi de Prusse ; Le traité entre la France et la Prusse , Pour B 3 DU 30 MAI 1814 . 21.
Page 22
... Aigle noir , de l'Aigle rouge , de celui de Saint - Jean de Jérusalem et de la Croix de fer de Prusse , grand - aigle de la Légion d'honneur , chevalier des ordres de Saint - André et de Saint - Alexandre Newsky , et de Sainte - Anne de ...
... Aigle noir , de l'Aigle rouge , de celui de Saint - Jean de Jérusalem et de la Croix de fer de Prusse , grand - aigle de la Légion d'honneur , chevalier des ordres de Saint - André et de Saint - Alexandre Newsky , et de Sainte - Anne de ...
Page 36
... Aigle noir et de l'Aigle rouge , des Séraphins , de Saint - Joseph de Toscane , de Saint - Hubert , de l'Aigle d'or de Wurtem- berg , de la fidélité de Bade , de Saint - Jean - de - Jérusalem , et de plusieurs autres ; Chancelier de l ...
... Aigle noir et de l'Aigle rouge , des Séraphins , de Saint - Joseph de Toscane , de Saint - Hubert , de l'Aigle d'or de Wurtem- berg , de la fidélité de Bade , de Saint - Jean - de - Jérusalem , et de plusieurs autres ; Chancelier de l ...
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136 et suiv 20 novembre apposé le cachet armées arrangemens ARTICLE ADDITIONNEL Bailliage caisse canton de Genève cédés chevalier de l'ordre chevalier grand'croix ci-devant commissaires commission comte Confédération germanique congrès de Vienne Cracovie créances d'Hanovre départemens desdits diète dispositions districts duché duché de Bouillon duché de Varsovie établi établissemens États force et valeur françaises frontière Gouvernemens Gouvernement grand-duc grand-livre grand'croix de l'ordre Grande-Bretagne hautes parties contractantes inscriptions jouissance du 22 l'Aigle noir l'Aigle rouge Lauterecken limites liquidation militaires ministre navigation ordre du Chardon ordres de Saint-André paiement pays Pays-Bas possession prussienne présent article présent traité présente convention principauté Prusse Puissances alliées Rang et voix ratifications réclamations relativement remboursement rentes Rhin rivière royaume royaume des Pays-Bas Russie S. M. Britannique S. M. I. et R. A. S. M. l'Empereur d'Autriche S. M. prussienne Sardaigne Saxe Seigneurie sera seront stipulations sujets de S. M. sur-arbitres territoire tion troupes alliées restant Village