Recueil des traités et conventions entre la France et les puissances alliées, en 1814 et 1815: et terminé par une table alphabétique des matières, des lieux et des personnes, contenus dans les actes composant ce recueilImprimerie royale, 1815 - 196 pages |
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... ordre de les remettre dans les termes suivans , savoir les places situées sur le Rhin , non comprises dans les limites de la France du 1. ° janvier 1792 , et celles entre le Rhin et 4 ces mêmes limites , dans l'espace de dix jours ...
... ordre de les remettre dans les termes suivans , savoir les places situées sur le Rhin , non comprises dans les limites de la France du 1. ° janvier 1792 , et celles entre le Rhin et 4 ces mêmes limites , dans l'espace de dix jours ...
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... - aigle de la Légion d'honneur , grand'croix de l'ordre de Léopold d'Autriche , chevalier de l'ordre de Saint - André de Russie , des ordres de l'Aigle noir et de l'Aigle rouge • de Prusse & c . , son ministre et TRAITÉ DE PARIS.
... - aigle de la Légion d'honneur , grand'croix de l'ordre de Léopold d'Autriche , chevalier de l'ordre de Saint - André de Russie , des ordres de l'Aigle noir et de l'Aigle rouge • de Prusse & c . , son ministre et TRAITÉ DE PARIS.
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... ordre de Saint - Étienne , grand - aigle de la Légion d'honneur , chevalier des ordres de Saint - Alexandre Newsky et de Sainte - Anne de la pre- mière classe de Russie , chevalier grand ' croix des ordres de l'Aigle noir et de l'Aigle ...
... ordre de Saint - Étienne , grand - aigle de la Légion d'honneur , chevalier des ordres de Saint - Alexandre Newsky et de Sainte - Anne de la pre- mière classe de Russie , chevalier grand ' croix des ordres de l'Aigle noir et de l'Aigle ...
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... ordre de Léopold d'Autriche , de celui de l'Aigle rouge de Prusse , de l'Étoile polaire de Suède , et de l'Aigle d'or de Wür- temberg ; Le traité entre la France et la Grande - Bretagne , Pour la France , par M. Charles - Maurice ...
... ordre de Léopold d'Autriche , de celui de l'Aigle rouge de Prusse , de l'Étoile polaire de Suède , et de l'Aigle d'or de Wür- temberg ; Le traité entre la France et la Grande - Bretagne , Pour la France , par M. Charles - Maurice ...
Page 22
... ordre de Saint - Etienne de Hongrie , chevalier de l'ordre de Saint - Charles d'Espagne , de celui des Séraphins de Suède , de l'Aigle d'or de Würtemberg , et de plusieurs autres ; et Charles - Guillaume baron de Humboldt , ministre d ...
... ordre de Saint - Etienne de Hongrie , chevalier de l'ordre de Saint - Charles d'Espagne , de celui des Séraphins de Suède , de l'Aigle d'or de Würtemberg , et de plusieurs autres ; et Charles - Guillaume baron de Humboldt , ministre d ...
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Common terms and phrases
136 et suiv 20 novembre apposé le cachet armées arrangemens ARTICLE ADDITIONNEL Bailliage caisse canton de Genève cédés chevalier de l'ordre chevalier grand'croix ci-devant commissaires commission comte Confédération germanique congrès de Vienne Cracovie créances d'Hanovre départemens desdits diète dispositions districts duché duché de Bouillon duché de Varsovie établi établissemens États force et valeur françaises frontière Gouvernemens Gouvernement grand-duc grand-livre grand'croix de l'ordre Grande-Bretagne hautes parties contractantes inscriptions jouissance du 22 l'Aigle noir l'Aigle rouge Lauterecken limites liquidation militaires ministre navigation ordre du Chardon ordres de Saint-André paiement pays Pays-Bas possession prussienne présent article présent traité présente convention principauté Prusse Puissances alliées Rang et voix ratifications réclamations relativement remboursement rentes Rhin rivière royaume royaume des Pays-Bas Russie S. M. Britannique S. M. I. et R. A. S. M. l'Empereur d'Autriche S. M. prussienne Sardaigne Saxe Seigneurie sera seront stipulations sujets de S. M. sur-arbitres territoire tion troupes alliées restant Village