Recueil des traités et conventions entre la France et les puissances alliées, en 1814 et 1815: et terminé par une table alphabétique des matières, des lieux et des personnes, contenus dans les actes composant ce recueilImprimerie royale, 1815 - 196 pages |
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... de Bénévent , grand- aigle de la Légion d'honneur , grand'croix de l'ordre de Léopold d'Autriche , chevalier de l'ordre de Saint - André de Russie , des ordres de l'Aigle noir et de l'Aigle rouge • de Prusse & c . , son ministre et TRAITÉ ...
... de Bénévent , grand- aigle de la Légion d'honneur , grand'croix de l'ordre de Léopold d'Autriche , chevalier de l'ordre de Saint - André de Russie , des ordres de l'Aigle noir et de l'Aigle rouge • de Prusse & c . , son ministre et TRAITÉ ...
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... de la pre- mière classe de Russie , chevalier grand ' croix des ordres de l'Aigle noir et de l'Aigle rouge de Prusse , grand'croix de l'ordre de Saint - Joseph de Würtzbourg , chevalier de l'ordre de Saint - Hubert de Bavière , de celui de ...
... de la pre- mière classe de Russie , chevalier grand ' croix des ordres de l'Aigle noir et de l'Aigle rouge de Prusse , grand'croix de l'ordre de Saint - Joseph de Würtzbourg , chevalier de l'ordre de Saint - Hubert de Bavière , de celui de ...
Page 21
... recueil Congrès de Vienne. Saint - Alexandre - Newsky , grand'croix de celui de Saint- Wolodimir de la seconde classe , grand'croix de l'ordre de Léopold d'Autriche , de celui de l'Aigle rouge de Prusse , de l'Étoile polaire de Suède , et ...
... recueil Congrès de Vienne. Saint - Alexandre - Newsky , grand'croix de celui de Saint- Wolodimir de la seconde classe , grand'croix de l'ordre de Léopold d'Autriche , de celui de l'Aigle rouge de Prusse , de l'Étoile polaire de Suède , et ...
Page 22
... aigle de la Légion d'honneur , chevalier des ordres de Saint - André et de Saint - Alexandre Newsky , et de Sainte - Anne de première classe de Russie , grand'croix de l'ordre de Saint - Etienne de Hongrie , chevalier de l'ordre de Saint - ...
... aigle de la Légion d'honneur , chevalier des ordres de Saint - André et de Saint - Alexandre Newsky , et de Sainte - Anne de première classe de Russie , grand'croix de l'ordre de Saint - Etienne de Hongrie , chevalier de l'ordre de Saint - ...
Page 36
... de Metter- nich - Winnebourg Ochsenhausen , Chevalier de la Toison d'or , Grand'croix de l'ordre royal de Saint - Etienne , Che- valier des ordres de Saint - André , de Saint - Alexandre Newsky et de Sainte - Anne de la première classe , ...
... de Metter- nich - Winnebourg Ochsenhausen , Chevalier de la Toison d'or , Grand'croix de l'ordre royal de Saint - Etienne , Che- valier des ordres de Saint - André , de Saint - Alexandre Newsky et de Sainte - Anne de la première classe , ...
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136 et suiv 20 novembre apposé le cachet armées arrangemens ARTICLE ADDITIONNEL Bailliage caisse canton de Genève cédés chevalier de l'ordre chevalier grand'croix ci-devant commissaires commission comte Confédération germanique congrès de Vienne Cracovie créances d'Hanovre départemens desdits diète dispositions districts duché duché de Bouillon duché de Varsovie établi établissemens États force et valeur françaises frontière Gouvernemens Gouvernement grand-duc grand-livre grand'croix de l'ordre Grande-Bretagne hautes parties contractantes inscriptions jouissance du 22 l'Aigle noir l'Aigle rouge Lauterecken limites liquidation militaires ministre navigation ordre du Chardon ordres de Saint-André paiement pays Pays-Bas possession prussienne présent article présent traité présente convention principauté Prusse Puissances alliées Rang et voix ratifications réclamations relativement remboursement rentes Rhin rivière royaume royaume des Pays-Bas Russie S. M. Britannique S. M. I. et R. A. S. M. l'Empereur d'Autriche S. M. prussienne Sardaigne Saxe Seigneurie sera seront stipulations sujets de S. M. sur-arbitres territoire tion troupes alliées restant Village