Recueil des traités et conventions entre la France et les puissances alliées, en 1814 et 1815: et terminé par une table alphabétique des matières, des lieux et des personnes, contenus dans les actes composant ce recueilImprimerie royale, 1815 - 196 pages |
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... rivière de la Queich , qui , en quittant ce rayon près de Queicheim ( qui reste à la France ) , passe près des villages de Merlen- heim , Knittelsheim et Belheim ( demeurant également fran-- çais ) , jusqu'au Rhin , qui continuera ...
... rivière de la Queich , qui , en quittant ce rayon près de Queicheim ( qui reste à la France ) , passe près des villages de Merlen- heim , Knittelsheim et Belheim ( demeurant également fran-- çais ) , jusqu'au Rhin , qui continuera ...
Page 10
... rivière de la Laire entre , près de Chancy , dans le territoire genevois le long des confins de Seseguin , Lacouex et Seseneuve , qui resteront hors des limites de la France ) , le canton de Rei- gnier ) , à l'exception de la portion ...
... rivière de la Laire entre , près de Chancy , dans le territoire genevois le long des confins de Seseguin , Lacouex et Seseneuve , qui resteront hors des limites de la France ) , le canton de Rei- gnier ) , à l'exception de la portion ...
Page 38
... rivière , restera toute entière à la France , avec un rayon sur la rive gauche n'excédant pas mille toises , et qui sera plus particulièrement déterminé par les commissaires que l'on chargera de la délimitation prochaine . 2. A partir ...
... rivière , restera toute entière à la France , avec un rayon sur la rive gauche n'excédant pas mille toises , et qui sera plus particulièrement déterminé par les commissaires que l'on chargera de la délimitation prochaine . 2. A partir ...
Page 52
... ci - après nommés , savoir dans le département de la Somme , tout le pays au nord de cette rivière , depuis Ham jusqu'à son embouchure dans la mer ; dans le département de l'Aisne 52 CONVENTION EN CONFORMITÉ DE L'ART . 5.
... ci - après nommés , savoir dans le département de la Somme , tout le pays au nord de cette rivière , depuis Ham jusqu'à son embouchure dans la mer ; dans le département de l'Aisne 52 CONVENTION EN CONFORMITÉ DE L'ART . 5.
Page 106
... rivière qui tombe vis- à - vis de Szytno dans la Vistule , jusqu'à l'ancienne limite du district de la Netze auprès de Gross - Opoczko , de ma- nière que Sluzewo appartiendra au duché , et Przybranowa , Hollænder et Maziejewo à la ...
... rivière qui tombe vis- à - vis de Szytno dans la Vistule , jusqu'à l'ancienne limite du district de la Netze auprès de Gross - Opoczko , de ma- nière que Sluzewo appartiendra au duché , et Przybranowa , Hollænder et Maziejewo à la ...
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Common terms and phrases
136 et suiv 20 novembre apposé le cachet armées arrangemens ARTICLE ADDITIONNEL Bailliage caisse canton de Genève cédés chevalier de l'ordre chevalier grand'croix ci-devant commissaires commission comte Confédération germanique congrès de Vienne Cracovie créances d'Hanovre départemens desdits diète dispositions districts duché duché de Bouillon duché de Varsovie établi établissemens États force et valeur françaises frontière Gouvernemens Gouvernement grand-duc grand-livre grand'croix de l'ordre Grande-Bretagne hautes parties contractantes inscriptions jouissance du 22 l'Aigle noir l'Aigle rouge Lauterecken limites liquidation militaires ministre navigation ordre du Chardon ordres de Saint-André paiement pays Pays-Bas possession prussienne présent article présent traité présente convention principauté Prusse Puissances alliées Rang et voix ratifications réclamations relativement remboursement rentes Rhin rivière royaume royaume des Pays-Bas Russie S. M. Britannique S. M. I. et R. A. S. M. l'Empereur d'Autriche S. M. prussienne Sardaigne Saxe Seigneurie sera seront stipulations sujets de S. M. sur-arbitres territoire tion troupes alliées restant Village