Recueil des traités et conventions entre la France et les puissances alliées, en 1814 et 1815: et terminé par une table alphabétique des matières, des lieux et des personnes, contenus dans les actes composant ce recueilImprimerie royale, 1815 - 196 pages |
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... royal et militaire de Saint - Louis , et des ordres de Saint - Alexandre Newsky , Saint - Wladimir et Saint - Georges de Russie , Pair de France , premier Gentil- homme de la chambre de SA MAJESTÉ Très - Chrétienne , son Ministre et ...
... royal et militaire de Saint - Louis , et des ordres de Saint - Alexandre Newsky , Saint - Wladimir et Saint - Georges de Russie , Pair de France , premier Gentil- homme de la chambre de SA MAJESTÉ Très - Chrétienne , son Ministre et ...
Page 37
... royal de Saint - Étienne , Chevalier Grand'- croix de l'ordre militaire et religieux des Saints - Maurice et Lazare , Grand'croix de l'ordre de l'Aigle rouge de Prusse , de celui de la Couronne de Bavière , de Saint - Joseph de Toscane ...
... royal de Saint - Étienne , Chevalier Grand'- croix de l'ordre militaire et religieux des Saints - Maurice et Lazare , Grand'croix de l'ordre de l'Aigle rouge de Prusse , de celui de la Couronne de Bavière , de Saint - Joseph de Toscane ...
Page 44
... royal des gardes à cheval , chevalier du très - noble ordre de la Jarre- tière , chevalier grand'croix du très ... royal militaire de Portugal , de la Tour et de l'Épée , chevalier grand ' croix de l'ordre royal militaire de Suède de l ...
... royal des gardes à cheval , chevalier du très - noble ordre de la Jarre- tière , chevalier grand'croix du très ... royal militaire de Portugal , de la Tour et de l'Épée , chevalier grand ' croix de l'ordre royal militaire de Suède de l ...
Page 45
... royal de Saint - Étienne de Hongrie , et de ceux de l'Aigle noir et de l'Aigle rouge de Prusse ; et le sieur Jean , comte de Capo - d'Istria , son conseiller d'état actuel , secrétaire d'état , chevalier grand'croix de l'ordre de Saint ...
... royal de Saint - Étienne de Hongrie , et de ceux de l'Aigle noir et de l'Aigle rouge de Prusse ; et le sieur Jean , comte de Capo - d'Istria , son conseiller d'état actuel , secrétaire d'état , chevalier grand'croix de l'ordre de Saint ...
Page 47
... royal de France , ainsi qu'il va être dit . 2. Le trésor remettra d'abord aux Puissances alliées quinze engagemens de quarante - six millions deux tiers , formant la somme totale de sept cents millions , payables , le premier le 31 mars ...
... royal de France , ainsi qu'il va être dit . 2. Le trésor remettra d'abord aux Puissances alliées quinze engagemens de quarante - six millions deux tiers , formant la somme totale de sept cents millions , payables , le premier le 31 mars ...
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Common terms and phrases
136 et suiv 20 novembre apposé le cachet armées arrangemens ARTICLE ADDITIONNEL Bailliage caisse canton de Genève cédés chevalier de l'ordre chevalier grand'croix ci-devant commissaires commission comte Confédération germanique congrès de Vienne Cracovie créances d'Hanovre départemens desdits diète dispositions districts duché duché de Bouillon duché de Varsovie établi établissemens États force et valeur françaises frontière Gouvernemens Gouvernement grand-duc grand-livre grand'croix de l'ordre Grande-Bretagne hautes parties contractantes inscriptions jouissance du 22 l'Aigle noir l'Aigle rouge Lauterecken limites liquidation militaires ministre navigation ordre du Chardon ordres de Saint-André paiement pays Pays-Bas possession prussienne présent article présent traité présente convention principauté Prusse Puissances alliées Rang et voix ratifications réclamations relativement remboursement rentes Rhin rivière royaume royaume des Pays-Bas Russie S. M. Britannique S. M. I. et R. A. S. M. l'Empereur d'Autriche S. M. prussienne Sardaigne Saxe Seigneurie sera seront stipulations sujets de S. M. sur-arbitres territoire tion troupes alliées restant Village