Recueil des traités et conventions entre la France et les puissances alliées, en 1814 et 1815: et terminé par une table alphabétique des matières, des lieux et des personnes, contenus dans les actes composant ce recueilImprimerie royale, 1815 - 196 pages |
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... SIEUR , lieutenant général du royaume , et les hautes Puissances alliées . - 23 avril 1814 . N.o 2. TRAITÉ DE PAIX entre le Roi et les Puis- sances alliées , conclu à Paris . — 30 mai 1814 .... N.o 3. TRAITÉ entre la France et les ...
... SIEUR , lieutenant général du royaume , et les hautes Puissances alliées . - 23 avril 1814 . N.o 2. TRAITÉ DE PAIX entre le Roi et les Puis- sances alliées , conclu à Paris . — 30 mai 1814 .... N.o 3. TRAITÉ entre la France et les ...
Page 21
... sieur George Gordon , comte d'Aberdeen , vicomte de Formartine , lord Haddo , Methlic , Tarvis et Kellie , & c . , . l'un des seize pairs représentant la pairie de l'Ecosse dans la chambre haute , chevalier de son très - ancien et très ...
... sieur George Gordon , comte d'Aberdeen , vicomte de Formartine , lord Haddo , Methlic , Tarvis et Kellie , & c . , . l'un des seize pairs représentant la pairie de l'Ecosse dans la chambre haute , chevalier de son très - ancien et très ...
Page 36
... sieur Armand - Emmanuel du Plessis Richelieu , Duc de Richelieu , Chevalier de l'ordre royal et militaire de Saint - Louis , et des ordres de Saint - Alexandre Newsky , Saint - Wladimir et Saint - Georges de Russie , Pair de France ...
... sieur Armand - Emmanuel du Plessis Richelieu , Duc de Richelieu , Chevalier de l'ordre royal et militaire de Saint - Louis , et des ordres de Saint - Alexandre Newsky , Saint - Wladimir et Saint - Georges de Russie , Pair de France ...
Page 37
... sieur Jean - Philippe Baron de Wessenberg , Grand- croix de l'ordre royal de Saint - Étienne , Chevalier Grand'- croix de l'ordre militaire et religieux des Saints - Maurice et Lazare , Grand'croix de l'ordre de l'Aigle rouge de Prusse ...
... sieur Jean - Philippe Baron de Wessenberg , Grand- croix de l'ordre royal de Saint - Étienne , Chevalier Grand'- croix de l'ordre militaire et religieux des Saints - Maurice et Lazare , Grand'croix de l'ordre de l'Aigle rouge de Prusse ...
Page 43
... sieur Armand - Einmanuel du Plessis - Richelieu , duc de Richelieu ( ut suprà ) ; Et pour la Grande - Bretagne , par le très - honorable Robert Stewart , vicomte Castlereagh , chevalier de l'ordre très - noble de la Jarretière ...
... sieur Armand - Einmanuel du Plessis - Richelieu , duc de Richelieu ( ut suprà ) ; Et pour la Grande - Bretagne , par le très - honorable Robert Stewart , vicomte Castlereagh , chevalier de l'ordre très - noble de la Jarretière ...
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Common terms and phrases
136 et suiv 20 novembre apposé le cachet armées arrangemens ARTICLE ADDITIONNEL Bailliage caisse canton de Genève cédés chevalier de l'ordre chevalier grand'croix ci-devant commissaires commission comte Confédération germanique congrès de Vienne Cracovie créances d'Hanovre départemens desdits diète dispositions districts duché duché de Bouillon duché de Varsovie établi établissemens États force et valeur françaises frontière Gouvernemens Gouvernement grand-duc grand-livre grand'croix de l'ordre Grande-Bretagne hautes parties contractantes inscriptions jouissance du 22 l'Aigle noir l'Aigle rouge Lauterecken limites liquidation militaires ministre navigation ordre du Chardon ordres de Saint-André paiement pays Pays-Bas possession prussienne présent article présent traité présente convention principauté Prusse Puissances alliées Rang et voix ratifications réclamations relativement remboursement rentes Rhin rivière royaume royaume des Pays-Bas Russie S. M. Britannique S. M. I. et R. A. S. M. l'Empereur d'Autriche S. M. prussienne Sardaigne Saxe Seigneurie sera seront stipulations sujets de S. M. sur-arbitres territoire tion troupes alliées restant Village