Recueil des traités et conventions entre la France et les puissances alliées, en 1814 et 1815: et terminé par une table alphabétique des matières, des lieux et des personnes, contenus dans les actes composant ce recueilImprimerie royale, 1815 - 196 pages |
From inside the book
Page 21
... plénipotentiaire près S. M. PEm- pereur de toutes les Russies ; t ... Et l'honorable Charles - Guillaume Stewart ... ministre plénipotentiaire prês Sa Majesté le Roi de Prusse ; Le traité entre la France et la Prusse , Pour B 3 DU 30 MAI ...
... plénipotentiaire près S. M. PEm- pereur de toutes les Russies ; t ... Et l'honorable Charles - Guillaume Stewart ... ministre plénipotentiaire prês Sa Majesté le Roi de Prusse ; Le traité entre la France et la Prusse , Pour B 3 DU 30 MAI ...
Page 22
... ministre d'état de sadite Majesté , chambellan et envoyé extraordinaire et mi- nistre plénipotentiaire auprès de S. M. I. et R. Apostolique , chevalier du grand ordre de l'Aigle rouge , de celui de la Croix de fer de Prusse , et de ...
... ministre d'état de sadite Majesté , chambellan et envoyé extraordinaire et mi- nistre plénipotentiaire auprès de S. M. I. et R. Apostolique , chevalier du grand ordre de l'Aigle rouge , de celui de la Croix de fer de Prusse , et de ...
Page 45
... ministre d'état de sadite Majesté , son chambellan , envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire près S. M. Impé- riale et Royale Apostolique , chevalier du grand ordre de PAigle rouge et de celui de la Croix de fer de Prusse ...
... ministre d'état de sadite Majesté , son chambellan , envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire près S. M. Impé- riale et Royale Apostolique , chevalier du grand ordre de PAigle rouge et de celui de la Croix de fer de Prusse ...
Page 104
... ministre d'état , chambellan , envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire près S. M. I. et R. A. , chevalier du grand ordre de l'Aigle rouge , et de celui de la Croix de fer de Prusse de la première classe , grand'croix de l ...
... ministre d'état , chambellan , envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire près S. M. I. et R. A. , chevalier du grand ordre de l'Aigle rouge , et de celui de la Croix de fer de Prusse de la première classe , grand'croix de l ...
Page 105
... ministre plénipoten- tiaire près S. M. I. et R. A. , chambellan actuel ... plénipotentiaire près S. M. l'Empereur de toutes les Russies , sous ... plénipotentiaires qui ont assisté à la clô- ture des négociations , après avoir exhibé ...
... ministre plénipoten- tiaire près S. M. I. et R. A. , chambellan actuel ... plénipotentiaire près S. M. l'Empereur de toutes les Russies , sous ... plénipotentiaires qui ont assisté à la clô- ture des négociations , après avoir exhibé ...
Other editions - View all
Common terms and phrases
136 et suiv 20 novembre apposé le cachet armées arrangemens ARTICLE ADDITIONNEL Bailliage caisse canton de Genève cédés chevalier de l'ordre chevalier grand'croix ci-devant commissaires commission comte Confédération germanique congrès de Vienne Cracovie créances d'Hanovre départemens desdits diète dispositions districts duché duché de Bouillon duché de Varsovie établi établissemens États force et valeur françaises frontière Gouvernemens Gouvernement grand-duc grand-livre grand'croix de l'ordre Grande-Bretagne hautes parties contractantes inscriptions jouissance du 22 l'Aigle noir l'Aigle rouge Lauterecken limites liquidation militaires ministre navigation ordre du Chardon ordres de Saint-André paiement pays Pays-Bas possession prussienne présent article présent traité présente convention principauté Prusse Puissances alliées Rang et voix ratifications réclamations relativement remboursement rentes Rhin rivière royaume royaume des Pays-Bas Russie S. M. Britannique S. M. I. et R. A. S. M. l'Empereur d'Autriche S. M. prussienne Sardaigne Saxe Seigneurie sera seront stipulations sujets de S. M. sur-arbitres territoire tion troupes alliées restant Village