Recueil des traités et conventions entre la France et les puissances alliées, en 1814 et 1815: et terminé par une table alphabétique des matières, des lieux et des personnes, contenus dans les actes composant ce recueilImprimerie royale, 1815 - 196 pages |
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... de paix et d'amitié , SAVOIR : S. M. le Roi de France et de Navarre , M. Charles- Maurice Talleyrand - Périgord , prince de Bénévent , grand- aigle de la Légion d'honneur , grand'croix de l'ordre de Léopold d'Autriche , chevalier de l'ordre ...
... de paix et d'amitié , SAVOIR : S. M. le Roi de France et de Navarre , M. Charles- Maurice Talleyrand - Périgord , prince de Bénévent , grand- aigle de la Légion d'honneur , grand'croix de l'ordre de Léopold d'Autriche , chevalier de l'ordre ...
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... de quinze jours , ou plutôt si faire se peut . En foi de quoi , les plénipotentiaires respectifs Port signé , et y ont apposé le cachet de leurs armes . Fait à Paris , le 30 Mai de l'an de grâce 1814 . ( L. S. ) Signé le Prince DE BÉNÉVENT ...
... de quinze jours , ou plutôt si faire se peut . En foi de quoi , les plénipotentiaires respectifs Port signé , et y ont apposé le cachet de leurs armes . Fait à Paris , le 30 Mai de l'an de grâce 1814 . ( L. S. ) Signé le Prince DE BÉNÉVENT ...
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... prince de Bénévent ( ut suprà ) ; Et pour la Russie , par MM . André comte Rasoumoff- sky , conseiller privé actuel de Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies , chevalier des ordres de Saint - André , de Saint - Alexandre - Newsky , ...
... prince de Bénévent ( ut suprà ) ; Et pour la Russie , par MM . André comte Rasoumoff- sky , conseiller privé actuel de Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies , chevalier des ordres de Saint - André , de Saint - Alexandre - Newsky , ...
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et terminé par une table alphabétique des matières, des lieux et des personnes, contenus dans les actes composant ce recueil Congrès de ... prince de Bénévent ( ut suprà ) ; Et pour la Grande - Bretagne , par le très - honorable Robert ) ...
et terminé par une table alphabétique des matières, des lieux et des personnes, contenus dans les actes composant ce recueil Congrès de ... prince de Bénévent ( ut suprà ) ; Et pour la Grande - Bretagne , par le très - honorable Robert ) ...
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... de Vienne. Le traité entre la France et la Prusse , Pour la France , par M. Charles - Maurice Talleyrand- Périgord , prince de Bénévent ( ut suprà ) ; Et pour la Prusse , par MM . Charles - Auguste baron de Hardenberg , chancelier d'état de ...
... de Vienne. Le traité entre la France et la Prusse , Pour la France , par M. Charles - Maurice Talleyrand- Périgord , prince de Bénévent ( ut suprà ) ; Et pour la Prusse , par MM . Charles - Auguste baron de Hardenberg , chancelier d'état de ...
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136 et suiv 20 novembre apposé le cachet armées arrangemens ARTICLE ADDITIONNEL Bailliage caisse canton de Genève cédés chevalier de l'ordre chevalier grand'croix ci-devant commissaires commission comte Confédération germanique congrès de Vienne Cracovie créances d'Hanovre départemens desdits diète dispositions districts duché duché de Bouillon duché de Varsovie établi établissemens États force et valeur françaises frontière Gouvernemens Gouvernement grand-duc grand-livre grand'croix de l'ordre Grande-Bretagne hautes parties contractantes inscriptions jouissance du 22 l'Aigle noir l'Aigle rouge Lauterecken limites liquidation militaires ministre navigation ordre du Chardon ordres de Saint-André paiement pays Pays-Bas possession prussienne présent article présent traité présente convention principauté Prusse Puissances alliées Rang et voix ratifications réclamations relativement remboursement rentes Rhin rivière royaume royaume des Pays-Bas Russie S. M. Britannique S. M. I. et R. A. S. M. l'Empereur d'Autriche S. M. prussienne Sardaigne Saxe Seigneurie sera seront stipulations sujets de S. M. sur-arbitres territoire tion troupes alliées restant Village