...— Uu règlement intérieur, adopté par l'Assemblée générale, arrête les conditions de détail propres à assurer l'exécution des présents statuts....peut toujours être modifié dans la même forme. Fait et délibéré en Assemblée générale le 1er décembre 1892. Le Secrétaire, Le Président,...

...règlements d'administration publique. ART. 20. Un règlement intérieur adopté par l'Assemblée générale et approuvé par le Préfet, arrête les conditions...propres à assurer l'exécution des présents Statuts. 11 peut toujours être modifié dans la même forme. Les présents Statuts ont été soumis à la Société...

...soumis, s'il ya lieu, à l'approbation de l'autorité préfectorale, arrête les conditions de détail propres à assurer l'exécution des présents statuts....peut toujours être modifié dans la même forme. Article additionnel. — Provisoirement, l'ancien règlement de la Société est maintenu à titre...

...générale et approuvé par le ministre de l'instruction publique, arrête les conditions de détail propres à assurer l'exécution des présents statuts. Il peut toujours être modifié dans la m Ame forme. Fait à Paris, le 4 février 1886. Pour ampliation : DES MEMBRES DE LA SOCIÉTÉ Au 15...

...l'intérieur, après avis du ministre de l'instruction publique, arrête les conditions de détail propres à assurer l'exécution des présents statuts....peut toujours être modifié dans la même forme. Art. 20. — Le ministre de l'instruction publique aura le droit de faire visiter par ses délégués,...

...adopté par l'Assemblée générale et approuvé par le Préfet, arrête les conditions de détail propres à assurer l'exécution des présents Statuts. Il peut toujours être modifié dans la môme forme. Brive, le 18 septembre 1887. Le Président, Le Secrétaire-général, E. RUPIN. PH. LALANDE....

...'l'intérieur, après avis du ministre de l'instruction publique, arrête les conditions de détail propres à assurer l'exécution des présents statuts. Il peut toujours être modifié dans la môme forme. ; ART. 20. — Le ministre de l'instruction publique aura le droit de faire visiter par...

...générale et approuvé par le ministre de l'Instruction publique, arrête les conditions de détail propres à assurer l'exécution des présents Statuts....peut toujours être modifié dans la même forme. RÈGLEMENT INTÉRIEUR Séances. — Bulletin. ARTICLK PREMIER. La Société tient ses séances le deuxième...

...— Lin règlement intérieur, adopté en assemblée générale, arrête les conditions de détail propres à assurer l'exécution des présents statuts....peut toujours être modifié dans la même forme. REGLEMENT VOTÉ A LA SÉANCE DE I. 'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE, LE in JUIN 1888. CHAPITRE PREMIER. DISPOSITIONS...

...adopté par l'assemblée générale et approuvé par le préfet, arrête les conditions de détail propres à assurer l'exécution des présents statuts....peut toujours être modifié dans la même forme. M. LE PRÉSIDENT. — Personne ne demande la parole ? Les nouveaux statuts sont adoptés à l'unanimité....