-

CHAP. IV. - Essais de dissolution. Rapport de Chapelier sur les pou-
voirs de l'assemblée. Distinction entre la constituante et les législa-
tures. Discours de Maury et de Pétion. Paroles éloquentes de
Mirabeau. Le comte de Virieu élu président. On demande que les
fonctionnaires de l'assemblée soient astreints à un serment particulier.
- Discussion orageuse, qui se prolonge pendant trois séances.

-

-

--

Lille.

CHAP. V. — Mouvement révolutionnaire des départements.
Fédérations. Marseille.
Mouvements des paysans.

-

Nantes.

-

Dôle.
Châtelet et le comité des recherches.

Situation de Paris à la fin d'avril.

-

-

Accusations contre le
Discussion des trois cents.

106

112

CHAP. I. - - Organisation municipale de Paris. Suppression des districts.
Accusation des représentants contre Bailly, à l'occasion de la vente
des biens nationaux.

-

CHAP. II. - - Coup d'œil sur les travaux de l'assemblée.

CHAP. III. Montmorin dénonce des armements de l'Angleterre entre l'Es-
pagne et demande que l'assemblée vote des fonds pour les mesures de
précaution à prendre. On demande que l'assemblée examine d'abord
la question de savoir s'il appartient au roi de faire la guerre. -Discus-
sion. - Les secours sont accordés, et la question du droit de paix et de
guerre placée à l'ordre du jour.
cours de Mirabeau.

-

-

Débats sur cette question.

Dis-

Il est attaqué par Barnave. Réplique de
Mirabeau. Décret portant que la guerre sera décidée par l'assemblée
nationale sur la proposition du roi.

122

CHAP. IV. - Effet produit par cette discussion sur Paris.

hison du comte de Mirabeau. -Attroupements. -Malfaiteurs. Exé-
cutions populaires. -Scission dans la gauche de l'assemblée.
sion entre Lameth et Mirabeau. Parti ministériel.

-

Société de 89.

Le roi demande que la liste
Les vieillards du clergé défendus par
Réflexions de la presse sur les traitements des fonction-

-

CHAP. VI. — Projet de fédération du 14 juillet. - Enthousiasme général.
Séance du 19 juin au soir. Députation des vainqueurs de la Bastille.
Députation des étrangers conduite par le baron Clootz.
l'abolition de la noblesse. Discussion.

169

187

Affaires du vicomte de Mirabeau et de Toulouse-Lautrec.
bilité des députés est décrétée à cette occasion.

CHAP. VII. -
des forts.

- Départements.

- Montpellier.

din.

Marseille.
- Valence.

-

La garde nationale s'empare

-

Arrestation de Bonne Savar-
- Corse. Mouvements religieux à Montauban et à Nîmes.
Troubles des campagnes et décret du 2 juin. Nouveaux troubles à
Nimes. - Avignon. Effet produit par la révolution dans cet Etat.
Conspiration aristocratique. Manifestation aristocratique.
festations militaires.

CHAP. VIII. Paris.

-

-

Mort de Franklin. - Voyage du roi à Saint-Cloud.
- Persécutions contre la presse patriote. Club de 89. Nouvelles
extérieures.

247

LIVRE XII. FÊTE DE LA FÉDÉRATION. - ENQUÊTE DU CHA-
TELET SUR LES JOURNÉES DU 5 ET DU 6 OCTOBRE. - JUILLET
ET AOUT 1790.

Passage des troupes autrichiennes sur
L'assemblée refuse d'improuver les ministres.
Motion de Mirabeau contre le prince de Condé. Nouvelles accusa-
tions de la presse contre le parti ministériel.

- Pamphlet incendiaire
Poursuites ordonnées contre Marat et Camille Desmou-
lins. Service funèbre pour les morts de la Bastille.
- L'assemblée re-
vient à plusieurs reprises sur la question de la presse sans prendre de
décision définitive. Réélection de Bailly à la mairie de Paris.

CHAP. IV. Procédure du Châtelet sur les 5 et 6 octobre.
Le procu-
reur du Châtelet demande l'autorisation de poursuivre deux députés
(Mirabeau et le duc d'Orléans) impliqués dans cette affaire.-Discussion.
L'assemblée renvoie la demande au comité des rapports.

284

315

381

CHAP. I. - Décrets constitutionnels. - Naturalisation.

-

392

Résumé de l'histoire ad-

394

400

CHAP. II. Organisation municipale de Paris.
ministrative de Paris depuis la révolution. - Décret du 21 mai.

401

Discussion générale. ·

-

cussion des articles. - Élection des évêques et des curés.

12 juillet.

-

Dis-

Décret du

413

CHAP. III. - Question des jurés en matière civile.

-

-

Discours de Thouret.

Système de l'abbé Sieyès. — Discours de Tronchet et de Duport.

CHAP. IV.

- Questions des juges ambulants, de l'appel, de l'amovibilité et

de l'élection des juges, du ministère public, du tribunal de cassation,

des tribunaux de commerce.

428

434

443

456

CHAP. II. — La ville de Paris propose de vendre les biens ecclésiastiques
aux municipalités. - Critique du plan de Necker. - Décret sur la ga-
Discussion sur la vente aux municipalités.

-

belle.
mars qui ordonne cette mesure.

CHAP. IV. —

-

-

Décret du 17

176

Rap-

487

Proposition de Pétion.

Décret du 17 avril qui crée les assignats.

-

Objets divers. Plan de budget présenté par Necker. Dé-
cret du 6 juillet qui ordonne la vente de tous les domaines nationaux.

502