... trass, les basaltes, les laves, les marnes, craies, sables, pierres à fusil, argiles, kaolin, terres à foulon, terres à poterie, les substances terreuses et les cailloux de toute nature, les terres pyriteuses regardées comme engrais, le tout exploité... Manuel d'économie politique - Page 45by H. Brasseur - 1860Full view - About this book
| Mineral industries - 1810 - 544 pages
...trass , les basaltes , les laves , les marnes, craies, sables, pierres à fusil ,• argiles, kaolin , terres à foulon , terres à poterie , les substances...terreuses et les cailloux de toute nature , les terres pyriteùses regardées comme engrais , le tout exploité à ciel ouvert ou avec de» galeries souterraines.... | |
| France - Law - 1810 - 820 pages
...le trass , les basaltes, les laves, les marnes, craies, sables, pierres à fusil , argiles, kaolin, terres à foulon , terres à poterie, les substances...à ciel ouvert ou avec des galeries souterraines. TITRE II. De la Propriété des Mines. <. Les mines ne peuvent être exploitées qu'en vertu d'un acte... | |
| Forests and forestry - 1810 - 604 pages
...pozzolanes, le trass, les basaltes, les laves, les marnes, craies, sables, pierres à fusil, argiles, kaolin, terres à foulon, terres à poterie, les substances...à ciel ouvert ou avec des galeries souterraines. TITRE II. De la propriété des mines. 5. Les mines ne peuvent être exploitées qu'en vertu d'un acte... | |
| Albert Fritot - International law - 1823 - 620 pages
...le trass, les basaltes, les laves; les marnes, craies, sables, pierres à fusil, argiles, kaolins, terres à foulon , terres à poterie ; les substances...ciel ouvert ou avec des galeries souterraines.... Les mines ne peuvent être exploitées qu'en vertu d'un acte de concession délibéré au Conseil d'état.... | |
| Albert Fritot - 1823 - 624 pages
...trass, les basaltes , les laves ; les marnes , craies , sables , pierres à fusil, argiles, kaolins, terres à foulon , terres à poterie ; les substances...ciel ouvert ou avec des galeries souterraines.... Les mines ne peuvent être exploitées qu'en vertu d'un acte de concession délibéré au Conseil d'état.... | |
| Joan François Fournol - Agricultural laws and legislation - 1823 - 518 pages
...pierres à fusil , argiles , taolin , terres à foulon, terres à poterie, les substances terreuses, cailloux de toute nature, les terres pyriteuses ,...à ciel ouvert ou avec des galeries souterraines. ( Arlic. 4 d« la loi du 21 avril 1810. } H. Le propriétaire du fonds n'a pas Besoin de permission... | |
| P.-Etienne Herbin de Halle - 1824 - 340 pages
...les basaltes , les laves , les marnes , les craies , sables , pierres à fusil , argiles , kaolin , terres à foulon , terres à poterie , les substances...terreuses , et les cailloux de toute nature , les terres pyritenses regardées comme engrais , le tout ex168 ploité à ciel ouvert ou avec des galeries souterrames.... | |
| Charles Bonaventure Marie Toullier - Civil law - 1839 - 594 pages
..., les basaltes , les laves , les marnes , craies , sables , pierres à fusil , argiles , kaolin ,' terres à foulon , terres à poterie , les substances terreuses et les cailloux de toute nature , le* terres pyriteuses regardées comme engrais (2). ag3. Les mines ne peuvent être exploitées qu'en... | |
| Claude Etienne Delvincourt - 1825 - 440 pages
...laves, les marnes, craies, sables, pierres à fusil, kaolin, terres à foulon , terres à poteries, les substances terreuses, et les cailloux de toute...à ciel ouvert, ou avec des galeries souterraines. (Ibid., art. 4.) Cela posé, voici les distinctions que nous croyons devoir établir, quant au droit... | |
| Jean Guillaume baron Locré de Roissy - 1828 - 704 pages
...pouzzolanes, le trass, les basaltes, les laves, les marnes, craies, sables, pierres a fusil, argiles, kaolin, terres à foulon , terres à poterie ; les substances...à ciel ouvert ou avec des galeries souterraines. Objet de la nomenclature et des definitions que présentent ces quatre articles. — Ils indiquent... | |
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