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ESPRIT

DU

CODE DE COMMERCE.

DU

CODE DE COMMERCE,

ου

Commentaire puisé dans les Procès-verbaux du Conseil d'Etat, les Exposés de motifs et discours, les Observations du Tribunat, celles des Cours d'appel, Tribunaux et Chambres de Commerce, etc. etc.;

ET

Complément du Code de commerce, par la conférence analytique et raisonnée avec ses dispositions, des articles du Code civil, du Code de procédure civile, et généralement des Lois, Réglemens et décrets antérieurs qui s'y rapportent, ou auxquels il se réfère;

PAR M. LE B." LOCRÉ,

ANCIEN SECRÉTAIRE GÉNÉRAL DU CONSEIL D'ÉTAT, OFFICIER DE LA LÉGION D'HONNEUR, AVOCAT A LA COUR ROYALE DE PARIS.

TOME DIXIÈME.

publié en 1813.

PARIS.

A LA LIBRAIRIE DE JURISPRUDENCE ET D'ADMINISTRATION d'ANTOINE BAVOUX, rue Gît-le-Coeur, n.° 4.

1824.

TABLE GÉNÉRALE

ALPHABÉTIQUE ET RAISONNÉE.

Des matières contenues dans les neuf volumes de l'Esprit du Code de Commerce.

Cette Table renvoye également aux articles et aux notes, indique le volume; le chiffre arabe, la page.

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Comme il s'est fait deux éditions des premiers volumes de cet Ouvrage, il est nécessaire d'observer que les chiffres qui indiquent les pages de la première édition, sont entre parenthèse.

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ABANDON du navire par le capitaine. En quel cas il est défendu au capitaine. III, 126.

ABORDAGE. Ce que c'est. IV, 349.

Fin de non recevoir contre l'action pour dommage causé par l'abordage. 449 à 451.

ABSENCE du débiteur. V. RETRAITE.

ABUS de pouvoir. V. MINISTÈRE PUBLIC.

ACCEPTATION. En faveur de quelles personnes elle suppose ou prouve la provision. II, 67 à 74; -(62 à 68). Obligation qu'elle impose à l'accepteur. 86; - (80).

Voyez PROVISION.

Tome X.

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