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ESPRIT

DU

CODE DE COMMERCE.

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DU

CODE DE COMMERCE,

OU

Commentaire puisé dans les Procès-verbaux du Conseil

d'Etat, les Exposés de motifs et discours, les Observations du Tribunat, celles des Cours d'appel, Tribunaux et Chambres de Commerce , etc.

etc. ;

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IT

Complénient du Code de commerce, par la conférence analytique et rai

sonnée avec ses dispositions, des articles du Code civil, du Code de procédure civile , et généralernent des Lois, Réglemens et décrets antérieurs qui s'y rapportent, ou auxquels il se réfère;

Par M. LE B." LOCRÉ,

ANCIEN SECRÉTAIRE GÉNÉRAL DU CONSEIL D'ÉTAT, OFFICIER DE LA

LÉGION D'HONNEUR , AVOCAT A LA COUR ROYALE DE PARIS.

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A LA LIBRAIRIE DE JURISPRUDENCE ET D'ADMINISTRATION

d'ANTOINE BAVOUX, rue Git-le-Coeur , n.° 4.

1824.

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TABLE GÉNÉRALE

ALPHABÉTIQUE ET RAISONNÉE.

Des matières contenues dans les neuf volumes

de l’Esprit du Code de Commerce.

Cette Table renvoye également aux articles et aus notes, Le chiffre romain indique le volume ; le chiffre arabe , la page.

Comme il s'est fait deux éditions des premiers volumes de cet ouvrage , il est nécessaire d'observer que les chiffres qui indiquent les pages de la première édition , sont entre parenthèse.

А

ABANDON du navire par le capitaine. En quel cas il est dé

fendu au capitaine. III, 126.

A BORDAGE. Ce que c'est. IV, 349. .
Fin de non recevoir contre l'action pour dommage cause

par l'abordage. 449 à 451.

ABSENCE du débitcúr. V. RÉTRAITE.

Abus de pouvoir. V. MINISTÈRE PUBLIC.

ACCEPTATION. En faveur de quelles personnes elle suppose

ou prouve la provision. II, 67 à 74; -(62 à 68). Obligation qu'elle impose à l'accepteur. 86; - - (80).

Voyez Provision. Tome X.

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