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" Le Trésorier représente la Société en justice et dans les actes de la vie civile. ART. "
Archives historiques de la Saintonge et de l'Aunis - Page vi
1897
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Bulletin, Volume 3

Société philomathique de Paris - Science - 1879 - 330 pages
...l'ordre dans les séances, provoque des communications intéressantes et dirige les discussions. Il représente la Société en justice et dans les actes de la vie civile. est remplacé par celui des anciens Présidents qui est le plus récemment sorti de fonction. Dans...
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Bulletin officiel de l'Institution ethnographique

Civilization - 1879 - 334 pages
...l'Assemblée Générale et choisis exclusivement parmi les membres du Conseil. Le Secrétaire-Général représente la Société en justice et dans les actes de la vie civile. TITRE QUATRIÈME. De l'Administration financière. ART. i5. — Le Conseil élit, dans son sein, pour...
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Mémoires et documents, Volumes 19-20

Société savoisienne d'histoire et d'archéologie - 1881 - 788 pages
...peut cependant autoriser les dépenses urgentes ne dépassant pas la somme de 20 fr. Le Président représente la Société en justice et dans les actes de la vie civile. Les membres du bureau sont nommés par l'assemblée générale, pour deux ans, au scrutin secret et...
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Bulletin des procès-verbaux

Société d'émulation historique et littéraire d'Abbeville - 1881 - 276 pages
...membres. ARTICLE 13. Le Président ou, en son absence, le Vice-Président, ordonnance les paiements, représente la Société en justice et dans les actes de la vie civile, convoque les assemblées, dirige les travaux des séances, y maintient l'ordre, pose les questions,...
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Séances de la Société française de physique

Société française de physique - Physics - 1881 - 364 pages
...l'Archiviste-Trésorier sont nommés pour deux ans; ils sont tous deux rééligibles. Ain. VIL Le Secrétaire général représente la Société en justice et dans les actes de la vie civile. Les dépenses sont mandatées par lui. L'Archiviste-Trésorier est chargé de la surveillance de, la...
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Bulletin des procès-verbaux

Société d'émulation historique et littéraire d'Abbeville - Abbeville (France) - 1881 - 736 pages
...membres. ARTICLE 13. Le Président ou, en son absence, le Vice-Président, ordonnance les paiements, représente la Société en justice et dans les actes de la vie civile, convoque les assemblées, dirige les travaux des séances, y maintient l'ordre, pose les questions,...
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Mémoires, Volume 22

Société dunkerquoise pour l'encouragement des sciences, des lettres et des arts - 1884 - 654 pages
...Il est procédé immédiatement, s'il ya lieu, à un scrutin de ballotage. ARTICLE 12 Le Président représente la Société en justice et dans les actes de la vie civile; il est son organe auprès des autorités et du public. Il convoque la Société pour toutes ses séances et...
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Annales, Volume 8

Société des lettres, sciences et arts des Alpes-Maritimes - 1882 - 424 pages
...du Président et du Vice-Président, le plus âgé des Membres présents les remplace. Le Président représente la Société en justice et dans les actes de la vie civile. ART. IX Le Préfet du département, le Général de Division et l'Evêque du Diocèse sont, de droit,...
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Annuaire

Société des touristes du Dauphiné, Grenoble - Alpine Lakes Protection Society (Wash.) - 1886 - 532 pages
...forme prévue par l'art. !,) sur toutes les opérations qui intéressent la Société. Le président représente la Société en justice et dans les actes de la vie civile. — Ces modifications sont adoptées. M. Segretain demande à M. le Président s'il n'y aurait pas...
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Bulletin de la Société des archives historique. Revue de la ..., Volume 6

Aunis (France) - 1887 - 496 pages
...ecrétaire-archiviste supplée le secrétaire et est chargé des archives, bibliothèque, etc. Le trésorier reprcsente la société en justice et dans les actes de la vie...fonds de la société, est chargé des recouvrements et de toutes les sommes dues ou données, et de l'expédition des publications aux ayants-droit. AUT....
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