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PRINCIPES GÉNÉRAUX

DU

DROIT PÉNAL BELGE.

Gand, imp. C. Annoot-Bracckman.

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PROFESSEUR A L'UNIVERSITÉ DE GAND, MEMBRE DE L'ACADÉMIE ROYALE DE BELGIQUE,
GRAND-OFFICIER DE L'ORDRE DE LÉOPOLD ET DE L'ORDRE DE LA COURONNE DE CUÈNE,

CHEVALIER DE L'ORDRE DU LION NEERLANDAIS ET DE L'ORDRE DE ST-JACQUES DE PORTUGAL.

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PRÉFACE.

Une législation nationale a remplacé, en Belgique, le Code pénal français qui avait régi ce pays pendant plus d'un demi-siècle. Le nouveau Code n'est pas une æuvre parfaite. Indépendamment des imperfections inhérentes à toute production de l'esprit humain, il a les défauts qui résultent presque inévitablement de l'exercice du droit constitutionnel d'amendement, surtout lorsqu'il s'agit d'une loi composée d'un grand nombre d'articles unis entre eux par un lien commun. Mais le Gouvernement et les Chambres n'ont pas moins l'incontestable mérite d'avoir poursuivi , avec une louable persévérance, le but de doter la Belgique d'une législation pénale en harmonie avec les principes de la justice et l'esprit de nos institutions libérales. Ce but a été atteint, malgré les obstacles qui ont retardé, mais qui n'ont

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