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Cautions pour mainlevée des saisies, 24. Dans les cas d'accom

modement, 123. Cautionnemens des receveurs et préposés, 15. Caves ( ouverture des ) pour les visites des préposés, 2 et suiv. Chaudières des brasseurs. Leur épalement, 150. Déclaration de mises de feu et d’entonnement, 151 et 152. Contravention à cette déclaration , ibid. Chaudières supplémentaires,

152. Voyez Bières. Chaudières des distillateurs ; leur épalement , 154. Voyez

Distilleries. Celliers ( ouverture des ) pour les visites, 2 et suiv. Cerises ( distillations de ) 156. Obligation de déclarer qu'on

veut en distiller. Voyez Distilleries. Cidres (établissement des droits sur les ), i et suiv. Obliga

tion de déclarer qu'on veut en distiller. Voyez Distilleries. Droits à leur enlèvement, 21. Paiement du droit d'inventaire, avec déclarations de transport, à la vente et au récolement, 52. Taxe des cidres à l'entrée de Paris, 55. Sup. pression et remplacement tant du droit d'inventaire que de

celui de vente et revente en gros, 83 et suiv. Commis et préposés. Exercice de leurs fonctions, Discours

prélim. , pag. vi et suiv., et Manuel, pag. 117. Confiscation des objets de fraude, 7, 25 et 11g. Congés passavans et passe-debout pour enlèvement et trans

port de boissons , 57, 64 et suiv., 68 et suiv., 85 et suiv.,

103 et suiv. Consommation de famille. Voyez Déchets. Contraintes exercées pour le paiement des droits; mode de cet

exercice et de leur exécution , 9, 13, 28, 45 et suiv. 54 et

119. Formules, 120 et suiv. Contravention aux droits, 7 et suiv. Coulage ( déduction pour ), 3,5, 96. Cuves el bacs des brasseurs. Voyez Bières.

Déchets et consommation de famille ( déduction pour ), 73

et 96. Distillateurs. Leurs abonnemens particuliers, 155. Voyez Dis

tilleries. Distilleries ( Etablissement des droits sur les ), I et suiv.

Obligation de faire la déclaration qu'on veut distiller des vins, cidres, poirés, grains , mélasses , cerises , pommes de terre ou autres substances, et de prendre une licence, 5 et suiv. Evaluation de la contenance des chaudières , 6.

La perception des droits confiée aux préposés de l'octroi,
16. Déclaration des distillateurs qui veulent cesser leur pro-
fession, ibid. De ceux qui distillent des grains suivant le
procédé hollandais, 17. Droits pour la distillation des
pommes de terre, 22. Nouveau droit sur les liqueurs, go.
Nouvelles mesures relatives aux distilleries des grains, 93
et suiy. Perception du droit de 40 centimes par hectolitre,

154.
Droits réunis ( établissement des.), 1 et suiv.
Eaux-de-vie. Fabrication de celles de grains, et leur expor-

tation , 18 et 19. Restitution des droits à l'exportation des

eaux-de-vie, 76 et 80. Nouveaux droits, 90 et suiv.
Eaux-de-vie ( distilleries d'), 157. Eaux-de-vie de grains,

ibid.
Enlèvement des boissons ( droit d'), 84 et suiv.
Entonnage de la bière. Voyez Bière.
Entrée sur les boissons ( droit d'), 89 et suiv., 102 et suiv.
Entrepôt ( exercice du droit d'), 106 et suiv.
Exercice des commis, 117.
Faux ( inscription de ); 27 et suiv.
Fraudes ( visites et recherches en cas de ); saisie et confis-

cation des marchandises, 7, 25 et suiv., 117, 119 et suiv.
Grains ( eaux-de-vie de), 157.
Grains. Obligation de déclarer qu'on veut en distiller. Voyez

Distilleries.

Inscription de faux contre un procès-verbal de saisie, 27.
Inventaire des vins ( mode de la confection de l'), 2 et suiv.

Voyez Vins.
Inventaires. Suppression du droit, et son remplacement , 83

et suiv. . .
Licences (droit de ) pour les distillateurs , 6 et suiv., 155 et

156. Poursuite pour leur paiement, 9.
Lies claires. Leur taxe à l'entrée de Paris, 55.

Magasins (ouverture des) pour les visites , 2 et suiv.
Marcs de raisins, pommes et poirés (boissons faites avec

les), 3.
Mélasses. Obligation de déclarer qu'on veut en distiller. Voy.
Distilleries.

Manuel des Boissons. .

II

Mesures anciennes et nouvelles. Voyez Poids et Mesures.
Mise de feu sous les chaudières de bière. Voyez Bière.
Mouvement de boissons ( droit de), 84 et suiv.
Ouillage (déduction pour),3,5, 96.
Passavans et congés. Voyez Congés.
Passe de sacs (retenue pour), 157.
Poids et Mesures ( obligation de se conformer au nouveau

système des ), 146. Répertoire des différens tonneaux qui
arrivent journellement à Paris; leurs baptêmes et leurs con-

tenances en anciennes et nouvelles mesures, 146 et 147. Poirés ( établissement des droits sur les ); i et suiv. Obliga

tion de déclarer qu'on veut en distiller. Voyez Distilleries. Droits à leur enlèvement, 21. Paiement du droit d'inventaire, aux déclarations de transport, à la vente et au récolement, 52. Taxe des poirés à l'entrée de Paris, 55, Suppression et remplacement, tant du droit d'inventaire

que de celui de vente et revente en gros, 83 et suiv. Pommes de terre. Obligation de déclarer qu'on es veut dis

tiller. Voyez Distilleries. Prescription des droits de la régie , 32. Privilèges de la régie sur les meubles et effets des comptables,

30 et suiv. Procédures sur les procès-verbaux de saisie et confiscation,

8, 25 et suiv., 35 et suiv., 40 et suiv. Procès-verbaux de saisie et confiscation , leur rédaction, affirmation et signification , 23, 48, 118 et 126. Formulés,

35, 48 et suiv. Inscription de faux , 27.
Propriétaires vendant les boissons de leur crů, 75, 85.
Récolement d'inventaire ( mode de confection du ), 3 et suiv.

Voyez Vins.
Régie des Droits réunis. Son organisation, et fonction de ses

employés, 7 et suiv. , 10 et suiv.
Saisies des objets de fraude, 7 et ug. Voyez. Accommo-

dement. Saisies. Mainlevées moyennant caution, 24. Procédures y

relatives , 25 et suiv. Saisie, ( procès-verbaux de), 118. Dépôt des objets saisis ,

ibid. Saisie. Défense de comprendre dans la saisie des boissons les

moyens de transport, 125.

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Tonneaux ( anciennes et nouvelles mesures des ), 147.
Transactions sur procès pour contraventions, 15 et 119.
Transport (déclaration de). Voyez Vins.
Tribunaux qui connoissent des contraventions aux Droits

réunis, 8 et suiv.

. Fin de la TABLE des Matières.

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