EN VENTE A LA MÊME LIBRAIRIE ANNALES du SÉNAT ET DU CORPS LÉGISLATIF Ce recueil, commencé en 1861, fait suite aux Archives parlementaires qui doivent s'arrêter à la fin de l'année 1860. Les deux publications se complétant l'une par l'autre formeront, sans contredit, un ensemble monumental de politique et de législation sans rival dans aucun pays de l'Europe. Oa souscrit à Paris, à l'administration du Moniteur universel, quai Voltaire, 13. ANNUAIRE DES FAITS RÉSUMÉ UNIVERSEL, CHRONOLOGIQUE ET ALPHABÉTIQUE DES ÉVÉNEMENTS DE 1863 CODES USUELS = LÉGISLATION FRANÇAISE PAR M. N. BACQUA DE LABARTHE, AVOCAT Édition nouvelle de 1864, comprenant : 1o les cinq Codes ordinaires, les Codes Politique, Forestier, des Frais; 2o les lois qui ont modifié et complété ces divers Codes jusqu'à ce jour; 3o un travail de codification analytique indiquant à la fin de chaque Code les articles abrogés, modifiés ou complétés avec renvois aux textes nouveaux rapportés dans l'ouvrage Prix broché : 12 fr. Relié: 14 fr. SOUSCRIPTION AUX ARCHIVES PARLEMENTAIRES. Les Archives parlementaires sont imprimées dans le format grand in-8° à deux colonnes. Elles paraissent par livraisons, ou demi-volumes de 400 pages, du prix de 10 francs. Chaque volume, indépendamment de la table générale qui terminera l'ouvrage, contient deux tables, l'une chronologique, l'autre alphabetique. PARIS, IMPR. PAUL DUPONT, RUE DE GRENELLE-SAINT-HONORÉ,45. (617.4) |