Bulletin de statistique et de législation comparée, Volume 12, Issue 1Imprimerie nationale., 1888 - France |
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... effectuées en douane sur les sucres coloniaux ou étrangers . Cette situation avantageuse se rattache en partie au développement donné cette année aux opéra- tions du sucrage des vendanges . Tabacs . Diminution de 370,000 francs ...
... effectuées en douane sur les sucres coloniaux ou étrangers . Cette situation avantageuse se rattache en partie au développement donné cette année aux opéra- tions du sucrage des vendanges . Tabacs . Diminution de 370,000 francs ...
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... effectuées en Algérie étaient cumulées avec celles effectuées en France . ( 2 ) Élévation de 1 à 2 p . 0/0 du droit perçu sur les envois d'argent ( loi du 24 août 1871 ) . V.- NOMBRE DES TÉLÉGRAMMES DE TOUTE NATURE CONFIÉS AU SERVICE. 4 .
... effectuées en Algérie étaient cumulées avec celles effectuées en France . ( 2 ) Élévation de 1 à 2 p . 0/0 du droit perçu sur les envois d'argent ( loi du 24 août 1871 ) . V.- NOMBRE DES TÉLÉGRAMMES DE TOUTE NATURE CONFIÉS AU SERVICE. 4 .
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... Effectuées sur les exercices 1886 . 1885 . fr . c . fr . ن ALGÉRIE . différences EN 1886 . RECETTES EFFECTUÉES DIFFÉRENCES EN 1886 . sur les exercices En plus . En moins . 1886 . 1885 . En plus . En moins . fr . fr . fr . C. fx . c . fr ...
... Effectuées sur les exercices 1886 . 1885 . fr . c . fr . ن ALGÉRIE . différences EN 1886 . RECETTES EFFECTUÉES DIFFÉRENCES EN 1886 . sur les exercices En plus . En moins . 1886 . 1885 . En plus . En moins . fr . fr . fr . C. fx . c . fr ...
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... EFFECTUÉES : ANNÉES . RECETTES . TAUX POUR LE SERVICE TÉLÉGRAPHIQUE TAUX ANNUEL INTÉRÊT ANNUE L d'accrois- par le service sement par d'autres des télé- graphique du TOTAL . d'accrois- ANNUEL sement des capital du DÉFICIT . départe ...
... EFFECTUÉES : ANNÉES . RECETTES . TAUX POUR LE SERVICE TÉLÉGRAPHIQUE TAUX ANNUEL INTÉRÊT ANNUE L d'accrois- par le service sement par d'autres des télé- graphique du TOTAL . d'accrois- ANNUEL sement des capital du DÉFICIT . départe ...
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... devra at- teindre 5 p . o / o du solde annuel des opérations effectuées par ce service . Le sur- plus sera classé dans le budget de l'État comme recette postałe . RUSSIE . LES RECETTES ET LES DÉPENSES DE L'EMPIRE EN 17 . 99.
... devra at- teindre 5 p . o / o du solde annuel des opérations effectuées par ce service . Le sur- plus sera classé dans le budget de l'État comme recette postałe . RUSSIE . LES RECETTES ET LES DÉPENSES DE L'EMPIRE EN 17 . 99.
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