Archives parlementaires de 1787 à 1860: recueil complet des débats ...

ADRESSE DE LA CHAMBRE DES DÉPUTÉS. Suite de la dis-

cussion du projet vicomte de La Rochefoucauld,

Eugène d'Harcourt, de Montbel, Agier, de La Boës-

sière, Chauvelin, de Lactic, Charles Dupin, Sirieys

de Mayrinhac, Casimir Périer, Arthur de La Bour-

donnaye, Dupin aîné, de Martignac, de Laboulaye

(7 mars 1828, t. LIII et suiv.); - Lamandé (8 mars,

p. 13);

adoption (ibid.). Projet d'Adresse pré-

senté à la commission par Bertin de Vaux et de

Schonen (p. 13 et suiv.); opinion, non prononcée,

de Degouve de Nuncques (p. 15 et suiv.).

Texte

de l'Adresse votée et présentée au roi (9 mars, p. 16

et suiv.); réponse du roi (ibid. p. 17).

AGIER, député des Deux-Sèvres. Parle sur le projet

d'Adresse au roi (t. LIII, p. 2), sar une élection

(p. 115 et suiv.), sur des pétitions (p. 181 et suiv.),

(p. 238 et suiv.), sur les lettres de grande natu-

ralisation accordées aux princes de Hohenlohe et

d'Arenberg (p. 428 et suiv.), sur la revision des

listes électorales (p. 510 et suiv.), (p. 686).

ANDRÉ, député du Haut-Rhin. Parle sur une proposi-

tion relative aux députés fonctionnaires (t. LIII,

410), sur une petition (p. 455 et suiv.), sur

revision des listes électorales (p. 662 et suiv.),

sur une pétition (p. 747 et suiv.).

ANNIVERSAIRE DU 12 AVRIL (rentrée du roi). Lettre du

marquis de Dreux-Brezé relative à la réception de

la députation (C. D. 10 avril 1828, t. LIII, p. 257).

ARAMON (Marquis d'), pair, Parle sur la pêche fluviale

(t. LIII, p. 593).

ARENBERG (Prince d'). Nommé pair (t. LIII, p. 172).
Lettres de grande naturalisation à lui accordées (ibid.);

ARGOUT (Comte d'), pair. Parle sur la proposition rela-

tive à la nomination des commissions spéciales (t. LIII,

p. 309 et suiv.), sur la pèche fluviale (p. 438 et

suiv.), (p. 500 et suiv.), (p. 502), (p. 505), (p. 506),

(p. 507), (p. 534 et suiv.), (p. 537). (p. 569), (p. 574 et

suiv.), (p. 595 et suiv.), (p. 599), (p. 622), (p. 651),

(p. 658).

BARANTE (Baron de), pair. Parle sur des pétitions (t. LIII,

p. 25), (p. 28), (p. 63), (p. 197), (p. 315 et suiv.),

(p. 316), sur la pêche fluviale (p. 455), (p. 501),

(p. 505), (p. 507). Fait un rapport sur un projet

de loi relatif à des impositions extraordinaires votées

par cinq départements (p. 527 et suiv.). Parle sur

la pêche fluviale (p. 533), (p. 535), (p. 575 et suiv.),

sur la nomination des commissions spéciales

(p. 683), (p. 700).

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BERNIS (Marquis de), député de l'Ardèche. Parle sur

une pétition (t. LIII, p. 175 et suiv.).

BERTIN DE VAUX, député de Seine-et-Oise. Présente un

projet d'adresse au roi (t. LIII, p. 13 et suiv.).

BESSIÈRES, député de la Dordogne. Fait un rapport sur

une élection (t. LIII, p. 397).

BIGNON (Baron), député de l'Eure. Parle sur une péti-

tion (t. LIII, p. 226 et suiv.).

BISSON (M). Voir Pension.

BOISBERTRAND (De), député de la Vienne. Parle sur une

pétition (t. LIII, p. 751).

BOISSEL DE MONVILLE. Voir Monville (Baron de).

BONDY (Comte de), député de l'Indre. Questeur (t. LIII,

p. 320).

BOSCAL DE RÉALS (Comte), député de la Charente-Infé-

rieure. Parle sur les chemins vicinaux (t. LIII, p. 267),

sur une pétition (p. 464), sur la revision des

listes électorales (p. 673 et suiv.), (p. 693), (p. 708),

(p. 741), (p. 762).

BOULARD, député de l'Oise. Fait un rapport sur des

pétitions (t. LIII, p. 464 et suiv.). Parle sur la revi-

sion des listes électorales (p. 586 et suiv.).

BOUTHILLIER (Marquis_de), conseiller d'Etat, directeur

général des forêts. Défend le projet sur la pêche flu-

viale (t. LIII, p. 506), (p. 530 et suiv.), (p. 532),

(p. 571), (p. 572), (p. 574), (p. 575), (p. 593), (p.

597), (p. 599), (p. 621), (p. 623), (p. 625 et suiv.),

(p. 626), (p. 648), (p. 650), (p. 652), (p. 655),

(p. 659).

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CHANTELAUZE (De), député de la Loire. Parle sur le Con-

seil d'État (t. LIII, p. 244). Fait un rapport sur la

proposition du vicomte de Conny concernant les

députés-fonctionnaires (p. 302 et suiv.); le défend

(p. 413). Parle sur la revision des listes électorales

(p. 523 et suiv.), (p. 603 et suiv.), (p. 605 et suiv.),

(p. 606), (p. 732 et suiv.), (p. 733).

CHAUVELIN, député de la Côte-d'Or. Parle sur le projet

d'Adresse au roi (t. LIII, p. 3), sur la proposi-

tion de Dupin afné concernant la censure (p. 71),

sur une élection (p. 146), sur des pétitions

(p. 178 et suiv.), (p. 185). Fait un rapport sur

une élection (p. 186 et suiv.). Parle sur des peti-

tions (p. 212), (p. 374), -sur la proposition rela-

tive aux députés-fonctionnaires (p. 419 et suiv.),

sur la revision des listes électorales (p. 612 et suiv.),

(p. 666).

COMITÉS PERMANENTS. Le marquis de Marbois émet le
vœu qu'il en soit nommé pour les finances, la ma-
rine, la guerre et l'intérieur (C. P. 19 avril 1828,
t. LIII, p. 365).

COMMISSIONS SPÉCIALES. Dépôt d'une proposition du
marquis de Mortemart tendant à modifier le dernier
paragraphe de l'article 5 du règlement intérieur de
la Chambre relatif au mode de leur nomination
développe-

(C. P. 13 mars 1828, t. LIII, p. 64);

ment (26 mars, p. 163); prise en considération

(ibid.); rapport par le marquis de Mortemart

(10 avril, p. 249 et suiv.); discussion: comte d'Ar-

gout, marquis de Vérac, duc de Crillon, comte de

Tascher, duc de Broglie, comte Molé, comte Dejean,

duc de Broglie, duc de Narbonne (16 avril, p. 309 et

suiv.);

renvoi à la commission (ibid. p. 314);

second rapport par le marquis de Mortemart (26 avril,

p. 435 et suiv.); discussion: vicomte Dubou-

chage, duc de Narbonne-Pelet, baron Pasquier, com-

te de Ségur, vicomte Dambray, comte de Tournon,

duc de Fitz-James, duc de Broglie, baron de Barante,

baron Pasquier, comte Belliard, duc de Broglie, duc

de Praslin, duc de Choiseul, comte de Tournon, duc

de Broglie, comte de Kergariou, baron Pasquier, vi-

comte Dambray, baron Pasquier (6 mai, p. 676 et

suiv.). renvoi à la commission pour rédaction

définitive (ibid. p. 684); marquis de Mortemart,

comte Molé, duc de Praslin, marquis d'Orvilliers,

marquis de Mortemart, baron Boissel de Monville,

duc de Decazes, baron de Barante, baron Boissel de

Monville, vicomte Dubouchage, baron Boissel de

Monville (7 mai, p. 699 et suiv.).

COMPTE RENDU DES SÉANCES. Développement de la propo-

sition de Bacot de Romand tendant à la radiation de

la disposition relative aux offenses contre la Cham-

bre, ajoutée au règlement le 24 avril 1827 (C. D.

10 mars 1828, t. LIII, p. 18 et suiv.); combattue

par le marquis de La Boëssière (ibid. p. 19); — prise
en considération (ibid.); rapport par Gautier
discussion: de La Boës-

(25 mars, p. 156 et suiv.);

sière, de Tracy (10 avril, p. 252 et suiv.); adop-
tion (ibid. p. 255).

CONNY (Vicomte de), député de l'Allier. Dépose une

proposition tendant à soumettre à une réélection tout

député élevé à de nouvelles fonctions (t. LIII, p. 32).

Parle sur des pétitions (p. 185), (p. 203 et suiv.),-
sur les chemins vicinaux (p. 267), sur une péti-
tion (p. 288 et suiv.).. Défend sa proposition con-
cernant les députés-fonctionnaires (p. 419). Parle
sur une pétition (p. 458), sur la revision des listes
électorales (p. 526 et suiv.), sur une pétition
(p. 636 et suiv.).

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CONSTANT (Benjamin), député de la Seine. Dépose une
proposition tendant à l'abrogation de l'article 4 de la
foi du 17 mars 1822 concernant la censure (t. LIII, p.
31),
une proposition tendant à mettre en harmonie

avec la Charte les dispositions des lois du 21 octobre

1814 et du 25 mars 1822 (ibid. et p. suiv.). — Déve-

loppe sa proposition sur la censure (p. 65 et suiv.),

sa proposition (touchant la Charte), sur la législation

de l'imprimerie et de la librairie (p. 77 et suiv.).

Parle sur des élections (p. 143 et suiv.), (p. 160 et

suiv.), sur des pétitions (p.183 et suiv.), (p.209 et suiv.)

(p. 378), sur la proposition relative aux députés-

fonctionnaires (p. 413), - sur une pétition (p. 460 et

suiv.), sur le procès-verbal (p. 474 et suiv.),

la revision des listes électorales (p. 611), (p. 614),