P

PANAT (Vicomte de), député du Gers. Fait un rapport sur une élection (t. LIII, p. 142 et suiv.).

PARDESSUS, député des Bouches-du-Rhône. Parle sur la démission de Mousnier-Buisson (t. LIII, p. 327), sur une pétition (p. 374 et suiv.), sur la révision des listes électorales (p. 615), (p. 714), (p. 721), (p. 739).

PAS DE BEAULIEU (Baron), député du Nord. Parle sur des pétitions (t. LIII, p. 276), (p. 370).

PASQUIER (Baron), pair. Fait un rapport sur les grandes lettres de naturalisation accordées au maréchal prince de Hohenlohe et au prince d'Arenberg (t. LIII, p. 251 et suiv.); soutient le droit d'examen de la Chambre (p. 305 et suiv.), (p. 309). — Parle sur la pêche fluviale (p. 596), sur la nomination des commissions spéciales (p. 680 et suiv.), (p. 683), (p. 684).

PÊCHE FLUVIALE. Projet de loi y relatif (C. P. 26 mars 1828, t. LII, p. 163 et suiv.); - rapport par le marquis de Maleville (22 avril, p. 388 et suiv.); discussion comte d'Argout, comte Humbert de Sesmaisons, comte Cornet, baron de Barante, comte Roy, ministre des finances, marquis de Maleville (26 avril, 438 et suiv.); P. marquis de Maleville, comte de Tournon, comte Roy, comte de Tournon, comte Roy, comte d'Argout, comte Roy, baron de Barante, marquis de Maleville, comte de Tocqueville, comte de Tournon, comte de Marcellus, comte de Peyronnet, comte d'Argout, comte Roy, comte de Kergariou, marquis de Maleville, comte Roy, comte de Kergariou, comte de Pontécoulant, comte de Peyronnet,comte Cornet, marquis de Maleville, comte Cornet, comte de Tournon, marquis de Malevilie, baron de Barante, comte Roy, comte d'Argout, marquis de Maleville, comte de Peyronnet, comte de Tournon, marquis de Bouthillier, directeur général des forêts, comte d'Argout, comte de Peyronnet, comte d'Argout, marquis de Maleville, vicomte Dubouchage, baron de Barante, baron Mounier, comte Roy, comte de Peyronnet (29 avril, p. 495 et suiv.); comte de Tocqueville, comte de Tournon, comte de Marcellus, marquis de Bouthillier, marquis de Maleville, comte de Peyronnet, comte de Marcellus, comte Roy, marquis de Rouge, comte Roy, marquis de Rouge, marquis de Bouthi llier, comte de Peyronnet, marquis de Maleville, vicomte Dambray, baron de Barante, baron Boissel de Monville, comte de Saint-Roman, vicomte Dambray, baron de Barante, comte Roy, comte de Saint-Roman, baron de Monville, comte Roy, comte d'Argout, comte Roy, baron de Barante, comte de Sesmaisons, comte de Peyronnet, baron Mounier, comte Roy, comte de Pontécoulant, comte Roy, comte de Peyronnet, baron Mounier, comte de Peyronnet, comte de Tournon, comte te Peyronnet, comte de Tournon, comte Roy, comte d'Argout (30 avril, p. 529 et suiv.); marquis de Maleville, comte Roy, comte de Pontécoulant, comte de Saint-Roman, marquis de Maleville, comte d'Argout, marquis de Maleville, comte de Sesmaisons, marquis de Bouthillier, comte de Tournon, marquis de Bouthillier, comte Roy, marquis de Bouthillier, marquis de Maleville, vicomte Laîné, marquis de Bouthillier, tomte de Villèle, comte de Peyronnet,

er

baron de Monville, comte de Tournon, baron de Monville, duc de Fitz-James, marquis de Bouthillier, comte de Tournon, vicomte Dambray, duc de FitzJames, comte d'Argout, marquis de Maleville, marquis de Bouthillier, baron de Monville, marquis de Croix, marquis de Lancosme, comte de Castellane, baron de Barante, comte de La Villegontier, marquis de Lancosme (1 mai, p. 566 et suiv.); marquis de Lancosme, marquis de Bouthillier, duc de Fitz-James, comte de Tournon, comte Roy, marquis de Lancosme, marquis d'Aramon, marquis de Bouthillier, marquis d'Aramon, baron Mounier, marquis de Bouthillier, comte d'Argout, comte de Sesmaisons, marquis de Maleville, comte de Peyronnet, baron Mounier, baron Pasquier, marquis de Maleville, duc de Broglie, marquis de Bouthillier, comte de Marcellus, comte Chaptal, marquis de Bouthillier, comte Chaptal, comte de Peyronnet, comte d'Argout, comte Roy, comte de Corbière, baron Mounier, comte Roy, marquis de Maleville, comte de Peyronnet, marquis de Maleville, comte de Peyronnet, marquis de Maleville (2 mai, p. 592 et suiv.);- marquis de Maleville, comte de Tournon, comte Roy, marquis de Maleville, comte de Tournon, marquis de Bouthillier, comte de Tournon, comte de Tocqueville, marquis Forbin des Issarts, duc de Fitz-James, marquis de Maleville, comte de Tournon, marquis de Bouthillier, comte de Tournon, comte de Tocqueville, marquis Forbin des Issarts, duc de Fitz-James, marquis de Maleville, duc de Fitz-James, comte Roy, comte d'Argout, duc de Fitz-James, vicomte Lainé, duc Decazes, comte de Tournon, marquis de Bouthillier, comte de Peyronnet, vicomte Lainé, comte de Pontécoulant, comte Cornet, comte Roy, comte Forbin des Issarts, baron Boissel de Monville, comte Roy, duc Decazes, marquis de Maleville, comte de Vogué, marquis de Lancosme, comte de Vogue, comte de Tocqueville, marquis de Rougé, marquis de Bouthillier, marquis de Maleville, marquis de Bouthillier, vicomte Lainé, marquis de Bouthillier, marquis Forbin des Issarts, comte Dambray, comte Belliard (3 mai, p. 618 et suiv.);

comte de Pontécoulant, marquis de Lancosme, comte de Peyronnet, marquis de Rougé, marquis de Bouthillier, comte de Pontecoulant, marquis de Lancosme, marquis Forbin des Issarts, marquis de Rouge, duc de Fitz-James, vicomte Dubouchage, marquis Forbin des Issarts, duc de La Trémoille, comte Roy, duc de La Trémoille, marquis de Lancosme, marquis de Bouthillier, comte d'Argout, comte Roy, comte de Peyronnet, marquis de Maleville, marquis de Bouthillier, comte de Peyronnet, marquis de Bouthillier, comte de Tocqueville, comte de Peyronnet, marquis de Bouthillier, comte de Peyronnet, comte Roy, marquis de Maleville, comte d'Argout, comte de Peyronnet, comte Roy, comte de Marcellus, due Decazes, comte de Peyronnet, marquis de Bouthillier (8 mai, p. 647 et suiv.).

PELET (Baron), député de Loir-et-Cher, Fait un rapport sur des projets de loi relatifs à des impositions focales extraordinaires pour achèvement des travaux du cadastre (t. LIII, p. 158 et suiv.); le défend (p. 257). Parle sur la proposition relative aux deputés-fonctionnaires (p. 413), sur les listes électorales (p. 602), (p. 605), (p. 668 et suiv.), (p. 691 et suiv.).

-

PENSION. Projet de loi tendant à en accorder une de 1,500 fr. à Me Bisson, pour une action d'éclat de son frère (C. D. 2 avril 1828, t. LIII, p. 217 et suiv.); rapport par le contre-amiral Halgan (21 avril, p. 385); discussion: Gaetan de La Rochefoucauld, de Tracy, Hyde de Neuville, ministre de la marine, de Puymaurin, Hyde de Neuville (25 avril, p. 420 et suiv.); adoption (ibid. p. 423). Présentation à la Chambre des pairs (3 mai, p. 617); adoption sans discussion (7 mai, p. 701),

-

PÉRIER (Augustin), député de l'Isère. Parle sur une pétition (t. LIII, p. 232 et suiv.), sur un projet de loi d'intérêt local (p. 328 et suiv.), sur la revision des listes électorales (p. 704 et suiv.).

Pré

Roy (Comte), pair, ministre des finances. Présente trois projets de lois relatifs au règlement définitif du budget de 1826, à des demandes de crédits supplémentaires pour 1827 et au budget de 1829 (t. LIII, p. 32 et suiv.). Parle sur une pétition (p. 63), sur une proposition relative à la refonte des monnaies (p. 83), sur Présente des projets de loi une pétition (p. 139). sur la pêche fluviale (p. 163), sur une émission de quatre millions de rentes (p. 301). Répond à des observations relatives aux finances (p. 365). sente cinq projets de loi d'intérêt local (p. 365 et suiv.). Fait une observation dans la discussion du projet de loi sur la pêche fluviale (p. 455). Défend le projet de loi sur la pêche fluviale (p. 500), (p. 501), (p. 502 et suiv.), (p. 503 et suiv.), (p. 505), (p. 507), (p. 531 et suiv.), (p. 532), (p. 533 et suiv.), (p. 534), (p. 535), (p. 536), (p. 537), (p. 567 et suiv,), (p. 571) (p. 593), (p. 599), (p. 621), (p. 622), (p. 623 et suiv.), (p. 624), (p. 650), (p. 651), (p. 657), (p. 658). — Défend le projet de loi sur la révision des listes électorales (p. 740 et suiv.), (p. 741 et suiv.), (p. 742).

SALVERTE (Eusèbe), député de la Seine. Parle sur la revision des listes électorales (t. LIII, p. 759 et suiv.).

SEBASTIANI (Général comte), député de l'Aisne. Parle sur des pétitions (t. LIII, p. 175, (p. 185), (p. 215), (p. 274 et suiv.), (p. 280), sur la démission de M. MousnierBuisson (p. 327), - sur la proposition concernant les députés-fonctionnaires (p. 419). Fait un rapport sur un projet de loi relatif à une émission de 4 millions de rentes (p. 508 et suiv.). Parle sur la revision des listes électorales (p. 770).

SEGUR (Comte de), pair. Parle sur la nomination des commissions spéciales (t. LIII, p. 82).

SESMAISONS (Donatien de), député de la Loire-Inférieure. Parle sur la proposition de Benjamin Conssur une électant sur la censure (t. LIII, p. 67), tion (p. 144 et suiv.). Fait des rapports sur des sur la revision pétitions (p. 195), (p. 270 et suiv.), Fait un des listes électorales (p. 541 et suiv.). Parle sur la rapport sur des pétitions (p. 628). revision des listes électorales (p. 688).

SIRIEYS DE MAYRINHAC, député du Lot. Parle sur l'asur une élecdresse au roi (t. LIII, p. 9 et suiv.),· tion (p. 96), sur la Légion d'honneur (p. 126), sur une pétition (p. 242 et suiv.), (p. 243); rappelé à l'ordre (ibid); — parle sur la revision des listes électorales (p. 586).

est

SOULT, duc de Dalmatie (Maréchal), pair. Parle sur une pétition (t. LIII, p. 60 et suiv.).

STRAFFORELLO (Barthélemy), député des Bouches-duRhône. Parle sur des pétitions (t LIII, p. 180 et suiv.), (p. 749).

T

TALARU (Marquis de), pair. Parle sur une pétition (t. LIII, p. 28 et suiv.).

TARDY (Marquis de), député de la Loire. Parle sur une pétition (t. LIII, p. 281 et suiv.).

TASCHER (Comte de), pair. Parle sur la nomination des commissions spéciales (t. LIII, p. 311 et suiv.).

THIARD (Général comte de), député de Saône-et-Loire. Parle sur la revision des listes électorales (t. LIII, p. 615).

THIL, député de la Seine-Inférieure. Parle sur une élection (t. LIII, p. 97 et suiv.), sur une pétition (p. 469 et suiv.), sur la revision des listes électorales (p. 555 et suiv.), (p. 580), (p. 604), (p. 616).

TOCQUEVILLE (Comte de), pair. Parle sur des pétitions (t. LIII, p. 25), (p. 29), sur la pêche fluviale (p. 501), (p. 529), (p. 621), (p. 625), (p. 654), (p. 655).

TOURNON (Comte de), pair. Parle sur une pétition (t. LIII, p. 29), sur la pêche fluviale (p. 500), (p. 502), (p. 505), (p. 506), (p. 529 et suiv.), (p. 537), (p. 574), (p. 593), (p.620), (p. 621), (p. 622 et suiv.), sur la nomination des commissions spéciales (p. 682), (p. 684).

TRACY (Victor Destutt de), député de l'Allier. Parle sur la proposition de Bacot de Romand, concernant l'abrogation de la disposition réglementaire du 24 avril 1827 (t. LIII, p. 253 et suiv.), sur un projet de loi d'intérêt local (p. 322), -sur la pension Bisson (p. 421 et suiv.), -sur la revision des listes électorales (p. 481 et suiv.), (p. 692 et suiv.), (p. 763), (p. 764).

VALON (Comte de), député de la Corrèze. Parle sur un vote (t. LIII, p. 105 et suiv.), (F. 106).