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Perels.

Boeck,

combattants, aussi bien que dans celui des ncutres, et qui n'ont épargné aucun soin pour en bien exposer les règles et discuter les principes constitutifs, ainsi que pour élucider les questions praliques que ce droit peut faire naître.

Perels est d'avis que le droit de visite ne saurait être contesté aux belligérants. Sa nécessité est évidente, et il peut s'exercer en tout endroit qui peut être le théâtre d'hostilités. Le droit de visite doit s'exercer avec tous les ménagements imaginables ; il n'appartient qu'aux navires de guerre des nations belligérantes. Il n'y a donc pas de droit de visite pour les neutres.

Boeck reconnaît aussi la légitimité de ce droit, ct insiste, sur l'obligation, pour celui qui l'exerce, de relâcher le navire neutre, s'il n'a pas à bord de contrebande de guerre et n'a pas violé un blocus.

Testa pense que la visite est une conséquence nécessaire du droit de prise et du droit d'empêcher la contrcbande de guerre. La visite est non seulement un droit, mais un moyen d'exercer un autre droit, celui de prise. Il n'existe, cela va sans dire, qu'en temps de guerre il faudrait le restreindre à la répression de la contrebande de guerre et à l'action nécessaire pour le maintien des blocus *.

$ 2941. L'importance hors ligne du droit de visite, en raison des entraves forcées qu'il apporte aux transactions maritimes, a en temps do soulevé de nombreuses et vives discussions toutes les fois qu'on a cherché à l'appliquer en temps de paix ; son exercice en temps de guerre n'a pas soulevé les mêmes controverses, parce qu'on n'a pu s'empêcher de le considérer avant tout comme le résultat nécessaire et en quelque sorte inséparable des relations toutes particulières qui surgissent par la force même des choses entre les

Texta.

Exercice dni droit de visite

Surre.

Gessner, pp. 278 et seq. ; Ortolan, Règles, t. II, pp. 248 et seq.; Hautefeuille, Des droits, t. III, pp. 1, 5-11 ; Wheaton, Élém., pte. 4, ch. III, ch. XXIX; Lawrence, Visitation, p. 4; Rayneval, Inst., t. II, p. 59; Rayneval, De la liberté, t. I, ch. XVI, XXVIII ; Hubner, t. 1, pte. 2, p. 227 ; Heffter, s 167 ; Klüber, Droit, $293 ; Bluntschli, ss 819 et seq.; Fiore, t. II, p. 464 ; Kent, Com., v. I, p. 154 ; Twiss, War, § 91; Halleck, ch. xxv, $ 1; Bello, pte. 2, cap. viii, $ 10; Riquelme, lib. I, tit. 2, cap. XVI ; Valin, Traité, ch. iv, sect. 1, $ 6; Jouffroy, p. 213; Wildman, v. II, pp. 118 et seq. ; Morin, Les lois, t. II, pp. 352 et seq.; Vattel, Le droit, liv. III, § 114; Wheaton, Hist., période 1, § 17 ; Bynkershoek, Quæst., lib. I, cap. XIV; Puffendorf, De rebus, lib. XXV , $ 41 ; Galiani, Dei doveri, cap. x, $5, art. 1, pp. 458, 459; Fiore, t. II, pp. 464, 465 ; Dudley-Field, Projet de Code, p. 634; Perels, p. 312; Boeck, $ 708 ; Testa, p. 231.

Résumé. historique.

Lois intérieures et sti

belligérants et ceux que la neutralité empêche de s'associer aux hostilités *.

§ 2942. Il serait assez difficile de préciser l'époque à laquelle les nations de l'Europe ont reconnu le droit de visite d'une manière définitive. Le Consulat de la mer en mentionnc déjà l'existence, et le regarde comme un droit accessoire de celui de capturer les biens ennemis et la contrebande de guerre.

C'est au même titre qu'on le voit sanctionné par les plus anciens rèpulations con- glements maritimes de la France et de l'Angleterre. Quelques stirentionnelles.

pulations conventionnelles du quinzième siècle, notamment les traités conclus par l'Angleterre en 1406, en 1417, en 1418 et en 1495 avec le duc de Bourgogne, en 1460 avec la République de Gênes, et en 1496 avec le duc de Bretagne, en réduisent l'exercice à une information verbale placée sous la garantie du serment. On lit en effet dans le traité de 1460 avec Gènes : « Nec caricabunt aut portabunt in navigiis eorum supra dicta bona aut mercimonia alicujus inimici nostri aut inimicorum nostrorum, et casu quo fecerint, petiti ei interrogati per nostros diclos Januenses, debent immediate et sine dilatione (mediante juramento suo cui subditi nostri fidem debent) verilatem dicere et fateri et que et qualia bona inimicorum nostrorum vel inimici ducunt in navibus suis, et illa sine difficultate tradere et deliberare capitaneis vel ducentibus navigia nostra pro custodia maris, vel aliis subditis nostris, quos obviare contingeret navibus dictorum Januensium, ubicumque super mare recipiendo pro rata nauli sive affrectamenti hujus modi mercimonia. Ils ne chargeront ou ne transporteront point sur leurs navires des biens ou des marchandises susmentionnés appartenant à quelqu'un de nos ennemis ; et dans le cas où ils l'auraient fait, requis et interrogés par nosdits Januenses, ils doivent immédiatement et sans délai (sous leur serment, auquel nos sujets doivent

· Lawrence, Visitation and search ; Wheaton, Elem., pte. 4, ch. III, § 29; Phillimore, Com., v. III, § 325 ; Hautefeuille, Des droits, t. III, pp. I et seq.; Ortolan, Règles, t. II, pp. 248 et seq. ; Massé, t. I, § 307 ; Cauchy, t. I, p. 55 ; t. II, pp. 91, 220, 277, 389 ; Gessner, pp. 278 et seq., 287 et seq.; Heffter, SS 167, 168 ; Bluntschli, $ 819; Tetens, Considérations, sect. 5, p. 134 ; Pistoye et Duverdy, t. I, p. 235 ; Cussy, Phases, t. I, p. 228 ; Jouffroy, pp. 213 et seq.; Martens, Précis, $ 321 ; Fiore, t. II, pp. 464 et seq.; Twiss, War, § 91 ; Kent, Com., v. I, p. 154; Duer, v. I, lect. 8, § 12 ; Halleck, ch. xxv, S 10; Wildman, v. II, pp. 119 et seq.; Manning, pp. 350 et seq.; Vergé, Précis de Martens, t. II, pp. 337, 338 ; Bello, pte. 2, cap. viii, $ 10; Riquelme, lib. I, tit. 2, cap. XVI; Garden, Traité, t. II, pp. 377-386 ; Merlin, Répertoire, t. XIII, p. 115.

foi) dire la vérité et avouer la quantité et la nature des biens appartenant à notre ou à nos ennemis qu'ils ont à bord de leurs navires, et livrer et remettre ces biens sans difficulté aux capitaines ou officiers commandant nos navires préposés à la garde de la mer ou à d'autres de nos sujets que pourraient rencontrer les navires de nosdits Januenses, et lesquels recevront partout sur mer des marchandises au prorata du fret ou du nolisement de ce genre. »

Les traités de date moins reculée reconnaissent également ce droit de visite; mais, à vrai dire, c'est seulement depuis deux siècles qu'il est nettement défini et délimité (1).

(1) Voir les traités du 28 septembre 1716 (Dumont, t. VIII, pte. 1, p. 478) entre la France et les Villes Hanséatiques; ler mai 1725 (Cantillo, p. 218; Dumont, t. VIII, pte. 2, p. 114) entre l'Espagne et l'Autriche;8 septembre 1726 (Dumont, t. Vili, pte. 2, p. 136) entre la Hollande et la régence d'Alger; 21 décembre 1739 (Wenck, t. I, p. 414) entre la France et la Hollande; 7 avril 1740 (Wenck, t. I, p. 519) entre les Deux-Siciles et la Turquie; 16 avril 1729 (Wenck, t. II, p. 8; Martens, 1re édit., Suppl., t. I, p. 189) 23 décembre 1736 (Wenck, t. I, p. 446), 15 avril 1741 (Wenck, t. II, p. 17), et 3 juin 1742 (Wenck, t. II, p. 100) entre la Suède et Alger, Tunis, Tripoli et les Deux-Siciles; 23 août 1742 (De Clercq, t. I, p. 46; Wenck, t. I, p. 595; State papers, v. XXXV, p. 1263) entre la France et le Danemark ; 6 avril 1748 (Wenck, t. II, p. 275) entre les Deux-Siciles et le Danemark; ler avril 1769 (De Clercq, t. I, p. 11l ; Wenck, t. III, p. 752; Martens, 1re édit., t. I, p. 248; 2e édit., t. I, p. 634) entre la France et Hambourg, confirmé le 17 mars 1789 (De Clercq, t. I, p. 201; Mar. tens, 1re édit., t. III, p. 158; 2e édit., t. IV, p. 425); 28 juillet 1760 (Hertslet, v. I, p. 100; Wenck, t. III, p. 254; Martens, lre édit., t. IV, p. l; 2 édit., t. I, p. 42) entre la Grande-Bretagne et le Maroc; 16 mai 1772 (Martens, 1re édit., t. VI, p. 138; 2e édit., t. II, p. 38) entre le Danemark et Alger; 6 février 1778 (Elliot, v. I, p. 34; Stule pupers, v. V, p.6; Martens, lre édit., t. I, p. 685; 2e édit., t. II, p. 587) entre la France et les Etats-Unis; 18 septembre 1779 (De Clercq, t. I, p. 131; Martens, 1re édit., t. II, p. 33; 2° édit., t. II, p. 709) entre la France et le MecklembourgSchwerin; 14 septembre 1782 (Cantillo, p. 568; Martens, 11• édit., t. II, p. 218; 2e édit., t. III, p. 402) entre l’Espagne et la Turquie; 8 octobre 1782 (Elliot, v. I, p. 134; Martens, 11• édit., t. II, p. 242; 2e édit., t. III, p. 426) entre les Etats-Unis et la Hollande; 3 avril 1783 (Elliot, v. I, p. 168; Martens, 1re édit., t. II, p. 328; t. VII, p. 52; 2e édit., t. III, p. 565) entre les Etats-Unis et la Suède; 10 septembre 1784 (Cantillo, p. 590; Martens, sre édit., t. II, p. 531; 2e édit., t. III, p. 761) entre l'Espagne et Tripoli ; 10 septembre 1785 (Elliot, v. II, p. 334; State papers, v. XV, p. 885 ; Martens, 1re édit., t. II, p. 566; 2e édit., t. IV, p. 37) entre les Etats-Unis et la Prusse; 12 novembre 1785 (Neumann, t. I, p. 390; Martens, 1re édit., t. II, p. 632; 2° édit., t. IV, p. 84) entre l'Autriche et la Russie; 26 septembre 1786 (De Clercq, t. I, p. 146; State papers, v. III, p. 342; Martens, Tre édit., t. II, p.680; 2e édit., t. IV, p. 155) entre la France et la GrandeBretagne ; 11 janvier 1787(De Clercq, t. I, p. 171; Martens, 1re édit., t. III, p. 1; 2e édit., t. IV, p. 196) entre la France et la Russie ; 17 janvier 1787 (Martens, 15e édit., t. III, p. 36; 2e édit., t. IV, p. 229) entre la Russie et les Deux-Siciles ; 25 janvier 1787 (Elliot, v. I, p. 473; Martens, 1re édit.,

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contraire

ce droit.

§ 2943. Ce n'est cependant pas sans luttes, sans résistances, que
l'exercice de le droit de visiter les navires marchands a reçu sa consécration for-

melle dans le droit international. Les neutres en ont pendant nombre
d'annécs combattu l'application et les conséquences les plus lé-
gitimes, comme on l'a vu notamment du temps de la reine Elisabeth
et dans la guerre que l'Angleterre soutint à cette époque contre
l'Espagne.

Voici comment Grotius s'exprime à cet égard : « Après la paix de
Vervins, la reine Élisabeth, continuant la guerre avec l'Espagne,
pria le roi de France de permettre qu'il fît visiter les vaisseaux
français qui allaient en Espagne, pour savoir s'ils n'y portaient
point des munitions de guerre cachées ; mais on le refusa, par la
raison que ce serait une occasion de favoriser le pillage et de trou-
bler le commerce. »

§ 2944. Le traité des Pyrénées du 7 novembre 1659 entre la
France - France et l'Espagne (1) est un des premiers actes internationaux

Traité dlo
1639, entre la
l'Espigue

t. III, p. 54; 2e édit., t. IV, p. 247) entre les Etats-Unis et le Maroc;20 dé-
cembre 1787 (Castro, t. III, p. 428; Marten's, 1re édit., t. III, p. 105 ;
20 édit., t. IV, p. 315) entre le Portugal et la Russie ; 30 juillet 1789
(Martens, 1re édit., t. IV, p. 532; 2e édit., t. IV, p. 438) entre le Dane.'
mark et Gênes; 5 mai 1792 (Martens, 1 re édit., t. VI, p. 296; 2e édit., t. V,
p. 316) entre la Suède et Alger; 27 octobre 1795 (Calvo, t. IV, p. 113 ;
Cantillo, p. 665; Elliot, v. I, p. 390; Stale papers, v. VIII, p. 540 ; Martens,
lre édit., t. VI, p. 561; 2e édit., t. VI, p. 143) entre l'Espagne et les
Etats-Unis; 21 février 1797 (Martens, 1re édit., t. VI, p. 722; 2e édit.,
t. VI, p. 357) entre la Grande-Bretagne et la Russie; 30 septembre 1800
(De Clercq, t. I, p. 400; Elliot, v. I, p. 83 ; Stale papers, v. VIII, p. 463 ;
Martens, 1re édit., t. VII, p. 481; 2; édit., t. VII, p. 96; Bulletin des lois,
an X, no 139) entre la France et les Etats-Unis; 16 décembre i800 (Mar-
tens, 1re édit., t. VII, p. 516; Suppl., t. II, p. 389 ; 20 édit., t. VII, p. 172)
entre la Russie et la Suède ; mème date (Stalc papers, v. I, p. 327; Mar-
tens, lre édit., Suppl., t. II, p. 399; 2e édit., t. VII, p. 181) entre la Rus-
sie et le Danemark ; 18 décembre 1800 (Martens, 1re édit., Suppl., t. II,
p. 406; 2° édit., t. VII, p. 188) entre la Russie et la Prusse; 14 juin 1813
(Castro, t. IV, p. 454; State papers, v. I, p. 183; Martens, Nouv. recueil,
t. III, p. 269) entre le Portugal et Alger; 17 juin 1818 (Stale papers, v. V,
p. 695; Martens, Nouv. recueil, t. IV, p. 527) entre le Danemark et la
Prusse; 3 octobre 1824 (Elliot, v. II, p. 18 ; Martens, Nouv. recueil, t. VI,
p. 984: Nouv. suppl., t. III, p. 412; Lesur, 1824, app., p. 690) et 5 décembre
1825 (Elliot, v. II, p. 41 ; Stale papers, v XIII, p. 838 ; Martens, Nouv. re-
cueil, t. VI, p. 826) entre les Etats-Unis, la Colombie et l'Amérique cen-
trale ; Ler mai 1829 (Martens, Nouv. recueil, t. IX, p. 576; State papers,
v. XVII, p. 895) entre les Pays-Bas et la Colombie ; 18 septembre 1840
(State papers, v. XXIX, p. 1164; Martens-Murhard, t. I, p. 374) entre les
Pays-Bas et le Texas; 28 octobre 1844 (De Clercq, t. V, p. 248; Martens-
Murhard, t. VII, p. 613; Bulletin des lois, 1846, n° 1333) entre la France et
la Nouvelle-Grenade, ratifié le 1er octobre 1846.

(1) Dumont, t. VI, pte. 2, p. 264; Saroie, t. II, p. 1; Léonard, t. IV.

qui aient réglementé avec soin l'exercice du droit de visite. Son article 17 établit « que les navires espagnols, pour éviter tout désordre, n'approcheront pas de plus près les Français que de la portée du canon, et qu'ils pourront envoyer leur petite barque ou chaloupe à bord des navires français, ct faire entrer dedans deux ou trois hommes seulement, à qui seront montrés les passeports par le maître du navire français, « par lesquels il puisse apparoir non seulement de la charge, mais aussi du licu de sa demeure et résidence, ct du nom tant du maître ou patron que du navire même, afin que par ces deux moyens on puisse connaître s'il porte des marchandises de contrebande, et qu'il apparaissc suffisamment tant de la qualité dudit navire que de son maître ou patron, auxquels passeports et lettres de mer se devra donner entière foi et créance. »

Telles sont les dispositions qui servirent de base en Europe à la jurisprudence maritime pendant la seconde moitié du dixscptième siècle et les premières années du dix-huitième (1).

§ 2945. Mais la prépondérance de plus en plus marquée de quelques-unes des nations maritimes et la fréquence des guerres entre l'Anglerendirent bientôt indispensable l'adoption de mesures spéciales pour Hollande. préciser les conditions requises de la nationalité du navire et du caractère de son chargement. C'est en vue de satisfaire à cette nécessité que, dans leurs traités du 1er décembre 1674 (2) et du 12/22 août 1688 (3), l'Angleterre et la Hollande convinrent de certaines formalités pour la rédaction des titres de neutralité, et adoptèrent une nomenclature des marchandises considérées comme illicites. C'est un progrès, mais d'une faible portée pratique, ainsi que ne tardèrent pas à le démontrer les abus auxquels la GrandeBretagne se laissa entraîner.

Les traités d'Utrecht de 1713 (4) réglementèrent le droit de visite sur les mêmes bases que celui des Pyrénées, dont ils reproduisirent presque littéralement l'article 17.

La convention de commerce et de navigation signée le 23 août

Traités de 1674 et de 1688

la

Traited d'Utrecht.

1713,

Traité de 1712 entre la France et le Danemark,

(1) Voyez les traités conclus par l'Angleterre avec l'Espagne le 23 mai 1667 (Calvo, t. II, p. 131; Hertslet, v. II, p. 140 ; Castro, t. I, p. 377 ; Dumont, t. VII, pte. 1; p. 37); avec la Hollande le 17 février 1668 (Dumont, t. VII, pte. ), p. 74).

(2) Dumont, t. VII, pte. 1, p. 282. (3) Dumont, t. VII, pte. 2, p. 238.

(4) De Clercq, t. I, pp. I et seg.; Dumont, t. VIII, pte. 1, pp. 345, 377, 409; Savoie, t. II, p. 281; Hertslet, v. II, p. 204; Cantillo, p. 127.

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