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- des navires. Sa preuve, 2335. des navires. Sa preuve. Opinion des publicistes, 2336.

des navires. Sa preuve. Doctrine des cours d'amirauté annord-américaine,

glaise 2336.

et

des navires. Sa preuve. Jurisprudence française, 2337.

des navires. Exception en faveur des vaisseaux français ou alliés, 2349.

des navires. Preuves secondaires. Législation française, 2350.

des navires de guerre. Ses preuves, 431.

NATIONAUX. Leur définition, 699. - au service le l'étranger, 863. -Leur protection à l'étranger, 864.

-représentant un gouvernement étranger, 1325.

anglais. Leur extradition en vertu de l'acte de 1870, 1027. NATURALISATION facilitée aux individus de nationalité douteuse, 552

-Ses conséquences vis-à-vis du pays d'origine, 576.

-Sa définition, 581.

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à Monaco, 607.

en Espagne, 608.

en Portugal, 609.

en Suisse, 610.

dans les Pays-Bas, 611.
en Belgique, 612.
en Luxembourg, 613.
en Bulgarie, 614.
en Danemark, 615.
en Suède, 616.

en Norvège, 617.

en Grèce, 618.

en Russie, 619.

en Roumanie, 620.

en Turquie, 621.

aux Etats-Unis, 622.

dans l'Amérique latine. 625.

dans la République argentine,

626.

- au Brésil, 627.

en Uruguay. 628.

au Chili, 629.

en Bolivie, 631.

au Pérou, 632.

dans l'Equateur, 633.

au Vénézuela, 634.

en Colombie, 635.

au Mexique, 636.

dans l'Amérique latine. Résu mé, 637.

Tome I, §§ 1-512. II, §§ 513-1078.

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en Orient, 697.

- en vue du divorce, 813.

des navires, 387, 424.

- des navires, en France, 398. NATURALISÉS. Leur condition, 645.

Leurs contrats passés avant la naturalisation, 645. Leurs droits, 649. Droits du pays d'origine sur eux, 649.

Leur extradition en vertu des traités entre l'Angleterre, le Brésil et l'Italie, 1027.

Leur régime en cas de conquête, 2470.

NAUFRAGE (Droit de), 22.

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NAUFRAGE. Sa notification, 441.
-Cas de force majeure, 441.

(Déclaration de), 441.

des navires de guerre, 443. d'un navire ennemi, 2374. -volontaire. Acte de baraterie, 441.

NAUFRAGES. Leur administration par les consuls, 1423.

NAUFRAGÉS. Leur entretien, 442. NAVARIN (Bataille de), 171.

Navarrais, négrier capturé par le maître canonnier d'un navire français, 3097.

NAVIGATION dans l'Amérique NordOuest, 284.

-Ses droits accessoires, 339. du Rhin. Cas de neutralité partielle, 2612.

maritime. Sa division, 344.

NAVIRE américain au Havre. Domicile à bord. Opinion des tribunaux français, 460. -de la Louisiane capturé par les Anglais après la cession de ce pays à la France, 1951.

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V, §§ 2708-3226.

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- de commerce dans les eaux territoriales. Juridiction française à leur égard, 452.

- de commerce étrangers. Leur juridiction dans les eaux territoriales, 458, 459.

de commerce. Conventions à leur égard, 466.

de commerce. Conditions de leur protection, 467.

de commerce. Le droit de refuge, 468, 471.

de commerce. Leur juridiction, 946.

de commerce ennemis. Leur admission dans les ports neutres, 2681.

ennemis, marchandises ennemies, 40.

ennemis, marchandises ennemies. Proclamation de ce principe par les États-Unis, 61.

II, SS 513-1078.

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NAVIRES neutres, d'après la con

vention de 1801, 2505. -neutres, transportant des militaires ennemis, 2796.

neutres. Délais en leur faveur pour la sortie d'un port bloqué, 2896.

neutres sous convoi ennemi. Leur capture, 2982.

neutres sous convoi ennemi. Ordonnance du Danemark, doctrine américaine, 2684. neutres sous convoi ennemi. Conséquences de ce fait. Législations nord-américaine et anglaise, 2985.

pirates. Leur sauvetage, 509. -de transport. Leur caractère, 387.

NAVIRES-HOPITAUX, 2377.

NÉGOCIANTS de Brême. Leur protestation contre la capture, 2389.

NÉGOCIATIONS amiables, 1671.

diplomatiques. Leur forme,

1316.

de paix. Leur ouverture, 3129. -de paix. Leur siège, 3129. NÈGRES. Leur naturalisation aux États-Unis, 622.

NÉGRIERS. Leur poursuite par l'Angleterre dans les eaux neutres, 83.

Leur différence d'avec les pirates, 2997.

NEGRIN. Son Droit maritime, 129. Nereida, navire espagnol capturé par un corsaire dit argentin, 2526.

- navire espagnol pris par un corsaire sous pavillon argentin, 2968, 2982.

NEUCHATEL (Canton de). Sa situation sous les princes et comme

membre de la Confédération suisse, 45.

NEUMANN. Son Recueil des traités de l'Autriche, 105.

Son Manuel du droit des gens, 111.

Sa définition du droit international privé, 516.

Son opinion sur le blocus pacifique, 1858.

NEUSTADT (Traité de), 49. NEUTRALISATION chez les Grecs, 5. du détroit de Magellan, 288. du Congo, 334.

du canal de Panama, 380. des canaux de Nicaragua, de Panama et de Suez, 2649.

des câbles sous-marins, 2650. NEUTRALITÉ des vaincus, chez les Romains. 9.

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armée (Convention de la), 60. du Luxembourg, 92. des bassins du Congo et du Niger, 97.

vis à-vis d'insurgés, 87. de la mer Noire, rejetée par la Russie, 374.

du détroit de Magellan, 375. des maisons de commerce. Ses effets, 1965.

des alliés et des confédérés, 2032.

des navires. Sa preuve, 2364. Définition de ce terme, 2491. Etat d'une nation qui ne prend aucune part, directe ou indirecte, aux hostilités, 2492,

2493.

Ses conséquences, 2493. Son histoire, 2494 et suiv. Législation française de 1538 à 1681, 2496.

- Législation française de la fin du dix-septième siècle, 2498.

Tome I, §§ 1-512.

II, §§ 513-1078.

-

III, SS 1079-1859.

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