-pendant la guerre d'Orient
(1854), 2539 et suiv.

-

-

--

Déclaration du congrès de Pa-
ris, 2544.

au Japon, 2589.

maritime. Principes actuels,
2591.

Sa division, 2592.

parfaite. Sa définition, 2593.
naturelle. Sa définition, 2593.
modifiée, 2594.
impartiale, 2594.

imparfaite. Sa définition,
2594.

perpétuelle, 2595.
conventionnelle, 2595.

de la Suisse, 2597.

de la Suisse. Sa violation par
la France et les alliés, 2597,
2598.

de la Suisse durant les Cent-
Jours, 2599, 2600, 2601.

de la Suisse confirmée par la
déclaration de Paris (1815),
2602.

conventionnelle, applicable
seulement aux petits pays ou
aux pays hors de l'Europe,
2611.

partielle du territoire des bel-
ligérants, 2612.

(Déclaration de), 2613, 2614.
Sa violation par l'embarque-
ment de belligérants appelés
sous les drapeaux, 2622.
des auxiliaires, 2631.
belge en 1870, 2635.

Sa violation par le neutre,
2636.

individuelle, 2637.

Infraction de particuliers à la-
dite, 2637.

V, SS 2708-3226.

-

acquéreurs de navires ennemis, 2327.

Leur impartialité, 2492.

Leurs réponses à la déclaration des belligérants de 1854, 2541, 2542.

Leurs devoirs, 2615, 2616.

doivent s'abstenir de fournir des troupes ou des vaisseaux aux belligérants, 2618.

fournissant des

belligérants, 2624.

armes aux

-Leurs subsides aux belligérants, 2628.

laissant circuler les courriers

des belligérants, 2640. impuissants à protéger leurs droits, 2642.

Leur droit de commerce en temps de guerre, 2685, 2686, 2687.

Leur exercice du cabotage, 2699 et suiv.

Leur commerce sur les côtes ennemies, 2706.

Leur commerce avec les colonies d'autres Etats, 2707.

vendeurs de navires de guerre, 2780.

vendeurs de navire de guerre. Doctrine des Etats-Unis, 2784. - vendeurs de navires de guerre. Disposition du Foreign enlistment act, 2786, 2787.

-Leur droit de vérifier l'exis

tence du blocus, 2846.

NIGER. Sa navigation, 97, 335. (Acte de navigation du), 272. Sa liberté commerciale, 275. Sa neutralité, 2610. NIKITCHENKOW, sujet russe, condamné à Paris pour tentative d'assassinat, ses biens confisqués en Russie, 943. NIMEGUE (Traité de), 36.

NOм. Son usage, même lorsqu'il peut porter préjudice à d'autres, 1155.

NOMADES. Leurs relations internationales, 70.

NOMENCLATURE des crimes, 1056. NOMS commerciaux. Législation argentine, 1171.

Son régime après la conquête, 2461.

et Californie. Leurs habitants ne jouissent pas, ensuite de la conquête, de tous les droits des citoyens des Etats-Unis, 2475. NOUVELLE-GRENADE. Sa reconnais

sance par les Etats-Unis, 96. NOUVELLE-ORLÉANS. Désordres de 1851. Réclamation de l'Espagne pour préjudices éprouvés par ses nationaux, 1286. Nuestra-Señora-de-Regla, navire capturé pour violation de blocus, 2893.

Nymphe, navire capturé après la cessation des hostilités, 3159.

V, §§ 2708-3226.

OCCUPATION. Ses effets après la

guerre, 2198.

Droits qu'elle confère, 2205. Son effet sur le paiement des impôts, 2230.

Ses effets sur la propriété privée, 2283.

Son effet sur les droits incorporels, 2285.

des alluvions, 266.

de contrées désertes, 266.

de contrées sauvages, 281.

fictive des Carolines, 276. de la France par l'Allemagne. Administration de la justice dans ladite, 2186.

de la France après la paix de Francfort, 2194.

militaire. Ses effets, 2166. militaire. Conséquence des hostilités, 2166.

-militaire. Obligations qui en découlent, 2167.

militaire. Votes à ce sujet de la conférence de Bruxelles, 2169.

militaire. Son effet sur les lois municipales, 2180.

militaire. Son effet sur les lois civiles et criminelles, 2181. militaire. Doctrine des tribubunaux américains à ce sujet, 2462.

après la paix, 2193, 3143. après la paix. Sa différence d'avec l'occupation pendant la guerre, 3144.

d'un pays inoccupé. Sa notification rendue obligatoire, 97. de territoires en Afrique. Sa notification 274.

de territoires. Administration de la justice au nom de l'occupant, 2188, 2189, 2190. virtuelle, 2192.

OCCUPATION récente, basée sur des

arrangements avec les indigènes, 281.

Océan, navire français, donne refuge à un prévenu politique espagnol. Conflit qui en résulte, 470.

OCÉAN PACIFIQUE reconnu mer libre, 285.

OCÉANS. Leurs limites, 346.

OEUVRES anonymes et pseudonymes dans la convention de Berne, 1149.

- dramatiques, 1141.

dramatiques et musicales dans les conventions littéraires et artistiques, 1136.

dramatiques, dans la convention de Berne, 1149. -littéraires et artistiques. Leur définition dans la convention de Berne, 1149. OFFENSES publiques de particuliers. Leurs 1822.

OPPENHEIM. Son opinion sur le caractère des cours de prises,3046. OPTION. Sa légitimité, 266.

en cas d'incorporation par vote populaire, 48. des Alsaciens-Lorrains, 266, 642.

des Savoyards et des Niçois, 641.

d'après les traités de Ryswick et d'Utrecht, 638.

des femmes mariées et des mineurs, 639.

Droit résultant de la conquête, 2467.

Exemples, 2471, 2473.

ORANGE (Etat libre d'). Son indépendance, 77.

(Maison d'). Son maintien, 59.

ORDONNANCE de 1689 concernant le premier salut maritime, 233. ORDONNANCES maritimes de 1681,

ORDRE alphabétique des puissances, 230.

ORDRES du conseil de la GrandeBretagne en 1806 et 1807, 2533. OREGON. Ses limites, 165.

Sa découverte, 286.

- Discussion entre l'Angleterre et les Etats-Unis à ce sujet, 286.

ORIBE président de l'Uruguay.

187.

Son rôle dans le conflit francoargentin, 192, 193. ORIGINAIRE d'Alsace-Lorraine. Interprétation de ce terme par l'Allemagne et la France, 642.

Orio, navire russe capturé par la France, 2328.

V, §§ 2708-3226.