ESPRIT

DU CODE NAPOLÉON,

TIRE

DE LA DISCUSSION.

TOME SIXIÈME.

CONTENANT

Le Titre De la minorité, de la Tutelle et de l'Éman cipation;

Le Titre De la Majorité, de l'Interdiction et du Con seil judiciaire ;

La Conclusion du 1." Livre du Code Napoléon;

Et un Article sur la nouvelle Promulgation du Code

Cet Ouvrage se trouve, A PARIS,

Au Bureau de la Législation et de la Jurisprudence françoises, rue du Bouloy, n.o 10;

Et chez CLAMENT frères, Libraires, aux Archives du Droit françois, rue de l'Échelle, n.o 3, au Carrousel.

DU CODE NAPOLÉON,

TIRÉ

DE LA DISCUSSION,

OU

CONFÉRENCE historique, analytique et raisonnée du
Projet de Code civil, des Observations des Tri-
bunaux, des Procès-verbaux du Conseil d'état,
des Observations du Tribunat, des Exposés de
motifs, des Rapports et Discours, etc, etc.;

DÉDIÉ A S. M. L'EMPEREUR ET ROI,

DU CODE CIVIL,

TIRÉ

DE LA DISCUSSION.

LIVRE I.er

DES PERSONNES.

LA

TITRE X.

DE LA MINORITÉ, DE LA TUTELLE
ET DE L'ÉMANCIPATION *

A rubrique de ce titre indique suffisamment les objets auxquels il se rapporte, et, par suite, motive sa division en trois chapitres.

Le Législateur, en instituant la tutelle, a voulu venir au secours de celui en qui la raison n'est pas encore assez avancée pour qu'il puisse se diriger par lui

* Ce titre a été présenté au Conseil d'état, le 26 frimaire an 10, par M. Berlier, au nom de la Section de législation, et discuté dans les séances des 26 frimaire an 10, 22 et 29 vendémiaire et 6 brumaire an 11;

Tome VI.