ARRONDISSEMENT : DE LILLE. A Lille MM. Deffrennes; Dehau: Defontaine; Delahaye; Delville-Baussart; Demilly: Delerue; Desrousseaux; Doyen; Lardinos; Leroy, cert.; Mourmant, cert.; Salembier; Théry, cert.; Coustenoble; Grimbel, cert.; Carlier; Dehau. A Armentières : Boussemaer; Bayart, Charles, cert.; Bayart, Jacques. A Ascq: M. Reuflet, cert. A Aubers: M. Decourcelle. A Commines: MM. Lambin; Meurillon. A Fournes: M. Charlet. A Frelinghien: MM. Leleu; Blanquart. A Haubourdin : M. Cousin, cert. A Herlies: M. Glorian, cert. A La Bassée: M. Mannier. A Launoy: M. Mulle, Pierre-François. A Liuselles: M. Seynave. A Lomme: M. Lesage. A Marcy-en-Baroeui: M. Mulle, Louis. A Phalempin: M. Baudoux. A Pout-a-Marcq: M. Six, cert. A Quesnoy: M. Marchand, cert. A Radinghem: M. Piat.. A Rouebin: M. Raoust. A Roubaix : MM. Decour celle Jean-Baptiste, cert.; Piat, Louis-Joseph. A Seclin: MM. Collette, cert.; Héroguer. A Templeuve: M. Baratte. A Tourcoing: MM. Defontaine; Delahaye, cert.; Bernard. A Wambrechies: M. Flory, A Wavrin: M. Binault. ARRONDISSEMENT : DE CAMBRAI. A Cambrai MM. Ansart; Tabary; Douai-Mallet, cert.; Gourdain; Leroy, cert.; Cacheux, Foulon; Leblond et Bery.. A Avesnes-lez-Aubert: M. Payen. A Boursies: M. Mourette, A Cattillon. M. Selon. Caudry M. Piettre. A Clary: M. Mahieux, cert. A Gouzeaucourt : M. Gerard, cert. Au Catteau: MM. Deudon; Mallet, Isidore; Bricout, fils, cert.; Rodriguez. A Quiévy M. Rodriguez, cert. A Solesmes: MM. Valez, cert., Moine. A Walincourt: M. Millet. ARRONDISSEMENT D'AVESNES. A Avesnes: MM. Manouvrier: Guislin, cert.; Davoisne, cert.” Georges; Aubry. A Bavay; MM. Evrard; Cagnon, cert.; Marchal. A Berlaimont: MM. Morel; Paul, cert. A Cartignies: M. Emond. A Dourlers: M. Lamendin. A Féron M. Guérit. A Gommegnies: M. Evrard. A Landrecies: MM. Verner; Béthune, cerț.; Dubois. Au Quesnoy MM. Canquelain; Eraux, cert.; Lenglet, cert. A Maroilles: M. Evrard, A Maubeuge MM. Walrand; Marchant, cert.; Bottieau; Pouillaude. A Solre-le-Château MM. Delbeck, cert.; Hazard. : A Trelon: M. Dubois, cert. A Wargnies-le-Petit M. Lustrement. A Wiguebies: M. Demorgny. A Douai MM. Custers; Dutilleux, Allard; Dumont; Becq; Galland; Capon: Proyart, cert.; Debaillencourt dit Courcol, cert.: Cœuret: Dancoisne. A Arleux: M. Demain, cert.; Caron. A Bouchain : MM. Reguier; Cogé, fils, cert. A Condé MM. Rousseau; Mention; Deschamps. A Marchiennes : MM, Vanlerberghe; Théry, cert. A Mortagne: MM. Baligand. A Orchies MM. Estevez; Dubus ; Caudrelier. A Raismes M. Davennes. A St.-Amand; MM. Naveteur; Lemaire; Melot; Waché, fits, cert. A Velenciennes : MM. Carpentier; Delamme; Delerue; Dupire, cert.; Mabile, cert.; Roland; Dufont; Lefebvre, cert.;. Guislain; Paillard; Dugimont. : ARRONDISSEMENT DE LILLE. A Lille MM. Vendroux; Combret; Capelle; Delfosse et Normand. A Armentières : M. Michel. A Roubaix M. Bernard. A Tourcoing: MM. Delahaye et Desfontaine. A Comines: M. Meurillon. Ressort du tribunal de Douai. A Douai MM. Porret-Carpentier; Deloffre et Froment. Ressort du tribunal de Valenciennes. A Valenciennes : MM. Manesse-Mallet; Laplace; DueroyFernet. A St.-Amand: MM. Renaux et Smeyers. A Coudé: M. Carlier. ARRONDISSEMENT D'AVESNES, A Avesues MM. Devise et Delannoy. : ORGANISATION ADMINISTRATIVE. Les anciennes provinces qui composent le département du Nord faisaient partie de deux généralités ou intendances, dout Ja première, comprenant la Flandre maritime, la Flandre wallonne et l'Artois, avait son siège à Lille, et la seconde, comprenant le Cambrésis et le Hainaut français, avait son siége à Valenciennes. Les intendans étaient chargés de l'administration générale et de la haute police, et avaient sous leurs ordres des fonce tionnaires connus sous la dénomination de subdélégués, lesquels étaient répartis sur les principaux points des généralités. L'Administration municipale était coufiée à des magistrats choisis parmi la bourgeoisie dans les villes, et nommés par les seigueurs dans la plupart des bourgs et dans les villages. Dans les villes, la police locale était exercée par les magistrats municipaux; dans les communes soumises à des seigneurs, ceux-ci confiaient la police à des baillis. La Flandre maritime, la Flandre wallonne, le Hainaut et le Cambrésis avaient des états provinciaux qui s'assemblaient périodiquement pour régler les principaux objets d'administration locale; fixer la répartition des impôts, et délibérer sur les demandes de nouveaux subsides. L'exécution des délibérations prises par les élats était confiée à des bureaux permanens choisis parmi les membres des états, et qui rendaient compte de leurs opérations chaque année à l'assemblée générale. Les états de la Flandre maritime se tenaient à Cassel : ceux de la Flandre wallonne à Lille; ceux du Hainaut à Valenciennes, et ceux du Cambrésis à Cambrai. Dans la Flandre maritime et la Flandre wallonne, le clergé et la noblesse n'avaient point de part active dans les opérations des états; les seuls délibérans étaient les principaux magistrals de l'ordre du tiers-état et les députés des villes. Dans le Cambrésis et dans le Hainaut, les trois ordres participaient aux délibérations, et les votes se comptaient, non par tête, mais par ordre. Dans le système actuel, l'administration de chaque département est exclusivement confiée à un préfet, qui a sous ses ordres un sous-préfet daus chaque arrondissement communal. Un couseil de préfecture, dout le préfet est président né avec voix prépondérante en cas de partage, est chargé de prononcer sur le cententieux eu matière administrative. Uu secrétaire général a la garde des papiers et la signature des expéditions. Les fonctions de secrétaire général sont exercées par le doyen, et à son défaut par un membre du conseil de préfecture, par rang d'ancienneté. Un conseil général, qui ue peut s'assembler que d'après les ordres du Roi, et auprès duquel le préfet remplit les fonctions de commissaire de Sa Majesté, avec voix consultative, reçoit les comptes d'ordre de l'emploi des fonds du departement, répartit l'impôt entre les arrondissemeus, et émet ses vœux sur les objets qui intéressent le département. Un conseil secondaire est établi daus chaque arrondissement avec des attributious analogues à celles du conseil général. Dans chaque commune, un magistrat, sous le titre de maire, est chargé de l'administration municipale, et de plus des objets d'administration générale déterminés par la loi. Les maires, considérés comme magistrats municipaux, Sout sous la surveillance des préfets et des sous-préfels, et sous la direction de ces fonctionnaires pour tout ce qui est relatif à l'administration générale; ils out des adjoints appelés à les suppléer pour tout ou partie de leurs attributions. La tenue des registres de l'état civil est couliée aux maires, et à leur défaut à leurs adjoints. Un conseil municipal, dont le maire est président, est établi dans chaque ville, bourg ou village, pour délibérer sur lous les objets qui intéressent la commune. PRÉFECTURE DU DÉPARTEMENT DU NORD. Le département du Nord, dont le chef-lieu est Lille, est divisé eu six arrondissemens de sous-préfecture, qui ont pour chefs-lieux Dunkerque, Hazebrouck, Lille, Cambrai, Avesnes et Douai. Préfet. M. le comte de Remuzat, grand'croix de l'ordre royal de St.-Hubert de Bavière. |