Annuaire statistique [afterw.] Annuaire du département du Nord. An xi-18901818 |
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Page 23
... Grand - Maître de l'Ordre Teutonique 20 juin 1804 . Jean - Baptiste - Joseph - Fabien - Sébastien , frère de l ... Duc d'Yorck en mai 1784 , marié 29 septembre 1791 à Frédérique - Charlotte - Ülrique - Catherine , Princesse de Prusse . née 7 ...
... Grand - Maître de l'Ordre Teutonique 20 juin 1804 . Jean - Baptiste - Joseph - Fabien - Sébastien , frère de l ... Duc d'Yorck en mai 1784 , marié 29 septembre 1791 à Frédérique - Charlotte - Ülrique - Catherine , Princesse de Prusse . née 7 ...
Page 29
... Grand - Duc , frère de l'Empereur , né 8 mai 1779 , marié 26 février 1796 à La Grande- Duchesse Anna - Feodorowna - Julie - Henriette- Ulrique de Saxe - Cobourg , née 23 septembre 1781 . Nicolas Paulowitch , Grand - Duc , frère de l ...
... Grand - Duc , frère de l'Empereur , né 8 mai 1779 , marié 26 février 1796 à La Grande- Duchesse Anna - Feodorowna - Julie - Henriette- Ulrique de Saxe - Cobourg , née 23 septembre 1781 . Nicolas Paulowitch , Grand - Duc , frère de l ...
Page 33
... Duc de Modène 9 juin 1815 , marié 20 juin 1812 à sa nièce Marie - Béatrix - Victoire - Josephe , Princesse de Savoie ... Grand - Duc de Toscane 2 juillet 1790 , veuf 29 septembre 1802 de l'Infante Louise - Amélie , ille de Ferdinand I.er ...
... Duc de Modène 9 juin 1815 , marié 20 juin 1812 à sa nièce Marie - Béatrix - Victoire - Josephe , Princesse de Savoie ... Grand - Duc de Toscane 2 juillet 1790 , veuf 29 septembre 1802 de l'Infante Louise - Amélie , ille de Ferdinand I.er ...
Page 34
... Grand - Duc , nées 13 juillet 1778 Louise - Marie - Auguste - Elisabeth - Alexiewna , sœur du Grand - Duc . Voyez Russie . Frédérique - Dorothée Wilhelmine , sa sœur , née 12 mars 1781 . Wilhelmine - Louise , sa sœur . Voyez Hesse ...
... Grand - Duc , nées 13 juillet 1778 Louise - Marie - Auguste - Elisabeth - Alexiewna , sœur du Grand - Duc . Voyez Russie . Frédérique - Dorothée Wilhelmine , sa sœur , née 12 mars 1781 . Wilhelmine - Louise , sa sœur . Voyez Hesse ...
Page 36
... Grand - Duc de Hesse - Darmstadt eu 1806 , marié 19 février 1777 à Louise - Caroline - Henriette , née 15 fév . 1761 , fille du Prince Georges - Guillaume de Hesse - Darmstadt . De ce mariage : Louis , Grand - Duc héréditaire , né 26 ...
... Grand - Duc de Hesse - Darmstadt eu 1806 , marié 19 février 1777 à Louise - Caroline - Henriette , née 15 fév . 1761 , fille du Prince Georges - Guillaume de Hesse - Darmstadt . De ce mariage : Louis , Grand - Duc héréditaire , né 26 ...
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Common terms and phrases
adjoints Administrateurs aîné août Armentières ARRONDISSEMENT DE CAMBRA ARRONDISSEMENT DE DOUAI ARRONDISSEMENT DE DUNKERQUE ARRONDISSEMENT DE LILLE Avesnes avocat avril Bailleul Baron bataillon fourni Bergues Bouchain Bourbourg Cambrai canal capitaine Cassel Catteau cert Charles chef-lieu de canton Chevalier classe Comte Condé Conseil municipal cour royale d'arrondissem d'Autriche D'AVESNES Danemarck décembre départemens département du Nord directeur Douai Dubois Dunkerque Dupont Estaires février fils François Frédéric Grand-Duc Gravelines Haubourdin Hazebrouck heures ibidem Idem janvier jeudi Joseph jours Juges suppléans juillet juin Landrecies Lefebvre Leroy lieutenant Lille longueur Louis lundi Lune maire mardi mariage marié mars Maubeuge mercr mercredi Ministre plénipotentiaire minutes du matin minutes du soir NOMS DES PRÉFETS NOMS NOMS novembre octobre Orchies ouvrier d'état Pont-à-Marcq préposé du service président Prince héréditaire Princesse propriétaire Quesnoy Receveur Roubaix samedi Seclin secrétaire septembre service des convois service des lits Sous-Préfet Tourcoing Valenciennes vendr vendredi veuf veuve Wormhout Wurtemberg
Popular passages
Page 59 - Aucun impôt ne peut être établi ni perçu, s'il n'a été consenti par les deux chambres et sanctionné par le roi.
Page 59 - Aucune contrainte par corps ne peut être exercée contre un membre de la Chambre durant la session et dans les six semaines qui l'auront précédée ou suivie.
Page 60 - Aucun membre de la Chambre ne peut, pendant la durée de la session, être poursuivi ni arrêté en matière criminelle, sauf le cas de flagrant délit, qu'après que la Chambre a permis sa poursuite.
Page 58 - Les députés seront élus pour cinq ans, et de manière que la chambre soit renouvelée chaque année par cinquième.
Page 59 - Aucun amendement ne peut être fait à une loi, s'il n'a été proposé ou consenti par le Roi, et s'il n'a été renvoyé et discuté dans les bureaux.
Page 57 - France appartient au roi. Leur nombre est illimité ; il peut en varier les dignités , les nommer à vie ou les rendre héréditaires , selon sa volonté. 28. Les pairs ont entrée dans la chambre à vingt-cinq ans , et voix délibérative à trente ans seulement. 29. La chambre des pairs est présidée par le chancelier de France , et, en son absence, par un pair nommé par le roi.
Page 57 - Toute assemblée de la Chambre des pairs qui serait tenue hors du temps de la session de la Chambre des députés, ou qui ne serait pas ordonnée par le Roi, est illicite et nulle de plein droit.
Page 119 - Ceux des villes où est établi le tribunal d'appel, dans l'étendue du ressort de ce tribunal; Ceux des villes où il n'ya qu'un tribunal de première instance, dans l'étendue du ressort de ce tribunal ; Ceux des autres communes, dans l'étendue du ressort du tribunal de paix.
Page 57 - Les princes ne peuvent prendre séance à la Chambre que de l'ordre du Roi, exprimé pour chaque session par un message, à peine de nullité de tout ce qui aurait été fait en leur présence. 32. Toutes les délibérations de la Chambre des pairs sont secrètes.
Page 59 - Les électeurs qui concourent à la nomination des députés, ne peuvent avoir droit de suffrage s'ils ne paient une contribution directe de trois cents francs, et s'ils ont moins de trente ans.