Annuaire statistique [afterw.] Annuaire du département du Nord. An xi-18901818 |
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... direction de Douai renferme dans cette place un des huit arsenaux de construction du Royaume et l'une des trois fonderies conservées en activité . Le commandement de l'école est dévolu à on maréchal- de - camp du corps royal de l ...
... direction de Douai renferme dans cette place un des huit arsenaux de construction du Royaume et l'une des trois fonderies conservées en activité . Le commandement de l'école est dévolu à on maréchal- de - camp du corps royal de l ...
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... direction , sous les ordres du directeur . Des gardes d'artillerie sont établis et commissionnés dans chaque place de guerre . Douze ouvriers d'état squs les ordres d'un chef et d'un sous - chef sont attachés à chaque arsenal de ...
... direction , sous les ordres du directeur . Des gardes d'artillerie sont établis et commissionnés dans chaque place de guerre . Douze ouvriers d'état squs les ordres d'un chef et d'un sous - chef sont attachés à chaque arsenal de ...
Page 82
... DIRECTION DE DOUAI . MM . Officiers sans troupes . Zevort , Guy - Joseph ( O. ) , colonel , directeur à Douai . Bourdin , Emmanuel - Joseph - Frédéric ( O. ) , lieutenant- colonel , sous - directeur à Douai . Vandelin - d'Augerans ...
... DIRECTION DE DOUAI . MM . Officiers sans troupes . Zevort , Guy - Joseph ( O. ) , colonel , directeur à Douai . Bourdin , Emmanuel - Joseph - Frédéric ( O. ) , lieutenant- colonel , sous - directeur à Douai . Vandelin - d'Augerans ...
Page 86
... vingt de deuxième classe , de cent vingt capitaines de première classe , cent de deuxième classe , de quarante lieutenans et de vingt élèves sous- lieutenans . Direction de Lille . Cette direction comprend les places de 86.
... vingt de deuxième classe , de cent vingt capitaines de première classe , cent de deuxième classe , de quarante lieutenans et de vingt élèves sous- lieutenans . Direction de Lille . Cette direction comprend les places de 86.
Page 87
... Direction de Saint - Omer . Le chef - lieu de cette direction n'est pas dans le dépar- tement du Nord ; mais les places de Dunkerque , Bergues et Gravelines en dépendent . MM . Dunkerque . Michaud ( 0. ) , chef de bataillon . De Lille ...
... Direction de Saint - Omer . Le chef - lieu de cette direction n'est pas dans le dépar- tement du Nord ; mais les places de Dunkerque , Bergues et Gravelines en dépendent . MM . Dunkerque . Michaud ( 0. ) , chef de bataillon . De Lille ...
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Common terms and phrases
adjoints Administrateurs aîné août Armentières ARRONDISSEMENT DE CAMBRA ARRONDISSEMENT DE DOUAI ARRONDISSEMENT DE DUNKERQUE ARRONDISSEMENT DE LILLE Avesnes avocat avril Bailleul Baron bataillon fourni Bergues Bouchain Bourbourg Cambrai canal capitaine Cassel Catteau cert Charles chef-lieu de canton Chevalier classe Comte Condé Conseil municipal cour royale d'arrondissem d'Autriche D'AVESNES Danemarck décembre départemens département du Nord directeur Douai Dubois Dunkerque Dupont Estaires février fils François Frédéric Grand-Duc Gravelines Haubourdin Hazebrouck heures ibidem Idem janvier jeudi Joseph jours Juges suppléans juillet juin Landrecies Lefebvre Leroy lieutenant Lille longueur Louis lundi Lune maire mardi mariage marié mars Maubeuge mercr mercredi Ministre plénipotentiaire minutes du matin minutes du soir NOMS DES PRÉFETS NOMS NOMS novembre octobre Orchies ouvrier d'état Pont-à-Marcq préposé du service président Prince héréditaire Princesse propriétaire Quesnoy Receveur Roubaix samedi Seclin secrétaire septembre service des convois service des lits Sous-Préfet Tourcoing Valenciennes vendr vendredi veuf veuve Wormhout Wurtemberg
Popular passages
Page 59 - Aucun impôt ne peut être établi ni perçu, s'il n'a été consenti par les deux chambres et sanctionné par le roi.
Page 59 - Aucune contrainte par corps ne peut être exercée contre un membre de la Chambre durant la session et dans les six semaines qui l'auront précédée ou suivie.
Page 60 - Aucun membre de la Chambre ne peut, pendant la durée de la session, être poursuivi ni arrêté en matière criminelle, sauf le cas de flagrant délit, qu'après que la Chambre a permis sa poursuite.
Page 58 - Les députés seront élus pour cinq ans, et de manière que la chambre soit renouvelée chaque année par cinquième.
Page 59 - Aucun amendement ne peut être fait à une loi, s'il n'a été proposé ou consenti par le Roi, et s'il n'a été renvoyé et discuté dans les bureaux.
Page 57 - France appartient au roi. Leur nombre est illimité ; il peut en varier les dignités , les nommer à vie ou les rendre héréditaires , selon sa volonté. 28. Les pairs ont entrée dans la chambre à vingt-cinq ans , et voix délibérative à trente ans seulement. 29. La chambre des pairs est présidée par le chancelier de France , et, en son absence, par un pair nommé par le roi.
Page 57 - Toute assemblée de la Chambre des pairs qui serait tenue hors du temps de la session de la Chambre des députés, ou qui ne serait pas ordonnée par le Roi, est illicite et nulle de plein droit.
Page 119 - Ceux des villes où est établi le tribunal d'appel, dans l'étendue du ressort de ce tribunal; Ceux des villes où il n'ya qu'un tribunal de première instance, dans l'étendue du ressort de ce tribunal ; Ceux des autres communes, dans l'étendue du ressort du tribunal de paix.
Page 57 - Les princes ne peuvent prendre séance à la Chambre que de l'ordre du Roi, exprimé pour chaque session par un message, à peine de nullité de tout ce qui aurait été fait en leur présence. 32. Toutes les délibérations de la Chambre des pairs sont secrètes.
Page 59 - Les électeurs qui concourent à la nomination des députés, ne peuvent avoir droit de suffrage s'ils ne paient une contribution directe de trois cents francs, et s'ils ont moins de trente ans.