Bulletin et annales de l'Académie d'archéologie de BelgiqueJ.E. Buschmann, 1868 - Archaeology |
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... autre endroit et plus avantageusement pour lui ; là où il n'existait ni pont ni passage , il n'était pas permis d'exiger de tonlieu 2 . Charlemagne , dans ses capitulaires , maintient les mêmes sages principes ... autres actes et 16 < d.
... autre endroit et plus avantageusement pour lui ; là où il n'existait ni pont ni passage , il n'était pas permis d'exiger de tonlieu 2 . Charlemagne , dans ses capitulaires , maintient les mêmes sages principes ... autres actes et 16 < d.
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dans ceux que l'on trouve mentionnés dans d'autres actes et auxquels nous croyons devoir nous arrêter un moment , la plupart de ces péages étant peu connus , bien que grand nombre d'entre eux se soient continués jusqu'à une époque assez ...
dans ceux que l'on trouve mentionnés dans d'autres actes et auxquels nous croyons devoir nous arrêter un moment , la plupart de ces péages étant peu connus , bien que grand nombre d'entre eux se soient continués jusqu'à une époque assez ...
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... autres chartes enfin accordaient les tonlieux à des particuliers ; tel est l'acte par lequel le roi Charles en 920 donne aux comtes Haganon et Rodolphe le privilége d'établir un marché avec tonlieu ; tel encore l'acte qui accorde le ...
... autres chartes enfin accordaient les tonlieux à des particuliers ; tel est l'acte par lequel le roi Charles en 920 donne aux comtes Haganon et Rodolphe le privilége d'établir un marché avec tonlieu ; tel encore l'acte qui accorde le ...
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... autres places où il avait l'habitude d'en percevoir et avoir le droit d'arrêter , sur tout le fleuve , ceux qui refusaient de payer le tonlieu d'Anvers ou tout autre . Le comte s'engage à ne faire aucune prohibition nouvelle , ni à ...
... autres places où il avait l'habitude d'en percevoir et avoir le droit d'arrêter , sur tout le fleuve , ceux qui refusaient de payer le tonlieu d'Anvers ou tout autre . Le comte s'engage à ne faire aucune prohibition nouvelle , ni à ...
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... autres témoins nom- mèrent les mêmes limites et l'un d'eux indiqua depuis Eyckenvliet à Borbies et de là à Hontmuide , puis à Berendrecht , Eendrecht , Kerkhamen , Hierickvliet , Vossevliet , Muden , et , par le Maerloos et le Hoenvoort ...
... autres témoins nom- mèrent les mêmes limites et l'un d'eux indiqua depuis Eyckenvliet à Borbies et de là à Hontmuide , puis à Berendrecht , Eendrecht , Kerkhamen , Hierickvliet , Vossevliet , Muden , et , par le Maerloos et le Hoenvoort ...
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Common terms and phrases
aenleggere andere ans Kreuz ANTOINE VAN DYCK Anvers Anversois Archives auch avaient belge Belgique Breugel Breughel Cambden camp cavaliers cavaliers noirs chartes chascun chevaliers combat commerce comte d'Egmont comte de Flandre constschilder cortoisie cruce crucem d'Angleterre d'Anvers d'après deponent devant Domini Dominus duc de Brabant duel judiciaire duellum Dyck eenen ende estre établi etiam fleuve florins gekreuzigt geschildert gesien gilde Hainaut hebbende heeft Hist Hollande Hont Item Jean jugement Kaepf Kreuzigung l'abbaye l'armée l'église l'ordalie largece Lerius maniere marchandises Meulewels navigation de l'Escaut navires oder onder patibulum payer Pays-Bas péage Pfahl prince puet quod RABUTIN regis römischen Saint Saint-Quentin schilderyen schon Sclaven seigneur selve selven siècle Strafe stuck stucken Terneuzen Tholen tonlieu verclaert vercocht Verurtheilten verweerdere voorschreven vuet waren Warminia welcke Worte wurde wurden XXX XXIV δὲ καὶ τὴν τὸν τοῦ
Popular passages
Page 129 - En conséquence, il ne sera perçu aucun péage basé uniquement sur le fait de la navigation du fleuve, ni aucun droit sur les marchandises qui se trouvent à bord des navires.
Page 175 - La navigation dans tout le cours des rivières indiquées dans l'article précédent, du point où chacune d'elles devient navigable jusqu'à son embouchure sera entièrement libre, et ne pourra, sous le rapport du commerce, être interdite à personne ; bien entendu que l'on se conformera aux règlements relatifs à la police de cette navigation, lesquels seront conçus d'une manière uniforme pour tous, et aussi favorables que possible au commerce de toutes les nations.
Page 175 - ... d'établir une règle générale à cet égard. On partira néanmoins , en dressant le tarif, du point de vue d'encourager le commerce en facilitant la navigation, et l'octroi établi sur le Rhin pourra servir d'une norme approximative.
Page 175 - Le système qui sera établi, tant pour la perception des droits que pour le maintien de la police, sera, autant que faire se pourra, le même pour tout le cours de la rivière, et s'étendra aussi, à moins que des circonstances particulières ne s'y opposent, sur ceux de ses embranchements et confluents qui, dans leurs cours navigables, séparent ou traversent différents Etats.
Page 175 - Les puissances dont les états sont séparés ou traversés par une même rivière navigable, s'engagent à régler d'un commun accord tout ce qui a rapport à la navigation de cette rivière. Elles nommeront, à cet effet, des commissaires qui...
Page 118 - ... sur ces navires, ne seront pas assujettis à des droits plus élevés, ou à d'autres droits que ceux auxquels seraient assujettis les navires...
Page 127 - Le présent Traité sera ratifié et les ratifications en seront échangées dans le délai de quatre semaines ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi, les Plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le sceau de leurs armes.
Page 175 - Chaque État riverain se chargera de l'entretien des chemins de halage qui passent par son territoire, et des travaux nécessaires pour la même étendue dans le lit de la rivière, pour ne faire éprouver aucun obstacle à la navigation.
Page 175 - Les droits sur la navigation seront fixés d'une manière uniforme, invariable, et assez indépendante de la qualité différente des marchandises pour ne pas rendre nécessaire un examen détaillé de la cargaison, autrement que pour cause de fraude et de contravention. La quotité...
Page 177 - Wallon, dans un excellent écrit sur ce sujet2, ce droit, «placé au-dessus du droit commun, non pour le combattre, « mais pour le garder, pour le suppléer quand il fait défaut, «et le redresser quand il dévie, droit tutélaire des sociétés «naissantes, et qui semble même avoir présidé à leur forma« lion, » joue un grand rôle dans l'histoire de la Grèce civilisée, et jusque sous le gouvernement des Romains.