Bulletin et annales de l'Académie d'archéologie de BelgiqueJ.E. Buschmann, 1868 - Archaeology |
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... voie la moins coûteuse que la nature offre à l'homme devenait ainsi l'une des plus dispendieuses , au grand détri- ment du commerce . Nous ne ferons que mentionner ici les droits de passage , tel que celui qui existait devant la ville ...
... voie la moins coûteuse que la nature offre à l'homme devenait ainsi l'une des plus dispendieuses , au grand détri- ment du commerce . Nous ne ferons que mentionner ici les droits de passage , tel que celui qui existait devant la ville ...
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... voie naturelle que la nature avait donnée de communauté , mais dont une politique égoïste et avide avait fait l'apanage d'un seul . Même , malgré le traité de La Haye , il y eut encore des pourparlers sur les retards apportés par les ...
... voie naturelle que la nature avait donnée de communauté , mais dont une politique égoïste et avide avait fait l'apanage d'un seul . Même , malgré le traité de La Haye , il y eut encore des pourparlers sur les retards apportés par les ...
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... voies de navigation indiquées dans le traité . D'autres questions se rattachaient également à cet article ; elles reçurent une solution favorable ; c'est ainsi qu'il fut reconnu que la Belgique , immédiatement après l'échange des ...
... voies de navigation indiquées dans le traité . D'autres questions se rattachaient également à cet article ; elles reçurent une solution favorable ; c'est ainsi qu'il fut reconnu que la Belgique , immédiatement après l'échange des ...
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... voie de communication commerciale la plus fré- quente avec la Hollande , l'exclusion portait sur les navires venant des Indes et obligeait ces navires par le non- remboursement du péage à décharger leur cargaison à Rotterdam , pour les ...
... voie de communication commerciale la plus fré- quente avec la Hollande , l'exclusion portait sur les navires venant des Indes et obligeait ces navires par le non- remboursement du péage à décharger leur cargaison à Rotterdam , pour les ...
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... voies étaient donc préparées et la Belgique pouvait également faire un appel aux nations maritimes pour capi- taliser le péage de l'Escaut et réclamer pour elle ce que l'on avait fait pour le Sund et pour l'Elbe . Nos traités de ...
... voies étaient donc préparées et la Belgique pouvait également faire un appel aux nations maritimes pour capi- taliser le péage de l'Escaut et réclamer pour elle ce que l'on avait fait pour le Sund et pour l'Elbe . Nos traités de ...
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Common terms and phrases
aenleggere andere ans Kreuz ANTOINE VAN DYCK Anvers Anversois Archives auch avaient belge Belgique Breugel Breughel Cambden camp cavaliers cavaliers noirs chartes chascun chevaliers combat commerce comte d'Egmont comte de Flandre constschilder cortoisie cruce crucem d'Angleterre d'Anvers d'après deponent devant Domini Dominus duc de Brabant duel judiciaire duellum Dyck eenen ende estre établi etiam fleuve florins gekreuzigt geschildert gesien gilde Hainaut hebbende heeft Hist Hollande Hont Item Jean jugement Kaepf Kreuzigung l'abbaye l'armée l'église l'ordalie largece Lerius maniere marchandises Meulewels navigation de l'Escaut navires oder onder patibulum payer Pays-Bas péage Pfahl prince puet quod RABUTIN regis römischen Saint Saint-Quentin schilderyen schon Sclaven seigneur selve selven siècle Strafe stuck stucken Terneuzen Tholen tonlieu verclaert vercocht Verurtheilten verweerdere voorschreven vuet waren Warminia welcke Worte wurde wurden XXX XXIV δὲ καὶ τὴν τὸν τοῦ
Popular passages
Page 129 - En conséquence, il ne sera perçu aucun péage basé uniquement sur le fait de la navigation du fleuve, ni aucun droit sur les marchandises qui se trouvent à bord des navires.
Page 175 - La navigation dans tout le cours des rivières indiquées dans l'article précédent, du point où chacune d'elles devient navigable jusqu'à son embouchure sera entièrement libre, et ne pourra, sous le rapport du commerce, être interdite à personne ; bien entendu que l'on se conformera aux règlements relatifs à la police de cette navigation, lesquels seront conçus d'une manière uniforme pour tous, et aussi favorables que possible au commerce de toutes les nations.
Page 175 - ... d'établir une règle générale à cet égard. On partira néanmoins , en dressant le tarif, du point de vue d'encourager le commerce en facilitant la navigation, et l'octroi établi sur le Rhin pourra servir d'une norme approximative.
Page 175 - Le système qui sera établi, tant pour la perception des droits que pour le maintien de la police, sera, autant que faire se pourra, le même pour tout le cours de la rivière, et s'étendra aussi, à moins que des circonstances particulières ne s'y opposent, sur ceux de ses embranchements et confluents qui, dans leurs cours navigables, séparent ou traversent différents Etats.
Page 175 - Les puissances dont les états sont séparés ou traversés par une même rivière navigable, s'engagent à régler d'un commun accord tout ce qui a rapport à la navigation de cette rivière. Elles nommeront, à cet effet, des commissaires qui...
Page 118 - ... sur ces navires, ne seront pas assujettis à des droits plus élevés, ou à d'autres droits que ceux auxquels seraient assujettis les navires...
Page 127 - Le présent Traité sera ratifié et les ratifications en seront échangées dans le délai de quatre semaines ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi, les Plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le sceau de leurs armes.
Page 175 - Chaque État riverain se chargera de l'entretien des chemins de halage qui passent par son territoire, et des travaux nécessaires pour la même étendue dans le lit de la rivière, pour ne faire éprouver aucun obstacle à la navigation.
Page 175 - Les droits sur la navigation seront fixés d'une manière uniforme, invariable, et assez indépendante de la qualité différente des marchandises pour ne pas rendre nécessaire un examen détaillé de la cargaison, autrement que pour cause de fraude et de contravention. La quotité...
Page 177 - Wallon, dans un excellent écrit sur ce sujet2, ce droit, «placé au-dessus du droit commun, non pour le combattre, « mais pour le garder, pour le suppléer quand il fait défaut, «et le redresser quand il dévie, droit tutélaire des sociétés «naissantes, et qui semble même avoir présidé à leur forma« lion, » joue un grand rôle dans l'histoire de la Grèce civilisée, et jusque sous le gouvernement des Romains.