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AVIS.

ON ne saurait trop rappeler au lecteur, pour lui éviter la perte de temps lorsqu'il a une recherche à faire,

1°. Que si c'est une loi qu'il cherche, il la trouvera facilement à sa date, au 1e" volume, dans lequel elles sont toutes placées dans leur ordre chronologique ;

2°. Que s'il ne connaît pas la date de la loi dont il a besoin, ou s'il veut connaître toutes celles qui sont relatives à la même matière, il faut qu'il se reporte à la table des matières du 1er vol., pag. 575 et suiv., ou au Dictionnaire, au mot principal, ou aux mots analogues ;

3°. Que si la loi ou son interprétation ne se trouvent ni au 1er volume, ni au Dictionnaire, il faut les chercher dans l'Appendice ;

4°. Que, dans tous les cas, il faut toujours, lorsque l'on veut compléter une recherche, voir la table du 1er vol., celle des Modèles, le Dictionnaire et l'Appendice, parce que la même loi est souvent citée dans ces trois parties de l'ouvrage ;

5°. Qu'il faut aussi consulter la table chronologique qui est à la fin du 2° volume.

—-C-Q-9-—
PARIs, — IMPRIMERIE DE HENRI DUPUY ,
Rue de la Monnaie, n. 11.

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ToUTEs LEs LoIs, ARRÊTÉs, oRDoNNANCEs ET Avis DU CoNsEIL-D'ÉTAT
RENDUs sUR CEs MATIÈREs DEPUIs 1789 JUsQU'A CE JoUR;

DICTIONNAIRE

MUNICIPAL, RURAL, ADMINISTRATIF
ET DE POLICE;

CONTENANT

La solution de toutes les questions sur les matières ci-dessus, d'après les décisions du
Conseil-d'État, les arrêts de la Cour de Cassation, et les opinions des plus
célèbres jurisconsultes qui fixent l'interprétation de la loi
et l'état de la jurisprudence ;

SUIVIS

D'une Table analytique facilitant la recherche de toutes les Lois,
et de modèles des Actes de Procès -Verbaux que les Fonc-
tionnaires municipaux sont appelés à rédiger ;

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