Néanmoins, il sera fait dans les forêts nationales et dans les campagnes, tous les trois mois, et plus souvent s'il est nécessaire, des chasses et battues générales ou particulières aux loups, renards, blaireaux et autres animaux nuisibles. Manuel des chasseurs, ou Code de la chasse - Page 97by Joseph-Marie Blanc-Saint-Bonnet - 1821 - 180 pagesFull view - About this book
| Jean Baptiste Denisart - Law - 1805 - 792 pages
...nationales, continuera d'être exécuté. Art. 2. « Néanmoins il sera fait dans ïes forêts nationales, ef dans les campagnes, tous les trois mois, et plus souvent,...particulières , aux loups , renards, blaireaux, et aux animaux nuisibles. Art. 3. « Les chasses et battues seront ordonnées par les administrations... | |
| Louis Joseph Marie Goujon - Forests and forestry - 1804 - 468 pages
...chasser dans les forêts nationales , continuera d'être exécuté. ' IL Néanmoins il sera fait , dans les forêts nationales et dans les campagnes , tous les trois mois, et plus souvent s'a est nécessaire, des chasses et battues générales ou particulières , aux loups, renards , blaireaux... | |
| Statutes - 1806 - 390 pages
...qu'il serait fait dans les forêts nationales, et dans les campagnes , tous les trois mois au moins , des chasses et battues générales ou particulières...loups, renards , blaireaux et autres animaux nuisibles. Les admimstrations centrales les ordonnent sur la demande des agens forestiers et des sous-préfets... | |
| Louis Joseph Marie Goujon - Forests and forestry - 1809 - 284 pages
...distinction, dans les forêts nationales , 28i. — Arrêté concernant celle des animaux nuisibles , 3o3. — Tous les trois mois et plus souvent s'il est nécessaire,...des chasses et battues générales ou particulières doivent être faites dan» les forêts nationales et dans les campagnes à cet etiet , ibid. — Les... | |
| Claude Sebastien Bourguignon-Dumolard - 1811 - 570 pages
...nationales, continuerait d'être exécuté; néanmoins , qu'il serait fait, dans les forêts IIHtionales et dans les campagnes, tous les trois mois, et plus souvent, s'il était nécessaire, des chasses et battues générales ou particulières, aux loups, renards, blaireaux,... | |
| Joan François Fournol - Agricultural laws and legislation - 1823 - 518 pages
...octobre 1796) relatif a la prohibilim de chasser daus les forcis nationales, conlii:ucia d'être nales et dans les campagnes, tous les trois mois, et plus...concert avec les agens forestiers de leur arrondissement , lur la demande de ces derniers et sur celle des administrations municipales de canton. 4. Les biilliic.i... | |
| Pierre Bulliard - Game laws - 1823 - 330 pages
...correctionnellement s'ils refusent d'obéir. L'arrêté du 19 pluviose an 5 prescrit de faire , dans les forets nationales et dans les campagnes, tous les trois mois,...nécessaire , des chasses et battues, générales et particulières, aux loups, renards, blaireaux et autres animaux nuisibles. Cependant, cette disposition... | |
| Joan François Fournol - Agricultural laws and legislation - 1823 - 518 pages
...grand veneur, les capitaines et lieutenans de iouvelerie. TOME II. 9 - « 11 sera fait dans les forets nationales et dans les » campagnes, tous les trois...plus souvent s'il » est nécessaire , des chasses cl battues générales ou ' » pitrlicitlières , aux loups, renards, blaireaux, el » autres animaux... | |
| L. Gagneraux - 1827 - 416 pages
...et vingt livres par chaque tête de louveteau (6). (a) 1. — II sera fait dons les forêts royales et dans les campagnes, tous les trois mois , et plus...ou particulières aux loups , renards, blaireaux et antres animaux nuisibles ( Arrêté du 19 pluviôse an 5, et règlement du a 6 germinal an 1o.) a.... | |
| 1879 - 392 pages
...V. Puton,n°>> 127, 142, 143. G et 7. Arrêté du 19 pluviôse an V : Art. 2. — II sera fait dans les forêts nationales et dans les campagnes, tous...loups, renards, blaireaux et autres animaux nuisibles. ' Art. 3. Les chasses et battues seront ordonnées par les administrations centrales des départements,... | |
| |