L

DEUXIÈME DIVISI O N.

Nominations.

M. Tabarié (0.), Sous-inspecteur aux revues, Chef.

Les emplois et récompenses militaires; l'avancement; l'expédition des brevets les demandes de changement de corps ; l'admission au traitement de réforme des militaires de toutes les armes, excepté ceux de l'Artillerie et du Génie.

M. Favier, Chef.

Bureau de l'Infanterie.

La nomination aux emplois de l'infanterie ; l'avancement; les discussions de rang; les congés des officiers.

Bureau des Etats-majors et des troupes à cheval.

M. Roullois, Chef.

Les officiers généraux, les officiers de l'Etat-major général de l'armée, des Etatsmajors des places; le personnel des inspecteurs aux revues ; les troupes à cheval. Bureau de la Garde impériale et de la Gendarmerie.

M. Pryvé, Chef.

Les expéditions relatives aux nominations et à l'emplacement de la Gendar merie; le personnel de la garde impériale, des vélites et de la garde de Paris. TROISIÈME

M. Gérard, Chef.

DIVISION.

Opérations militaires.

Les opérations militaires; le mouvement des troupes; la correspondance avec les principales autorités, sur tout ce qui est relatif aux opérations purement militaires. Bureau des opérations militaires.

M. Jacquot d'Amersbach, Chef.

La correspondance avec les généraux et les autorités civiles.

M. Salamon, Chef.

Bureau du Mouvement.

L'expédition des ordres de mouvement et de route aux corps de troupes; les avis à donner en conséquence; les états de situation de l'armée.

QUATRIÈME DIVISION.
Organisation des troupes.

M. Barnier, Commissaire Ordonnateur, Chef.

L'organisation, l'inspection des troupes; l'état civil et militaire de l'armée. Bureau de l'Organisation et de l'Inspection.

M. Herlaut, Chef.

L'inspection des troupes; les travaux relatifs à l'organisation; aux incorpora→ tions et licenciemens; la correspondance avec les Inspecteurs généraux ; les chan gemens de corps des sous-officiers et soldats; les congés limités ou de convales→ cence à leur accorder.

Bureau de l'Etat civil et militaire.

M. Godart, Chef.

Le dépôt et la tenue des contrôles des sous officiers et soldats de toutes les armes; les registres matricules de leurs signalemens; l'expédition des extraits de ees registres ; la réunion et le classement des extraits mortuaires des militaires et

employés militaires, des prisonniers de guerre et des déserteurs étrangers; les re→→ cherches, la réunion et l'enregistrement de tous les renseignemens destinés à suppléer aux extraits mortuaires; l'envoi aux familles de ces extraits ou des renseignemens qui en tiennent lieu; la recherche des parens des militaires décédés et de leur domicile; les permissions de mariage à accorder par le Ministre aux officiers de toutes armes et de tous grades, aux officiers réformés, vétérans et invalides. CINQUIÈME DIVISION.

M. Goulhot, Chef.

Retraites.

Les soldes de retraites; les pensions; les Vétérans; les Invalides et les pri sonniers de guerre.

M. Chauvet, Chef.

Bureau des Pensions.

La solde de retraite pour les militaires de toutes les armes; les pensions de leurs veuves et enfans; les secours à leur accorder.

Bureau des Vétérans, Invalides et Prisonniers de guerre. M. Debacq, Chef

les

L'admission dans les Vétérans et aux Invalides, des militaires de toutes les armes; camps de Vétérans; les prisonniers de guerre, leur police et leur échange. SIXIÈME DIVISION.

ARTILLERIE.

M. le Général de division GASSENDI ( C. *), Conseiller d'Etat, chargé de l'artillerie.

M. Evain, Sous-Directeur d'artillerie, Adjoint.

La nomination, le placement et l'avancement de tous les militaires employés de Farme de l'artillerie; l'inspection de tous les corps qui en font partie, la construction et fabrication des bouches à feu, armes, machines de guerre, projectiles, poudres, salpêtres munitions et attirails de toute espèce; l'armement et l'approvisionnement des places et des côtes; les transports d'artillerie.

Bureau du personnel de l'Artillerie.

M. Peyrard, Chef.

L'état-major de l'arme, les régimens d'artillerie à pied et à cheval, les pontonniers, les ouvriers, les armuriers, les bataillons du train; les canonniers garde-côtes; les gardes, gardiens, artificiers, conducteurs, contrôleurs, reviseurs, etc. des établissemens d'artillerie; les professeurs et répétiteurs des éoles; l'école d'application; l'admission au traitement de réforme des militaires et employés de l'arme.

M. Heu, Chef.

Bureau du matériel de l'Artillerie.

La direction et surveillance des fonderies et manufactures impériales d'armes à feu et armes blanches, des arsenaux, des poudreries, des forges; la formation - des équipages et parcs d'artillerie; la construction et l'entretien des bâtimens et établissemens affectés au service de l'artillerie; l'armement des corps de toute arme; la levée et la répartition des chevaux d'équipage et du train; les transports et mouvemens de l'artillerie; la comptabilité du matériel de l'artillerie.

GÉNIE.

M. Decaux, Chef de bataillon au Corps impérial du Génie, chargé de la direction du personnel et du matériel de l'arme.

M. Lage, Chef.

Personnel.

La nomination, le placement, l'avancement de tous les militaires du corps da génie, leurs mouvemens, les discussions de rang, la répartition des officiers de cette arme dans les armées et les places, leur admission au traitement de réforme, l'admission des élèves de l'école polytechnique à celle de Metz.

M. Schillemans, Chef.

Matériel.

Les fortifications des places et des côtes, les canaux défensifs; la construction et l'entretien des casernes; magasins à poudre et autres établissemens militaires ; l'école d'application, le dépôt des fortifications et des plans en relief, les affermages de terreins militaires; les demandes en permission de bâtir dans les limites des places fortes, les adjudications pour travaux, etc.

Bureau de la Police militaire.

M. Besson, Chef de Division honoraire, chargé de la direction de ce bureau, travaillant directement avec le Ministre. La correspondance judiciaire sur les matières civiles et criminelles, et notamment tout ce qui concerne les conseils de discipline, les conseils de guerre, les conseils de révision et les commissions militaires; l'application des amnisties, la légalisation et la vérification de pièces et de signatures en cas de doute, surcharge ou altération; les frais de justice militaire : les nominations des concierges des prisons militaires; les ateliers des condamnés au boulet et ceux des condamnés aux travaux publics.

Caisse particulière du Ministère.

M. Fournier, Caissier.

Le paiement des appointemens des employés du Ministère, des courriers et des dépenses accidentelles.

M. Huguet, notaire du ministère.

M. Parfait, médecin du département de la Guerre.

Dépôt général de la Guerre.

M. le Comte Sanson (C.), Général de division, Directeur. M. Muriel, Chef de Bataillon, Adjoint provisoire.

La collection de tous les mémoires historiques concernant la guerre, les plans et cartes géographiques; les travaux topographiques; la levee des cartes; les ingénieurs géographes; l'entretien, la retouche, la gravure et l'impression de la grande carte de France, et généralement de toutes les cartes géographiques.

Inspection générale de la gendarmerie.

La surveillance du service de la Gendarmerie.

Pour les laspecteurs-Généraux, Voy. pag. 262.

Comité central d'Artillerie.

L'examen de tous les objets renvoyés par le Ministre, et de tous les projets du perfectionnement.

Pour les Inspecteurs-Généraux, Voy. page 274.

Comité central du Génie.

L'examen de tous les objets renvoyés par le Ministre, et de tous les projets de perfectionnement.

Pour les Inspecteurs-Généraux, Voy. page 280.

DIRECTION GÉNÉRALE DES REVUES ET DE LA CONSCRIPTION MILITAIRE.

S. Ex. Mr le Comte de CESSAC (G.D.), Ministre d'Etat, rue de Grenelle faub. Saint-Germain, n. 105, Directeur général (1), La confection des revues et leur vérification; la surveillance et la réunion de tout ce qui concerne la comptabilité des corps de toute arme; le personnel des inspecteurs et sous-inspecteurs aux revues; la levée de la conscription; les enrô*lemens volontaires; l'organisation des bataillons de réserve; la désertion; l'administration des recettes et dépenses de la conscription et de la désertion. Pour les Inspecteurs aux Revues, Voyez page 291.

M. Cailliez, Secrétaire général.

M. Villeneuve, Secrétaire particulier.

L'ouverture des dépêches, leur enregistrement, leur distribution; le personnel et les appointemens des employés; les fournitures des bureaux; les impressions; la liquidation des dépenses intérieures de la direction; l'envoi des lois et décrets dans les bureaux; l'enregistrement des rapports faits au Ministre de la guerre; le contre-seing; le personnel du corps des inspecteurs aux revues ; celui des commissaires des guerres faisant fonctions de sous-inspecteurs; les demandes de changement de résidence; les indemnités et gratifications de trimestre. DIVISION DES REVUES (2).

M. Dubreil, Inspecteur aux reques, Chef.

Premier Bureau.

La formation des résultats généraux.

Le Chef de la division est immédiatement chargé de la direction de ce bureau. Deuxieme Bureau.

La Correspondance générale.

M. Rabou, Sous-Inspecteur aux revues, Chef.

La vérification des revues.

Troisieme Bureau.

Quatrieme Bureau.

M. Souilhé, Sous-Inspecteur aux revues, Chef.

La vérification de la comptabilité des corps.

M. Monnet, Sous-Inspecteur aux revues, Chef.

DIVISION DE LA

M. Hargenvilliers, Chef.

M. Desoye, Chef.

CONSCRIPTION.

Premier Bureau.

La formation des tableaux de conscription; les levées de conscrits; l'organisa tion des réserves; la poursuite des réfractaires; le recrutement des canonniers gardes-côtes et des compagnies de réserve des départemens; les remplacemens;

(1) M. le Directeur général donne audience le mercredi, à une heure. Les burcaux de la direction sont ouverts le même jour au public, à deux heures. (2) Les bureaux de cette direction sont établis maison Saint-Joseph, ruo Saint-Dominique, faubourg Saint-Germain.

etc.; le

les enrôlemens volontaires; les levées pour la marine, pour les vélites, officiers et sous-officiers, de recrutement; l'examen des délits commis en matières de conscription; tout ce qui tient au recrutement de l'armée.

M. Desjardins, Chef

Deuxieme Bureau.

Perception des indemnités payées par les conscrits réformés, des amendes prononcées contre les conscrits réfractaires et leurs parens, des sommes de 100 francs payées par les conscrits ou militaires qui se font remplacer; solde des officiers et sous-officiers de recrutement; paiement des frais de visite des cons- crits reformes, des frais de jugement des réfractaires. condamnés, et des gratifications aux gendarmes. etc., pour les arrestations; toutes les recettes et dépenses relatives à la conscription.

BUREAU

M. Seguin, Chef.

DE. S

DÉSERTE

TEURS.

La poursuite, translation, jugement et punition des sous-officiers et soldats déserteurs, ainsi que de leurs fauteurs et complices; l'envoi des jugemens aux autorités qui doivent en connaître ; la surveillance du recouvrement des amendes prononcées contre les déserteurs; la liquidation des dépenses auxquelles la désertion peut donner lieu.

ADMINISTRATION générale des Poudres et Salpêtres. L'administration des Poudres et Salpêtres est dirigée par trois Administrateurs généraux qui résident à Paris, et qui sont sous la surveillance du Ministre de la guerre. Il y a près d'elle un Colonel d'artillerie. Commissaire du Gouvernement. Administrateurs généraux.

M. Champy, M. Botté, } à l'Arsenal.

M. Riffault,

M. Champy, fils, Adjoint à l'Administration générale.

Ils exercent ane surveillance active sur toutes les parties de la fabrication, distribution et vente des Salpêtres et Poudres; ils ont autorité sur tous les agens et préposés de ce service; ils proposent au ministre les nominations d'emplois, changemens ou destitutions qu'ils croient nécessaires. concernant les Inspecteurs, les Commissaires, ou les Elèves, et font, de leur seule autorité, les nominations, changemens ou destitutions concernant les autres agens; ils ordonnent les paiemens d'achats faits pour le service des Poudres et Salpêtres, vérifiént, rètent et clòsent les comptes de chaque comptable.

ar

Ils fournissent, chaque mois, au Ministre de la guerre un bordereau de rccettes et dépenses en deniers, et un état de situation des matières, etc.

Les Administrateurs généraux tiennent des assemblées pour arrêter toutes lours opérations.

Il y a auprès de l'Administration deux Inspecteurs généraux, qui font dans les falniques, raffineries et autres établissemens, les tournées qui leur sont preserites par l'Administration générale: ils propagent les perfectionnemens, et donnent des ordres pour assurer par tout la régularité et l'uniformité nécessaires dans le service; ils rendent compte à l'administration de l'etat des établissemens,. et présentent leurs vues sur les abus à corriger et les améliorations à faire..

Commissaire Impérial.

M. le Baron d'Aboville (O. ), Colonel d'Artillerie.

M. Muguet.

Inspecteurs généraux.