Almanach impérial, Volume 3; Volume 1809Testu, 1806 |
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... Nièvre , Haute - Saône , Saône - et - Loire , Yonne . SEPTIEME COHORT E. L'ancien archevêché de Vienne , chef - lieu . S. Ex . Mr le Duc d'Elchingen , Maréchal de l'Empire , Chef . M. Barral , Général de Brigade , Chancelier . M ...
... Nièvre , Haute - Saône , Saône - et - Loire , Yonne . SEPTIEME COHORT E. L'ancien archevêché de Vienne , chef - lieu . S. Ex . Mr le Duc d'Elchingen , Maréchal de l'Empire , Chef . M. Barral , Général de Brigade , Chancelier . M ...
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... Nièvre , Ilaute - Saône , Saône - et - Loire , Yonne . SEPTIÈME COHORT E. L'ancien archevêché de Vienne , chef - lieu . S. Ex . Mr le Duc d'Elchingen , Maréchal de l'Empire , Chef . M. Barral , Général de Brigade , Chancelier . M ...
... Nièvre , Ilaute - Saône , Saône - et - Loire , Yonne . SEPTIÈME COHORT E. L'ancien archevêché de Vienne , chef - lieu . S. Ex . Mr le Duc d'Elchingen , Maréchal de l'Empire , Chef . M. Barral , Général de Brigade , Chancelier . M ...
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... Nièvre . Mengin , à Anvers . Lebrun ( Gardeur ) , à Somme . Grand Clas , à Nevers .. Amiens . Nord . Oise . Ombrone . • • • Drappier , à Lille . Stura . à Coni . Maillet , à Beauvais . Tarn . • · Duvergier , à Sienne . Taro . Orne ...
... Nièvre . Mengin , à Anvers . Lebrun ( Gardeur ) , à Somme . Grand Clas , à Nevers .. Amiens . Nord . Oise . Ombrone . • • • Drappier , à Lille . Stura . à Coni . Maillet , à Beauvais . Tarn . • · Duvergier , à Sienne . Taro . Orne ...
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... Nièvre . Vivres et Hôpitaux . M. Lacroix , Chef M. Chef . Quatrième Division . Les travaux généraux sur les finances de la Marine et des Colonies ; la distri- bution et répartition des fonds , tant pour les ports de France et autres ...
... Nièvre . Vivres et Hôpitaux . M. Lacroix , Chef M. Chef . Quatrième Division . Les travaux généraux sur les finances de la Marine et des Colonies ; la distri- bution et répartition des fonds , tant pour les ports de France et autres ...
Page 223
... Nièvre . Allier . Eure et Loir . Lys . Nord Sarthe . Ardennes . Escaut . Maine et Loire . Oise . Seine et Marne Calvados . Finistère . Manche . Orne . Seine et Oise . Charente - Inf . Forêts . Marne . Ourte . Seine - Infér . Cher . Ille ...
... Nièvre . Allier . Eure et Loir . Lys . Nord Sarthe . Ardennes . Escaut . Maine et Loire . Oise . Seine et Marne Calvados . Finistère . Manche . Orne . Seine et Oise . Charente - Inf . Forêts . Marne . Ourte . Seine - Infér . Cher . Ille ...
Contents
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Common terms and phrases
Agens aîné Alpes Anvers armée d'Espagne armée du Rhin arpens Arrondiffement Arrondissement Baron bourg Brest brig Bureau Caisse Capitaine Chef de Bat Chefs-lieux des Justices cohorte Colonel Commandant Commissaire Comp comptabilité Comte Conseil de Préfecture Conseiller d'Etat conservation des forêts Consul Corps législatif Cour d'appel d'Esp département députés à élire derniere diocese Directeur division militaire élire au Corps Escadron fils Général de brigade Général de division Génie Gref Greffier Haute-Marne hectares idem individus Inspect Inspecteur Juges Justices de paix l'armée l'Empereur légion d'honneur Lieut Lieutenant lieux des Justices Loire Maire Maitre Maréchal de l'Empire Marne Martin Mayence Membres mercr Messieurs Ministre Payeur police population Préfecture composé Préfet premiere Prés Présid Président princ Proc Procureur général impérial quatre arrondissemens communaux ressortit Rhin S.-insp Saint Secrétaire Secrétaire-Général SECTION Sénateur sénatorerie Sous-Lieut SOUS-PRÉFECTURES Sous-Préfet superficie est d'environ Suppléans Toulon Tribunaux de première Vicaires-Généraux
Popular passages
Page 632 - ... de l'Institut, et à la répartition des fonds entre les quatre classes. Chaque classe réglera ensuite l'emploi des fonds qui lui auront été assignés pour ses dépenses, ainsi que ce qui concerne l'impression et la publication de ses mémoires.
Page 117 - Du fait de désobéissance des généraux de terre ou de mer qui contreviennent à leurs instructions; 6.° Des concussions et dilapidations dont les préfets de l'intérieur se rendent coupables dans l'exercice de leurs fonctions ; 7." Des forfaitures ou prises à partie qui peuvent être encourues par une cour d'appel, ou par une cour de justice criminelle, ou par des membres de la cour de cassation ; 8.° Des dénonciations pour cause de détention arbitraire, et de violation de la liberté de...
Page 92 - Le sénat se compose 1) des princes français ayant atteint leur dix-huitième année; 2) des titulaires des grandes dignités de l'empire; 3) des quatre-vingts membres nommés sur la présentation de candidats choisis par l'empereur sur les listes formées par les collèges électoraux de département; 4) des citoyens, que l'empereur juge convenable d'élever à la dignité de sénateur.
Page 122 - Si le commissaire du gouvernement apprend qu'il ait été rendu en dernier ressort un jugement contraire aux lois ou aux formes de procéder, ou dans lequel un juge ait excédé ses pouvoirs , et contre lequel , cependant , aucune des parties n'ait réclamé dans le délai fixé, après ce délai expiré il en donnera connaissance au tribunal de cassation ; et , si les formes ou les lois ont été violées, le jugement sera cassé...
Page 120 - Il ya pour toute la république un tribunal de cassation, qui prononce sur les demandes en cassation contre les jugements en dernier ressort rendus par les tribunaux, sur les demandes en renvoi d'un tribunal à un autre pour cause de suspicion légitime ou de sûreté publique, sur les prises à partie contre un tribunal entier.
Page 124 - ... est intéressé, et généralement toutes celles pour lesquelles la préférence d'expédition est établie par la loi. Le second rôle comprend, dans le même ordre, toutes les autres affaires. Il a été établi près de la...
Page 313 - Sur les demandes des particuliers tendant à obtenir la décharge ou la réduction de leur cote de contributions directes : — Sur les difficultés qui pourraient s'élever entre les entrepreneurs de travaux publics et l'administration, concernant le sens ou l'exécution des clauses de leurs marchés ; — Sur les réclamations des particuliers qui se plaindront...
Page 238 - Les Consistoires veilleront au maintien de la discipline, à l'administration des biens de l'Église, et à celle des deniers provenant des aumônes.
Page 122 - Cour de cassation; et, si les formes ou les lois ont été violées , le jugement est cassé . sans que les parties puissent se prévaloir de la cassation pour éluder les dispositions de ce jugement, lequel vaut transaction pour elles.
Page 236 - Dans le temps intermédiaire d'une assemblée à l'autre, il y aura un directoire composé du président, du plus âgé des deux ecclésiastiques inspecteurs, et de trois laïques, dont un sera nommé par le premier consul : les deux autres seront choisis par le consistoire général.