| François Babié de Bercenay, Sulpice Imbert comte de La Platière - France - 1803 - 376 pages
...occasion , avec ses collègues du côté droit, proposa de déclarer que cette religion était, et serait toujours la religion de la nation , et que son culte serait le seul autorisé. Quoique le clergé ne se fût pas préparé à discuter a'ors cette question à fond , cependant... | |
| France - Law - 1834 - 936 pages
...qu'il fui décf élé (fue la religion catholique , apostolique et romaine serait cl demeurerait fjour toujours la religion de la nation. et que son culte serait le seul public et autorisé. ( Note de la collection Baudouin). (2) f'aj. Charte de r . , , art. 5, t et 7. ij=]S »тжп. 1-90.... | |
| Marie-Nicolas-Silvestre Guillon - 1835 - 566 pages
...Cette motion était qu'il fût décrété que la Religion catholique , apostolique et romaine , serait et demeurerait pour toujours la Religion de la nation , et que son culte serait le seul culte autorisé. Incident jeté à (1) Décret du 13 avril 1790. Voyez notre Collect. ecolés., t.... | |
| Édouard Fleury - Aisne (France) - 1853 - 442 pages
...inspiration, avait proposé de déclarer que la religion catholique, apostolique et romaine , serait et demeurerait pour toujours la religion de la Nation...que son culte serait le seul public et autorisé. Abandonnée par dom Gerle, reprise par le duc de La Rochefoucault, cette proposition fut repoussée... | |
| Alphonse de Lamartine - France - 1854 - 454 pages
...fallait décréter que la religion catholique, apostolique et romaine était et demeurait à perpétuité la religion de la nation, et que son culte serait le seul public autorisé en France. Le parti philosophique demanda l'ajournement sous de vains et hypocrites prétextes.... | |
| Alphonse Marie L. de Prat de Lamartine - France - 1855 - 496 pages
...fallait décréter que la religion catholique, apostolique et romaine était et demeurait à perpétuité la religion de la nation, et que son culte serait le seul public autorisé en France. Le parti philosophique demanda l'ajournement sous de vains et hypocrites prétextes.... | |
| pope Pius VI - Papacy - 1871 - 558 pages
...qu'il fût décrété que la religion catholique , apostolique et romaine serait et demeurerait poui toujours la religion de la nation, et que son culte serait le seul public et autorisé. Celui du département de la Seine-Inférieure . 2 Rouen ; . Celui du département du Calvados, à Bayeux;... | |
| Bon Louis Henri Martin - 1878 - 574 pages
...que la religion n'était pas en danger, on décrétât que la religion catholique était et demeurait pour toujours la religion de la Nation, et que son culte serait seul autorisé. Le côté droit appuya avec passion la motion de dom Gerle. ne croyaient plus aux dogmes... | |
| G. E. Simon Auteroche - Freedom of religion - 1889 - 282 pages
...proposa à la Constituante de décréter que « la religion catholique,apostholiquc et romaine serait et demeurerait pour toujours la religion de la nation,...que son culte serait le seul public et autorisé.» L'Assemblée: « Considérant qu'elle n'avait et ne pouvait avoir aucun pouvoir à exercer sur les... | |
| Charles Gomel - Finance - 1897 - 602 pages
...calomnient l'Assemblée en disant qu'elle ne veut pas de religion », il fallait décréter « que la religion catholique, apostolique et romaine était...et que son culte serait le seul public et autorisé ». En entendant cette motion qui avait déjà été produite à la séance du 13 février par l'évèque... | |
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