TRAITE DU CONTRAT DE MARIAGE

et des droits respectifs des époux; par MM. RODIÈRE, professeur à la Faculté de droit de Toulouse, etc.; Paul PONT, conseiller à la Cour de cassation. 2e édition. 3 vol. in-8. Prix, 27 fr. Le premier volume est en vente.

RÉPERTOIRE GÉNÉRAL ET RAISONNÉ DE L'ENREGISTREMENT

ou Nouveau Traité en forme de Dictionnaire des droits d'enregistrement, de transcription, de timbre, de greffe, et des contraventions dont la répression est confiée à l'Administration de l'Enregistrement. 3 vol. in-4° à deux colonnes, contenant la matière de 30 vol. in-8 ordinaires, par M. D. GARNIER, député au Corps législatif, ancien employé supérieur de l'Enregistrement et des Domaines. 20e tirage, 4e édition, mise au courant de la jurisprudence jusqu'au 1er janvier 1857. — Prix, 42 fr.; franco, 47 fr.

Moyennant ce prix, on reçoit gratuitement l'année courante du Répertoire périodique, journal qui fait suite au Répertoire alphabétique et qui le complète.

Les années 1857 à 1863 inclusivement dudit Répertoire se vendent au prix de 7 fr. l'une. Les années 1864, 1865 et 1866 coûtent 10 fr. chacune.

Abonnement annuel. - Prix, 12 fr., payables d'avance.

L'Administration aura toujours, à la disposition des demandeurs, des exemplaires, reliés avec soin, du Répertoire général alphabétique et du Répertoire périodique.

Prix des reliures: Répertoire général, 3 vol. in-4° réunis en 2 vol., demi-chagrin, 7 fr.
Répertoire périodique, deux années en un volume, demi-chagrin, 2 fr. le volume.
Les années 1865 et 1866 sont reliées séparément.

DICTIONNAIRE DE COMPTABILITÉ, MANUTENTION ET PROCÉDURE

A L'USAGE DES AGENTS DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE, ET DES CONSERVATEURS DES HYPOTHÈQUES; par Charles GERAUD, Sous-chef à la Direction générale de l'enregistrement et du timbre. - 3 vol. in-4°, contenant la matière d'environ 15 vol. in-8. - PRIX, 30 fr., payables par fraction de 10 fr. à la réception de chaque volume.

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Les tomes I et II sont en vente.

TRAITÉ PRATIQUE ET THÉORIQUE DES RADIATIONS HYPOTHÉCAIRES contenant le développement des principes, l'examen de la jurisprudence, et la discussion des questions controversées; ouvrage faisant suite au Dictionnaire du Notariat, et mis en concordance avec le Journal des Notaires, le Journal des Conservateurs des hypotheques, et plusieurs autres recueils périodiques; par M. Ernest BOULANGER, docteur en droit, rédacteur à l'administration centrale des Domaines. - 1 vol. in-8 de 700 pages. Prix, 8 fr. franco.

MANUEL DE LA PERCEPTION DES DROITS DE TIMBRE

Par E.-J. DUFRESNE, vérificateur de l'Enregistrement. franco.

-1 vol. in-8 de 300 pages. Prix, 5 fr.

MANUEL DU SURNUMÉRAIRE DE L'ENREGISTREMENT

des domaines et du timbre, par M. FLOUR DE SAINT-GENIS, directeur des Domaines officier de la Légion d'honneur. - Neuvième édition, augmentée d'un arif général des droits et amendes.

Ce livre est adopté, depuis 1854, par les comités d'examen. - Prix, 7 fr. 50 c. franco par le retour du courrier. - Adresser, par lettre affranchie, un mandat sur la poste.

LES CODES FRANÇAIS

Collationnés sur les textes officiels, par LOUIS TRIPIER.

Ces Codes sont les seuls où sont rapportés les textes du Droit ancien et intermédiaire, nécessaires à l'intelligence des articles, et aussi les seuls qui sont suivis d'un Bulletin de la législation française, donnant, immédiatement après leur promulgation, les lois et décrets d'intérêt général.