Acten des Wiener Congresses in den Jahren 1814 und 1815, Volume 5Johann Ludwig Klüber Zeller, 1966 - Europe |
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... suivant généralement la marche de la dernière guerre , 1. par le Duché de Varsovie , et Dantzig ; 2. on passera ensuite à la Saxe royale ; 3. de là au Royaume de Westphalie , sans dé- roger au principe qu'on ne saurait regarder com- me ...
... suivant généralement la marche de la dernière guerre , 1. par le Duché de Varsovie , et Dantzig ; 2. on passera ensuite à la Saxe royale ; 3. de là au Royaume de Westphalie , sans dé- roger au principe qu'on ne saurait regarder com- me ...
Page 152
... suivant l'article organique , ar- rêté à cet égard . Elle élira de mème les Juges . Elle aura le droit de mettre en accusation ( par une majorité de deux tiers des voix ) les fonction- naires publics , quelsqu'ils soient , s'ils se ...
... suivant l'article organique , ar- rêté à cet égard . Elle élira de mème les Juges . Elle aura le droit de mettre en accusation ( par une majorité de deux tiers des voix ) les fonction- naires publics , quelsqu'ils soient , s'ils se ...
Page 270
... suivant . Les puissances alliées se sont engagées à re- connoître et à faire reconnoître , à l'époque de la pacification générale , la neutralité perpétuelle du Corps helvétique , de lui restituer les pays qui tui furent enlevés , de ...
... suivant . Les puissances alliées se sont engagées à re- connoître et à faire reconnoître , à l'époque de la pacification générale , la neutralité perpétuelle du Corps helvétique , de lui restituer les pays qui tui furent enlevés , de ...
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19 cantons Acten alles andere Article Artikel auch Baillage Basle Beilage Berg Bevollmächtigten Bormio Bund Bünden Bündner bündnerischen canton de Berne canton de Vaud canton des Grisons Capitulat Chiavenna ci-devant Cleven Comité comte confédération Confiscation Congr congrès Cracovie d'après d'Argovie d'Autriche Dalberg Danemarc daß députés Deputirten deren dieser diète drei Duché de Varsovie eben Eigenthum évalué find französischen Gemeinden Genève Genf gouvernement Grand-Duché Graubünden Güter habitans Hassel Heft helvétique Herrn Hoffmann indemnité Jahr Juni können Land Légation suisse machen Mächte Mailand März ministres neutralité oben oder pacte fédéral pays plénipotentiaire Pomeranie suédoise population Porentrui présent Principauté protocole provinces Provinzen Prusse prussien puissances Recht Regierung Report Republik Royaume de Westphalie Rugen Russie schon Schreiben Schweiz sera seront seyn ſich soussigné Staats territoire territoriales Theil tion Total Unterthanen Valteline Vaud Veltlin viel Vienne Volksmenge waren weniger werde Wessenberg wieder Wien wirklich wurde wurden Zurich