Traité de la propriété, Volume 1 |
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Common terms and phrases
16 septembre agens alimens appartiennent arbres Arthur Young avaient avantages bassin besoins bois canaux cause chemins publics civilisation Code civil code forestier communes conservation considérable Convention nationale cours d'eau cultivées d'en défrichement desséchement déterminer Deux-Sèvres dispositions diverses fractions division domaine public dommage Doubs eaux effet établir état de culture États-Unis étendue exécuter existe faculté féodal fleuves et rivières forêts forme gouvernement habitans héritages hommes inculte intérêts intérêts généraux jouissance jurisconsultes l'article l'esclavage l'État l'exploitation l'industrie humaine lativement liberté lieue carrée limites lois manière ment mines montagnes moyens d'existence nation nature des choses navigables ou flottables Nouvelle-Espagne observations particuliers pays pêche personne peuplades peuples peuvent population priétaires priété principe produit propre propriétaires riverains propriétés privées publique qu'une règles Rhône rivages rivières navigables rivières non navigables routes Sainte-Lucie sauvages serait servitude seul situées subsistances tence terrain terres tion travaux usage usines usurpations valeur versans vières voitures d'eau
Popular passages
Page 299 - rues à la charge de l'Etat, les fleuves et rivières navigables ou flottables, les rivages, lais et relais de la mer , les ports, les havres, les rades, et généralement toutes les portions du territoire français qui ne sont pas susceptibles d'une propriété privée.
Page 471 - est bâti. L'un des voisins ne peut pratiquer, dans le corps d'un mur mitoyen, aucun enfoncement, ni y appliquer ou appuyer aucun ouvrage sans le consentement de l'autre, ou sans avoir, à son refus, fait régler par experts les moyens nécessaires pour que
Page 302 - Si un fleuve ou une rivière, navigable ou non, se forme un nouveau cours, en abandonnant son ancien lit, les propriétaires des fonds nouvellement occupés prennent, à titre d'indemnité, l'ancien lit abandonné, chacun dans la proportion du terrain qui lui a été
Page 467 - Dans les villes et faubourgs, chacun peut contraindre son voisin à contribuer aux constructions et réparations de la clôture faisant séparation de leurs maisons, cours et jardins assis èsdites villes et faubourgs : la hauteur de la clôture est fixée suivant les règlemens particuliers
Page 303 - 2° dans les bras, noues, boires et fossés qui tirent leurs eaux des fleuves et rivières navigables et flottables, dans lesquels on peut en tout temps passer ou pénétrer librement en bateau de pêcheur, et dont l'entretien est également à la charge de l'Etat. Sont
Page 302 - si un fleuve ou une rivière, navigable ou non, enlève, par une force subite, une partie considérable et reconnaissable d'un champ riverain , et la porte vers un champ inférieur, ou sur la rive opposée, le propriétaire de la partie enlevée peut,
Page 282 - les fleuves et rivières navigables, les lais et relais de la mer, les ports, les havres, les rades, et, en général, toutes les portions du territoire national qui ne sont pas susceptibles d'une propriété privée, sont
Page 381 - lais et relais de la mer, les ports, les havres, les rades, «et généralement toutes les portions du territoire français qui ne sont pas susceptibles d'une propriété privée. Cette
Page 303 - que le droit de pêche sera exercé au profit de l'Etat : \ ° dans tous les fleuves, rivières, canaux et contrefossés navigables ou flottables avec bateaux, trains ou radeaux, et dont l'entretien est à la charge de l'État ou de ses
Page 200 - En abattant les arbres qui couvrent la cime et le flanc des montagnes, dit-il, les hommes , sous tous les climats, préparent aux générations futures deux calamités à la fois, un manque de combustible et un manque d'eau. » Les arbres, par la nature de leur transpiration et le rayonnement de leurs feuilles vers un ciel sans nuages, s'enveloppent d'une atmosphère constamment fraîche et