Traité entre S. M. Britannique et la Reine de Portugal rélatif à la guerre; en Français et Anglais. V. Traité de fubfide entre S. M. Britannique et le 210 V. 216 Landgrave de Heffe-Darmstadt. VII. 138 V. 222 Inftructions additionelles de S. M. Britannique pour les armateurs en Angl. et Français. Décret de la Conv. Nationale fur la decifion des caufes concernant les prifes. V. 268 VI. 760 Décret de la Conv. Nationale au fujet des traités avec les Cantons Suiffes et les Etats-Unis VI. 446 d'Amérique. VI. 447 Décret de la Convention Nationale qui ordonne l'exécution des traités avec la République de Gênes. 1794. - Vergleichungs- Artikel in Betreff eines Nebencorps Hannoverifcher Truppen welches in Brittifchen Sold genommen wird. V. 106 . Inftructions de S. M. Britannique aux commandans de fes vaiffeaux de guerre et arma. teurs, en Français et Anglais. V. 268 s. Déclaration de S. M. Britannique concernant la S. M. le Roi de Danemarc pour la defenfe V. 274 s. Placard de S. M. le Roi de Danemarc concernant le commerce neutre; en Allemand. V. 278 et VII. 135 V. 283 c. Traité de Subfide entre S. M. le Roi de la Gr. V. 287 1794 21 Mai. Ordonnance de S. M. Suèdoife portant liberté VII. 504 26 Mai. Décret de la Convention Nationale qu'il ne fera point fait de prifonnier Anglais et Ha. noverien. VI. 750 conf. 751 Traité entre les Etats-Unis d'Amérique et les Chiroquois (en Angl.). VI. 326 26 Juin. 4 Juill. Décret de la Conv. Nationale que les troupes ennemies dans les places fortes qui ne fe rendront pas feront paffées au fil de l'épée. VI. 750 II Août. Décret de la Conv. Nationale qu'il ne fera point fait de prifonnier elpagnol. Inftructions de S. M. Britannique pour les Com mandeurs de fes vaiffeaux de guerre et armateurs; en Français et Anglais. VI. 751 V. 272 18 Août. 8 Nov. Treaty between his Britannic Majefty and the VI. 319 II Nov. Traité entre les Etats-Unis d'Amérique et les VI. 328 19 Nov. 2 Déc. Traité entre les Etats Unis d'Amérique et les Indes Oneida (en Angl.) Traité d'amitié de commerce et de navigation VI. 336 VI. 333 1795 1795. 3 Janv. Déclaration échangée entre les Plénipotentiaires VI. 699 3 Fevr. 18 Fevr. Traité d'alliance defenfive entre S. M. Britan Capitulation par la quelle la province de Zee- VI. 450 nique et S. M. l'Impératrice de toutes les VI. 461 9 Fevt. Traité de paix entre la République Française VI. 455 17 Mars. Décret de la Conv. Nationale fur la direction. des opérations diplomatiques. I Mars. Edit publié par le Grand Duc de Toscane au fujet de fa neutralité. VI. 458 VI. 449 Mars. Actes rélatifs à la réunion du Duché de Cour- VI. 495 VI. 507 Traité de paix entre S. M. le Roi de Pruffe et VI. 509 VI. 532 Traité entre le Roi de Pruffe et la République Française relatif à la neutralité d'une partie de l'Allemagne. VI. 203 Traité d'alliance defenfive entre S. M. Britan Supplement aux traités entre la France et la régence de Tunis. nique et S. M. Impériale et royale; en Angl. VI, 522 VI. 54L Ratification conditionelle de la part des Etats- VI. 384 VI. 542 Articles préliminaires entre la France et la Hollande fur les troupes paffant à la folde d'Holl. SCHOELL IX. 313. . Traité de paix entre la République Française et le Landgrave de Heffe-Caffel. VI. 548 . Traité de paix et d'amitié entre les Etats-Unis d'Amérique et le Dey d'Alger (en Anglais). VI. 553 Projet de traité entre la République Françoife et le Duc de Wirtemberg non ratifié. VI 665 Actes rélatifs à la réunion de la Belgique et de Liège à la France. VI. 432-440 Convention conclu entre S. M. le Roi de Pruffe S. M. l'Imp. de Ruffle et S. M. l'Emp. Roi. VI. 702 Extrait de la loi Françaife concernant l'admi niftration des prifes. Ii 3 VI. 760 Traité Traité d'amitié de limites et de navigation - VI. 561 25 Nov. Acte d'abdication de S. M. le Roi de Pologne. VI. 714 1796 1796. Acte d'accord pour tout ce qui eft dû par la VI. 390 Mars. Manifefte de l'Imperatrice de Ruffie portant déclaration de guerre contre la Perle (en Allemand). VI. 586 VI. 592 VI. 763 13 Mars. Convention entre le Roi de Suède et la Républi 27 Avr. 28 Avr. Suspenfion d'armes entre les troupes françaifes VI. 608 3 Mai. Convention entre la France et la Hollande. SCHOELL IX, 340. 4 Mai. Article explicatoire du traité de commerce du 19 Nov. 1794. entre la Gr. Brétagne et les Etats-Unis d'Amérique (en Anglais et Français). VI. 600 8 Mai. 13 Mai. Condition de la fuspenfion d'armes entre l'armée VI. 625 VI. 606 15 Mai. Traité de paix et d'amitié entre S. M. le Roi de Sardaigne et la République Française. VI. 611 5 Juin. Suspenfion d'hoftilités entre les troupes Françaifes et les troupes Napolitaines. VI. 635 10 Juin. Traité de fubfide entre la Gr. Bretagne et HeffeDarmstadt SCHOELL IV. 330. 23 Juin. Suspenfion d'armes entre le Général en Chef de l'armée Française et le député du Pape. VI. 6402 Juill. Arrêté du Directoire Français fur la conduite envers les navires neutres. . VI. 764 17 Juill. Suspension d'armes entre le Général en Chef de l'armée Françaife et les députés du Duc de Wirtemberg. VI. 667 1796 Suspenfion d'armes entre le Général en Chef de l'armée Française et les députés du Marg grave de Bâde. 25 Juill. 27 Juill. VI. 676 Traité de fuspenfion d'armes entre la France et VI. 690 5 Août. Traité rélatif à une nouvelle ligne de démarcation pour affurer la neutralité du nord de l'Allemagne entre le Roi de Pruffe et la République Françaife avec une convention fecrète de la même date. VI. 650. 653 VII. 141 7 Août. Traité de fuspention d'armes entre les troupes VI. 670 19 Août. Traité d'alliance offenfive et defenfive entre la Rép. Française et le Roi d'Efpagne. VI. 656 22 Août. Traité de paix conclu entre la République Françaife et le Marggrave de Bâde avec les 18 articles fecrets. 7 Sept. Suspenfion d'armes entre le Général en Chef de l'Armée Française et l'Electeur BavaroPalatin. VI. 679 VI. 694 17 Sept. Décret de S: M. Portugaife far la neutralité à obferver dans fes ports. VII. 140 9 Oct. 10 Oct. 31 Oct. Convention entre le Directoire exécutif de la VI. 647 VI. 636 VI. 765 4 Nov. Traité de paix et d'amitié entre les Etats Unis VII. 147 VI. 625 d'Amérique et le Bey de Tripoli. 5 Nov. Traité de paix entre la Rép. Françaife et le Duc de Parme avec un article féparé. 1797. Convention entre S. M. Imp. de toutes les Rus fies et l'ordre de Malthe. Les articles feparés de la même date. 22 Janv. Deux Ukafes de S. M. Imp. de toutes les Ruffies concernant l'importation de marchandifes Françaifes et Hollandaifes. li 4 VII. 156 VII. 428 VII. 129 Conven |