NOUVEAU RECUEIL

DE

PARSONS LIBRARY
University of

MICHIGAN

T R A'I T É S

d'Alliance, de Paix, de Trêve, de Neutralité,
de commerce, de limites, d'échange etc. et de plusieurs
autres actes servant à la connaissance

des relations étrangères

des Puissances et états
DE L'EUROPE

TANT DANS LEUR RAPPORT MUTUEL
QUE DANS CELUI ENVERS LES PUISSANCES

ET ETATS DANS D'AUTRES PARTIES DU GLOBE

Depuis 1808 jusqu'à présent.

Tiré des copies, publiées par autorité, des meilleures
collections particulières de traités et des auteurs

les plus efiimés.

PAR

GEO. FRÉD. DE MARTENS

TOME III.
1808 1818 inclusiv.

À GOTTINGUE,

DANS LA LIBRAIRIE DE DIETERICH.

*1 8 I 8.

1

Le

présent IIIeme volume du nouveau Recueil (ou Vileme supplément de l'ancien) renferme les traités de 1816, 1817 et 1818, et deux appendices de traités fignés depuis 1808, qui me font parvenus trop tard pour les insérer là où il auroit convenu. L'interruption de l'ordre chronologique qui en resulte est un léger inconvenient auquel l'usage de la double table chronologique et alphabérique ajoutée remediera avec facilité, et qui n'étant pas suite de negligence mais du desir, continué jusqu'à la fin de l'impression, de completer l'ouvrage, a quelque droit sur l'indulgence du lecteur,

Plusieurs des traités que le présent volume concient n'ont pas

été imprimés du tout, ou ne Pont été que sur des feuilles volantes à l'usage du departement des affaires étrangères. Dans l'une ou l'autre de ces catégories je crois pouvoir ranger les suivantes 20 pieces, d'après l'ordre chronologique 1808. 9 Sept. Convention entre diverses cours

d'Allemagne sur le partage des dettes
de l'ancien collège des comtes de
Franconia, p. 1.6.9.
3

1810.

*

1810, 15 Mai. Procès verbal de remise des prin.

cipautés de Fulde et de Hanau au GD. de Francfort et de la moitié de

l'octroi du Rhin à la France. p. 185. 1811. 28 Déc. Convention entre la France et le

GD de Francfort sur le rembourfement des dettes et la cession de

domaines. p. 214. 1813. 7 Avr. Convention entre les G. D. de Heffe

et de Francfort à la suite du par.

tage de la P. de Hanaú, p. 244. 15 Août. Conv. entre l'Archiduc Antoine,

Grand-maitre de l'ordre Teutonique et les membres de la cidevant confédération Rhénane sur les dettes

et.créances de l'ordre. p. 276 et 287. Déc. Cession de la seigneurie de Jever par

S. M l'Empereur de Russie au D.

d'Oldenbourg. p. 296. '1814. 14 Mars. Convention entre l'Electeur de

Helle et l'administration centrale des

pays occupés. p. 299.
31 Mai. Acte entre les Mina des alliés

rélatif à l'occupation des pays.
par la France en vertu du traité

.
de Paris. p. 309.
2 Juin. Arrangement provisoire sur le retabl.

du commerce entre la Pruffe et le Danemarc, p. 304.

cédés