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" Londres , dans les dix jours , ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi , les plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Londres, le 21 mai, l'an de grâce mil huit cent trenletrois. "
Nouveau recueil de traités d'alliance, de paix, de trève:.: ... et de ... - Page 81
by Georg Friedrich Martens - 1838
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Supplément au Recueil de principaux traités d'alliance, de paix, de trêve ...

Georg Friedrich Martens - Europe - 1838 - 798 pages
...Art. 6. La présente convention sera ratifiée i ratifications en seront échangées à Londres, dar dix jours, ou plus tôt si faire se peut. En foi de...plénipotentiaires resp l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs ai Fait à Londres, le 21. Mai, l'an de grâce huit cent trente -trois. „Article explicatif....
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L'Ambigu: ou Variétés littéraires, et politiques, Volume 52

Jean-Gabriel Peltier - 1816 - 752 pages
...de l'Irlande, et de Sa Majesté Très-Chrétienne. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signée, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Londres le 7 Mars, l'an de grâce 181.5, (LS) (Signé) BUCKINGIIAMSHIHE. (LS) (Signé) Le Comte de LA CHASTRE....
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Nouveau recueil de traités d'alliance, de paix, de trève... et de plusieurs ...

Georg Friedrich Martens - Europe - 1818 - 802 pages
...l'espace '"'"*" d'un mois, ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signée , et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Londres le sept Mars, l'an de grâce 1815. Signé: Signé: (LS) BUCK.INGHAMSHIHE. (LS) LE COMTE DE LA CHATRE....
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A Complete Collection of the Treaties and Conventions at Present ..., Volume 1

Great Britain, Lewis Hertslet - Commercial law - 1820 - 442 pages
...dans l'espace d'un mois, ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi les Plénipotentiaires respectifs l'ont signée, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Londres, le 7 Mars, l'an de Grâce, 1815. (Signé) (Signé) BUCK1NGHAMSHIRE,(LS) LECoMTE DE LA ClCATRE,(LS) TRAITÉ...
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Annales maritimes et coloniales, Volume 1

France - 1826 - 906 pages
...l'espace d'un mois, ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs font signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Londres, le 2.6 janvier, -l'an de grâce 1826. ( LS ( LS ) Si^ié le prince DE PoLiGNAc. Signé GEORGE CANNING....
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Collection complète des lois, décrets, ordonnances, réglemens et ..., Volume 22

France - 1828 - 604 pages
...ratifiée et les ratifications en seront échangées à Aix-la-Chapelle-, dans le délai de quinze jours, ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi...respectifs l'ont signée, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Aix-la-Chapelle , le 9 octobre , l'an de grâce 1818. Signé RICHELIEU". Et le...
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Histoire du Congrès de Vienne, Volume 3

Gaëtan de Raxis de Flassan - Congress of Vienna - 1829 - 464 pages
...sera ratifiée et les ratifications en seront échangées à Aix-la-Chapelle, dans le délai de quinze jours , ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi...respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Aix-la-Chapelle, le 9 octobre de l'an de grâce i8i8. RICHELIEU. — Le prince...
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Histoire du Congrès de Vienne, par l'auteur de l'Histoire de la ..., Volume 3

Gaetan de Raxis de Flassan - 1829 - 468 pages
...sera ratifiée et les ratifications en seront échangées à Aix-la-Chapelle, dans le délai de quinze jours , ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi...respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Aix-la-Chapelle, le 9 octobre de l'an de grâce i8i8. RICHELIEU. — Le prince...
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Annales maritimes et coloniales: publiées avec l'approbation du ministre de ...

France - 1833 - 772 pages
...dans six semaines, ou plus tôt si faire se peut : En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signée, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Londres, le 7 mai, l'an de grâce 1832. Signé TALLEYHAND ( L. s. ) ; PALMERSTON ( L. s. ); LIEVEN (L. s. ) ; MATUSZEWIC...
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Supplément au Recueil de principaux traités d'alliance, de paix, de trêve ...

Georg Friedrich Martens - Europe - 1833 - 638 pages
...de six semaines, ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires _ respeclifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Londres, le 16 Novembre 1831. PALME RSTON, LIEVES, MATUSZEWICZ, 67. Convention entre la France et k Grande - Bretagne...
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