 | Nord dépt - 1841 - 450 pages
...de Douai; M. WALLET , architecte , à Douai , professeur de dessin au collège royal de cette ville. Art. 4- Le présent arrêté sera inséré au Recueil des Actes administratifs. Un extrait en sera transmis à chacun des membres résidants et correspondants y désignés. Fait en... | |
 | Émile Vuigner - Railroads - 1863 - 126 pages
...en usage par les agents de la Compagnie pour l'exécution de cette mesure d'un intérêt général. ART. 4. — Le présent arrêté sera inséré au recueil des actes administratifs, et MM. les maires sont invités à donner à ces dispositions toute la publicité convenable. Des expéditions... | |
 | Paris - Paris (France) - 1886 - 696 pages
...de la préfecture. Une copie en sera remise à M. le maire de Bercy pour les archives de la mairie. ART. 4. — Le présent arrêté sera inséré au Recueil des actes administratifs. Une ampliation en sera adressée : 1° à M. le sous-préfet de Sceaux ; 2° à M. le maire de Bercy.... | |
 | Archaeology - 1897 - 428 pages
...bibliothèque Carnavalet, et Tesson, secrétaire.trésorier à la mairie du 1:Vi arrondissement, remplirent les fonctions de secrétaires de la Commission avec...présent arrêté sera inséré au Recueil des actes admiaistratifs et au Bulletin municipal officiel. Paris, le 18 décembre 1897. Le Prefet de la Seine,... | |
 | L'Ami des monuments et des artes parisiens et francais - 1897 - 426 pages
...Ch. Sellier, de la bibliothèque Carnavalet, et Tesson, secrétaire-trésorier à la mairie du l5° arrondissement, rempliront les fonctions de secrétaires...ART. 4. — Le présent arrêté sera inséré au Ilecueil des actes administratifs et au Rnlletin municipal officiel. Paris, le 18 décembre 1897. Le... | |
 | Comité d'études historiques, archéologiques, et artistiques (Paris, France). Ve, XIIIe, et XIVe Arrondissements, Comité d'études historiques, archéologiques, et artistiques "La Montagne Sainte-Geneviève et ses abords" (Ve, XIIIe, et XIVe arrondissements) - Art - 1898 - 648 pages
...Ch. Sellier, de la bibliothèque Carnavalet, et Tesson, secrétaire-trésorier à la mairie du 15° arrondissement, rempliront les fonctions de secrétaires...décembre 1897. Le Préfet de la Seine, J. DE SELVES. (Bulletin municipal officiel, n" 19 décembre 1897). • Extrait du Procès-verbal n3 i de la « Commission... | |
 | Commission du vieux Paris - Paris (France) - 1899 - 320 pages
...Ch. Sellier, de la bibliothèque Carnavalet, et Tesson, secrétairetrésorier э la mairie du l5° arrondissement, rempliront les fonctions de secrétaires...au « Bulletin municipal officiel ». « Paris, le l8 décembre l897. « Le Préfet de la Seine, « J. DE SELVES. » , M. le Président rapoelle ensuite... | |
 | Archives - 1916 - 558 pages
...du personnel sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera inséré au Recueil des actes administratifs et au Bulletin municipal officiel et dont ampliation sera adressée au secrétaire général de la Préfecture, au directeur du personnel... | |
 | France - 1917 - 1186 pages
...du Personnel sont chargés, chacun en ce qui le concerne. de l'exécution du présent arrêté qui sera inséré au Recueil des, Actes administratifs et au Bulletin municipal officiel, et dont ampliation sera adressée au Secrétaire général de la Préfecture, au Directeur du Personnel... | |
| |
Tesson, secrétaire-trésorier à la mairie du 15° arrondissement, rempliront les fonctions de secrétaires de la Commission avec voix consultative. Art. 4. — Le présent arrêté sera inséré au Recueil des actes administratifs et au 'Bulletin municipal... 