Pieter de Broglie:

Deputé, à l'assemblée nationale en 1789, Ma

réchal de Camps, mon victime de la, révolution

DE

RAPPORTS, OPINIONS

ET

DISCOURS

Prononces à la Tribune Nationale
depuis 1789 jusqu'à ce jour;

RECUEILLIS

DANS UN ORDRE CHRONOLOGIQUE ET HISTORIQUE.

Vox Populi, vox Dei.

TOME VI.-ANNÉES 1789, 1790 ET 1791.

&

A PARIS,

Chez ALEXIS EYMERY, Libraire de la Minerve française,
rue Mazarine, N° 30;

Et chez CORRÉARD, Libraire, Palais-Royal, galerie de
bois, No 258,

࿐ {

Discussion générale de la Constitution.

DE LA RÉVISION.-Circonstances historiques.

Ouverture de la discussion; discours de M. Thouret.

Opinion de M. Malouet sur l'ensemble de la Constitution.

DISCUSSION

SUR LA DÉCLARATION DES DROITS.

Avis des comités.

Pages I

3 9

19

20

SUR LE PRÉAMBULE DE LA CONSTITUTION.

I

Débats relatifs à la suppression de la noblesse; orateurs:

MM. Dharambure, Decroix, Roederer, etc.

SUR LE TITRE Ier.

·Dispositions fondamentales.

Observations de MM. Buzot et Pétion sur les garanties que doit

offrir la Constitution.

Réplique de M. Duport.

Rapport des comités, par M. Thouret.

Amendemens.

SUR LE TITRE II. De la division du royaume et de l'état des

citoyens.

Amendemens; orateurs: MM. Rabaud Saint-Etienne, Roede-

rer, etc.

22

26

29

32

34

SUR LE TITRE III. Des pouvoirs publics.

électorales, etc.

Assemblées

Opinion de M. Roederer sur l'essence du pouvoir exécutif et

sur les bases du système administratif.

Pages 37

Discours de M. Robespierre sur la délégation de la souveraineté. 45

Débats sur le sens à attacher aux mots inaliénable et impres-

criptible relativement à la souveraineté.

Motifs qui ont déterminé les comités à donner au roi la

qualité de représentant; exposés par MM. Thouret et Bar-

nave.

Sur les faillis et les débiteurs insolvables relativement aux élections.

Discussion de 1789; orateurs : MM. Mirabeau, Larochefòû-

cault-Liancourt, Barnave, etc.

50

54

60

Discussion de 1791; orateurs: MM. Thouret, Guillaume, etc. 64

Sur le maré d'argent.

Etat de la discussion.

Orateurs: MM. Thouret, Robespierre, Roederer,

Fréteau, Grégoire, etc., etc.

-

72

Barnave,

74

Sur l'élection des députés par plusieurs départemens. Sur l'ex-"

clusion des représentans du ministère et de toute faveur, place

et emploi à la disposition du pouvoir exécutif. Sur les incom-

patibilités et la réélection.

-

Discussion de 1789; orateurs: MM. d'Ambli, Mirabeau,

Demeunier, etc.

108

Discussion de 1791; orateurs: MM. Goupilleau, Salles,

Thouret, Duport, Roederer, Buzot, etc.

113

DÉCLARATION DES COMITÉS sur les décisions de l'Assem-

blée relativement à ces points de discussion.

131

Sur la présence des ministres dans les assemblées nationales, et

sur les cas dans lesquels ils peuvent y être entendus.

Orateurs MM. Barrère, Pétion, Barnave, Ch. Lameth, etc. 133