Exemptes. Fer: minerai.... 150 100 kil. 10 00 500 fonte brute, fonte épurée dite mazée et fonte moulée pour lest de navires... Fer en massiaux ou prismes retenant encore des scories.... (Ne seront considérés comme retenant encore des scories que les massiaux ou prismes qui en contiendront au moins 4 p. o/o.) étiré en barres, fer d'angle et à T, rails de toutes formes et dimensions, essieux et bandages bruts de forge..... (Les fers bruts en barres contenant 4 p. o/o de scories ou plus seront admis au droit des massiaux retenant encore des scories.) Le mille 2.00 Exempts. Exemptes. Exemptes. Exempts. Exempt. 100 kil. 1 50 4250 5 00 Exempts. bois à construire, de chêne, d'orme et de noyer, sciés, de toute dimension. Exempts. Exempts. sion..... Exempts. tôles laminées ou martelées, planes, de plus d'un millimètre d'épaisseur: non découpées... 7 00 900 - pur ou allié d'autres métaux, notamment de 10 00 Exempt. Exempt. -- en barres, autres de toute espèce et feuillards... en tôles ou en bandes brunes, laminées à chaud, ayant d'épaisseur plus d'un demi-millimètre : non découpées. . . en tôles ou en bandes brunes, laminées à chaud, ayant d'épaisseur plus d'un demi-millimètre découpées d'une façon quelconque..... en tôles ou en bandes brunes, laminées à chaud, ayant d'épaisseur un demi-millimètre ou moins: non découpées...... en tô'es ou en bandes brunes, laminées à chaud, ayant d'épaisseur un demi-millimètre ou moins découpées d'une façon quelconque... en tôles ou en bandes blanches, laminées à froid, de toute épaisseur : non découpées. . . . . en tôles ou en bandes blanches, laminées à froid, de toute épaisseur : découpées d'une façon quelconque... filé, même blanchi, pour cordes d'instruments. Limailles et pailles..... Ferrailles (débris de vieux ouvrages en fer ou en fonte).. 6 00 Exempt. Exempt. Exempt. : 3.00 10 00 que (Les contrefaçons en librairie restent soumises à la prohibition.) argentés. 10 00 limailles et débris de vieux ouvrages.. (1) Non compris les taxes intérieures. (a) Y compris la surtaxe repésentant le droit de fabrication perçu sur les bières françaises. (3) Tous les droits inscrits dans ce tarif soit indépendants des taxos intérieures établies sur le papier par les lois des 4 septembre 1871 et 21 juin 1873. |