TARIF B. DROITS À L'ENTRÉE EN SUÈDE. (La conversion en monnaies françaises n'a pas un caractère officiel; elle est établie - Canifs...... Couteaux de marin, etc... Couteaux de table et autres non dénommés au tarif général, ainsi que les fourchettes : avec manche en argent, métal doré ou argenté, ébène ou ivoire.... avec manche en autre matière....... ... DÉNOMINATION DES ARTICLES. Rasoirs avec ou sans étuis.... OUVRAGES EN MÉTAUX. Ciseaux à doubles branches, autres que les ciseaux de drapier et de tailleur: - non polis..... polis...... Ouvrages en acier non dénommés au tarif général : polis ou vernis..... autres. En cuivre : Ouvrages achevés : — non polis. -polis. polis..... Clous de sellier. Aiguilles et épingles d'autre espèce que d'or ou d'argent, et qui ne peuvent être considérées comme articles de bijouterie....... Dés à coudre d'autre matière que d'or ou d'argent.... Agrafes, crochets..... .... Ouvrages en argent, dorés ou non Ouvrages en or.... Or battu en feuilles, fin, mussif ou poudres métalliques imitant l'or...... toute sorte..... Métaux non dénommés au tarif général, simples ou composés : Clous pour navires..... Autres ouvrages, y compris les clinquants faux: — plus ou moins dorés, argentés, plaqués ou vernis.. d'autre espèce sans dorure, etc.. CONF. FRANCO-SUÉDOISE ET Norvégienne. Horlogerie: Montres : -- DÉNOMINATION DES ARTICLES. Horloges et pendules: en bronze ou autre métal, ou en albâtre, ou en porcelaine.... en bois ou autres..... Fournitures d'horlogerie non dénommées au tarif général... - OUVRAGES EN MÉTAUX. (Suite.) à boites d'or ainsi que les chronomètres de mer. à boîtes en d'autres matières.... Instruments de chirurgie, de mathématiques, de physique et de navigation, baromètres et thermomètres, avec ou sans étuis... Instruments d'optique, longues-vues, lunettes, y compris verres d'optique montés de toute sorte avec ou sans étuis.... Machines, appareils et outils ou leurs parties détachées non dénommés au tarif général Peaux préparées: blanches et chamoisées et cuir pour semelles...... autres.. Ouvrages de cordonnerie : CUIR ET OUVRAGES EN CUIR. : Ouvrages de sellier non dénommés au tarif général : - avec garniture dorée, argentée ou plaquée.. autres... TISSUS. en soie ou demi-soie..... en feutre ou en toile à voiles avec ou sans semelles.... en autre étoffe, en peau dite maroquin, cordouan, en peau coloriée, imprimée ou vernie... autres.. Gants de peau de toute sorte.. Peaux pour gants, coupées...... Ouvrages en cuir non dénommés au tarif général, même régime que l'espèce de cuir, principalement employé avec une augmentation de.. De lin, de chanvre ou d'autres végétaux filamenteux non dénommés au tarif général, mélangés ou non de coton ou de jute : (a) unis ainsi que les croisés dont la surface est complètement unie, c'est-à-dire sans dessin (tissus de satin et d'atlas exceptés), présentant en chaîne et en trame dans l'espace d'un centimètre carré : 25 fils ou moins, ainsi que les toiles à voiles de toute sorte.. plus de 25 jusqu'à 35 fils.... – plus de 35 jusqu'à 50 fils.... plus de 50 fils. ... (b) tapis, non classés sub a..... (c) toiles à matelas et ccutils dits de corset, non classés sub a... (d) autres... De poil et de crin.... . . De coton : Toiles à voiles.... Cloth de relieur brillanté, teint ou gaufré ou recouvert d'une couche de couleur.. Peluche ainsi que couvertures... Tulles..... Autres plus ou moins clairs, en tout ou en partie, tels que gaze, canevas, etc., ainsi que les tissus serrés présentant soit partout, soit en partie, en chaîne et en trame, 80 fils ou plus par centimètre carré.... Autres : : écrus, non teints et non imprimés.... blanchis ou teints.... imprimés ou gaufrés... (Sont considérés comme tissus clairs les tissus dans lesquels l'espace entre deux fils correspond à la grosseur d'un fil.) Rubans : DÉNOMINATION DES ARTICLES. TISSUS. (Suite.) de velours et de soie.... de demi-soie...... Bretelles et parties de bretelles : en soie ou demi-soie.. autres les feutres.. 147 .... .... autres, y compris ceux dans lesquels il entre de la gutta-percha, du caoutchouc ou des matières analogues... Portefeuilles, nécessaires de voyage et ridicules : en soie ou demi-soie. autres. Dentelles, points et blondes: de soie et de lin, avec ou sans combinaison d'autres matières.... autres TISSUS. (Suite.) Passementeries: soit franges, galons, passements, aiguillettes, cordons, cordonnets et autres ouvrages non dénommés au tarif général: en soie ou demi-soie...... d'autre sorte (excepté en or et en argent. Voir Métaux). Savons non alcooliques : parfumés... autres... Habillements et confections de toute espèce; même régime que les tissus dont ils sont principalement composés, avec une augmentation de.. Ouvrages brodés de toute sorte; même régime que le tissu sur lequel est appliquée la broderie, avec une augmentation de.. DÉNOMINATION DES ARTICLES. Filets de toute sorte; même régime que le fil dont ils sont faits, avec une augmentation de...... Bouteilles pleines ou vides... Verres d'optique, détachés, non montés.... Verres à vitres et glaces : - non taillés ou dépolis et sans tain, y compris les verres bruts........... : PRODUITS CHIMIQUES. autres non dénommés au tarif général, carafes taillées et gaufrées, y compris les flacons... blanche ou jaunâtre et non peinte... peinte ou imprimée. VERRERIE ET POTERIE. Fleurs artificielles..... Parties de fleurs artificielles... blanche ou de couleur pure... dorée ou ornée de figures ou de fleurs.. ARTICLES DIVERS. Perles fausses : en verre... Cornes ouvrées : de tissu en soie ou d'autre tissu, et de peluche, ainsi que chapeaux pour femmes, montés et garnis de fleurs, plumes, dentelles de toute sorte.... autres... : Boutons, vernis ou non vernis.. autres... ARTICLES DIVERS. (Suite.) DÉNOMINATION DES ARTICLES. Bijouteries de toute autre matière que d'or ou d'argent, simples ou composées, comme bracelets, épingles, chaînes, croix, bagues, cachets, etc.. Ouvrages en poil ou en crin, montés ou non, avec ou sans fermoirs... Pommades.. montées en bois ou en fer non poli ou peint.... montées en bois poli ou vernissé..... montées en os, corne ou autres matières.. .... Ouvrages en bois travaillés au tour, non dénommés au tarif général, d'un poids inférieur à un kilogramme par pièce...... Boîtes et tabatières de matières composées ou de matières ouvrées, non dénommées au tarif général. Boutons de matières composées ou de matières ouvrées, non dénommés au tarif général...... Étais avec ou sans garnitures de matières composées ou de matières ouvrées, non dénommés au tarif général..... Ouvrages en caoutchouc et en gutta-percha non spécialement tarifés.. Cire à cacheter..... Vins de toute sorte en cercles et en bouteilles (tous droits compris, sous les réserves énoncées à la déclaration annexée au présent Traité)..... (N. B. Ne seront pas réputés vins les liquides contenant une quantité d'alcool supérieure à 15 p. 0/0.) Confitures et bonbons....... Conserves alimentaires en vases hermétiquement fermés. |
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